Objet Champ d'application du marché
Titre: marches D'Assurance pour les hospices civils de lyon
E23_0404_RC
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile📦
Brève description: marches D'Assurance pour les hospices civils de lyon
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: multirisques Dotation non affectée (Dna)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché: multirisques Dotation non affectée (Dna)
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: recherche clinique impliquant la personne humaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: recherche clinique impliquant la personne humaine
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: risques professionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: risques professionnels
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: protection Juridique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: protection Juridique
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: atteinte à l'environnement
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: atteinte à l'environnement
Informations complémentaires:
“des prestations supplémentaires ou alternatives sont demandées par les Hospices Civils de Lyon pour le Lot no5.Chaque candidat doit obligatoirement remettre...”
Informations complémentaires
des prestations supplémentaires ou alternatives sont demandées par les Hospices Civils de Lyon pour le Lot no5.Chaque candidat doit obligatoirement remettre une proposition pour chacune de ses prestations supplémentaires ou alternatives conformément à l'article 2.2.2 du RC
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir RC
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-18
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-18
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: au cours de la dernière année d'exécution du contrat
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des " mesures de publicité appropriées "
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 144-461202 (2023-07-25)
Avis d'attribution de marché (2023-12-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: direction des Achats 45 rue Villon CS 48283
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 981868.80 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Nature et étendue des garanties
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Gestion des contrats et des sinistres, moyens affectés et services associés
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 144-461202
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20241404
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: multirisques Dotation non affectée (Dna)
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: relyens mutual insurance
Adresse postale: 18, rue Edouard Rochet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69372
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.relyens.eu/fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 802594.94 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20241405
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: recherche clinique impliquant la personne humaine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: howden france
Adresse postale: 13 rue La Fayette
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Région: Paris🏙️
URL: https://www.howdengroup.com/fr-fr🌏
Nom: lloyd'S insurance company
Adresse postale: bastion Tower Place du Champs de Mars 5
Commune postale: Bruxelles
Code postal: 99999
Pays: Belgique 🇧🇪
Région: Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad 🏙️
URL: https://www.lloyds.com/en-be/lloyds-around-the-world/belgium🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 109 200 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20241406
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: risques professionnels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sarre & MOSELLE
Adresse postale: 17 avenue poincare
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57401
Région: Moselle🏙️
URL: https://sarre-moselle.fr/🌏
Nom: albingia
Adresse postale: 109/111 Rue Victor Hugo
Commune postale: Levallois Perret Cedex
Code postal: 92532
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.albingia.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20074.16 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: protection Juridique
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
5️⃣
Numéro de contrat: 20241407
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: atteinte à l'environnement
Nom et adresse du contractant
Nom: societe aixoise de gestion D'Assurances (S.A.G.A.)
Adresse postale: 1285 Rue André Ampère PAAP - cS 70535
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13593
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://www.assurances-blanchard.com/contact/groupe-saga/🌏
Nom: berkshire hathaway specialty insurance - bHSI
Adresse postale: 60 Avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
URL: https://www.bhspecialty.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
“le marché est consultable à la direction des achats (45 rue Villon 69008 Lyon) sur rendez-vous pris préalablement après demande écrite. Le rendez-vous sera...”
le marché est consultable à la direction des achats (45 rue Villon 69008 Lyon) sur rendez-vous pris préalablement après demande écrite. Le rendez-vous sera alors fixé selon les plages d'ouverture des services et se fera dans le respect du secret des affaires.Le marché étant conclu sans montant minimum ni maximum, les valeurs finales indiquées sont données à titre prévisionnel
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des " mesures de publicité appropriées "
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 002-002954 (2023-12-29)