Objet Champ d'application du marché
Titre: ao 2023-01 : Prestations de service d'assurance pour le GHT du Rouergue
Produits/services: Services d'assurance📦
Brève description: ao 2023-01 : Prestations de service d'assurance pour le GHT du Rouergue
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le Centre Hospitalier de Rodez, le Centre Hospitalier de Villefranche de Rouergue et le Centre...”
Titre
assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le Centre Hospitalier de Rodez, le Centre Hospitalier de Villefranche de Rouergue et le Centre Hospitalier de Decazeville
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile générale📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le Centre Hospitalier de Rodez, le Centre Hospitalier de Villefranche de Rouergue et le Centre...”
Description du marché
assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le Centre Hospitalier de Rodez, le Centre Hospitalier de Villefranche de Rouergue et le Centre Hospitalier de Decazeville
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le marché est conclu pour une durée d'un an reconductible tacitement 4 fois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes le Centre Hospitalier Intercommunal du Vallon, l'ehpad de Rieupeyroux et l'ehpad de Laguépie” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Hospitalier Intercommunal du Vallon, l'ehpad de Rieupeyroux et l'ehpad de Laguépie”
Description du marché:
“assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes le Centre Hospitalier Intercommunal du Vallon, l'ehpad de Rieupeyroux et l'ehpad de Laguépie”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assurance Protection Juridique pour l'ensemble des membres du GHT du Rouergue
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance défense et recours📦
Site principal ou lieu d'exