centrale d'achat de Dijon Métropole - marchés de services d'assurances marchés à destination de la ville et du Ccas de Dijon et de la ville et du Ccas de Chenôve
centrale d'achat de Dijon Métropole - marchés de services d'assurances marchés à destination de la ville et du Ccas de Dijon et de la ville et du Ccas de Chenôve
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“centrale d'achat de Dijon Métropole - marchés de services d'assurances marchés à destination de la ville et du Ccas de Dijon et de la ville et du Ccas de...”
Titre
centrale d'achat de Dijon Métropole - marchés de services d'assurances marchés à destination de la ville et du Ccas de Dijon et de la ville et du Ccas de Chenôve
2023caao1170
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Produits/services: Services d'assurance de biens📦
Brève description:
“centrale d'achat de Dijon Métropole - marchés de services d'assurances marchés à destination de la ville et du Ccas de Dijon et de la ville et du Ccas de Chenôve”
Brève description
centrale d'achat de Dijon Métropole - marchés de services d'assurances marchés à destination de la ville et du Ccas de Dijon et de la ville et du Ccas de Chenôve
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no1 : " Dommages aux biens et risques annexes " (Ville de Dijon et Ccas de Dijon)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de biens📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“centrale d'achat de Dijon Métropole le président 40 avenue du Drapeau 40 avenue du Drapeau 21075 - dijon”
Description du marché:
“assurance "Dommages aux biens et risques annexes (Ville de Dijon et Ccas de Dijon)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Description
Informations complémentaires:
“assurance "Dommages aux biens et risques annexes (Ville de Dijon et Ccas de Dijon)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no2 : " Responsabilité et risques annexes " (Ville de Dijon et Ccas de Dijon)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile📦
Description du marché:
“" Responsabilité et risques annexes " (Ville de Dijon et Ccas de Dijon) La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant...”
Description du marché
" Responsabilité et risques annexes " (Ville de Dijon et Ccas de Dijon) La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulières
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Informations complémentaires: " Responsabilité et risques annexes " (Ville de Dijon et Ccas de Dijon)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no3 : " Flotte automobile et risques annexes " (Ville de Dijon et Ccas de Dijon)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur📦
Description du marché:
“" Flotte automobile et risques annexes " (Ville de Dijon et Ccas de Dijon) Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement...”
Description du marché
" Flotte automobile et risques annexes " (Ville de Dijon et Ccas de Dijon) Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulières
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Informations complémentaires: " Flotte automobile et risques annexes " (Ville de Dijon et Ccas de Dijon)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no4 : " Protection juridique des personnes physiques " (Ccas de Dijon)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance défense et recours📦
Description du marché: " Protection juridique des personnes physiques " (Ccas de Dijon)
Informations complémentaires: " Protection juridique des personnes physiques " (Ccas de Dijon)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no5 : " Tous dommages aux matériels informatiques, électroniques et en exploitation " (Ville de Dijon)” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes📦
Description du marché:
“" Tous dommages aux matériels informatiques, électroniques et en exploitation " (Ville de Dijon)”
Informations complémentaires:
“" Tous dommages aux matériels informatiques, électroniques et en exploitation " (Ville de Dijon)”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no6 : " Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition / Tous dommages aux instruments de musique " (Ville de Dijon)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“" Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition / Tous dommages aux instruments de musique " (Ville de Dijon) Les prestations supplémentaires...”
Description du marché
" Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition / Tous dommages aux instruments de musique " (Ville de Dijon) Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulières
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Informations complémentaires:
“" Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition / Tous dommages aux instruments de musique " (Ville de Dijon)”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no7 : " Multirisques garage " (Ville de Dijon)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: " Multirisques garage " (Ville de Dijon)
Informations complémentaires: " Multirisques garage " (Ville de Dijon)
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no8 : " Dommages aux biens et risques annexes " (Ville de Chenôve)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“" Dommages aux biens et risques annexes " (Ville de Chenôve) La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte...”
Description du marché
" Dommages aux biens et risques annexes " (Ville de Chenôve) La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant Ccap
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Informations complémentaires: " Dommages aux biens et risques annexes " (Ville de Chenôve)
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no9 : " Dommages aux biens et risques annexes " (Ccas de Chenôve)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“" Dommages aux biens et risques annexes " (Ccas de Chenôve) La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte...”
Description du marché
" Dommages aux biens et risques annexes " (Ccas de Chenôve) La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant Ccap
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Informations complémentaires: " Dommages aux biens et risques annexes " (Ccas de Chenôve)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Mandat de la compagnie d'assurance au courtier, le cas échéantmandat de la compagnie d'assurance à l'agent, le cas échéantle pouvoir de la personne habilitée à engager le candidatpour les intermédiaires d'assurance, l'attestation d'inscription à un registre des intermédiaires en assurance (attestation Orias ou tous autres certificats équivalents d'organismes établis dans un autre Etat membre que la France)Pour les intermédiaires d'assurance, l'attestation d'assurance et de caution financière conforme au Code des assurances.Si le formulaire Dc1 n'est pas utilisé, la déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 àl. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique.En application de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (Dume) en lieu et place des documents mentionnés à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique.Lorsqu'il y a groupement, les documents précités sont à fournir pour chacun des membres
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, ou le cas échéant, chaque membre du groupement, Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public)
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L.310-1 et suivants, L.500, L.500-1 et L.511-1 et suivants du Code des assurances ou équivalent pour les candidats européens
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-08
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): direction de la commande publique - dijon métropole
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Pour la valeur estimée (Ii.2.6), il est pris comme référence :Lot no 1 : Offre de base (Ville de Dijon + ccas de Dijon)Lot no 2 : Offre de base + la prestation supplémentaire éventuelle (Ville de Dijon + ccas de Dijon)Lot no 3 : Offre de base + toutes les prestations supplémentaires éventuelles (Ville de Dijon + ccas de Dijon)Lot no 4 : Offre de base (CCAS de Dijon)Lot no 5 : Offre de base (Ville de Dijon)Lot no 6 : Offre de base + toutes les prestations supplémentaires éventuelles (Ville de Dijon)Lot no 7 : Offre de base.(ville de Dijon)Lot no 8 : Offre de base (Ville de Chenôve)Lot no 9 : Offre de base (CCAS de Chenôve)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de JusticeAdministrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avisd'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion decelui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;- recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avisd'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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Source: OJS 2023/S 088-267332 (2023-05-02)
Informations complémentaires (2023-05-31)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 088-267332
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-06-08 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-23 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 08/06/2023 14h00lieu: Direction de la commande publique - dijon métropole
Nouvelle valeur
Texte: date: 23/06/2023 à 18h00lieu: Direction de la commande publique
Source: OJS 2023/S 106-331175 (2023-05-31)
Avis d'attribution de marché (2023-11-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 544 170 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“centrale d'achat de Dijon Métropole le président 40 avenue du Drapeau 40 avenue du Drapeau 21075 Dijon” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 088-267332
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023caao117001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot no1 : " Dommages aux biens et risques annexes " (Ville de Dijon et Ccas de Dijon)”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: smacl Assurances
Adresse postale: 141 Av Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Pays: France 🇫🇷
Région: Deux-Sèvres🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 278 982 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023caao117002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“lot no2 : " Responsabilité et risques annexes " (Ville de Dijon et Ccas de Dijon)” Nom et adresse du contractant
Nom: paris Nord Assurances Services
Adresse postale: 159 Rue Du Fg Poissonniere
Commune postale: Paris 9
Code postal: 75009
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49170.65 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023caao117003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“lot no3 : " Flotte automobile et risques annexes " (Ville de Dijon et Ccas de Dijon)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 197351.72 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023caao117004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot no4 : " Protection juridique des personnes physiques " (Ccas de Dijon)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: acl Courtage
Adresse postale: 11 Rue Faidherbe
Commune postale: Saint-Cere
Code postal: 46400
Région: Lot🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 261.82 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023caao117005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“lot no5 : " Tous dommages aux matériels informatiques, électroniques et en exploitation " (Ville de Dijon)”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: andrieux*Cedric Gregory Claude/
Adresse postale: 4 Quai Leopold Suquet
Commune postale: Sete
Code postal: 34200
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 890 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“lot no6 : " Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition / Tous dommages aux instruments de musique " (Ville de Dijon)” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
7️⃣
Numéro de contrat: 2023caao117007
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: lot no7 : " Multirisques garage " (Ville de Dijon)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6516.40 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: lot no8 : " Dommages aux biens et risques annexes " (Ville de Chenôve)
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: lot no9 : " Dommages aux biens et risques annexes " (Ccas de Chenôve)
Informations complémentaires Informations complémentaires
les montant indiqués sont les montants (T.T.C.)
Source: OJS 2023/S 217-683869 (2023-11-07)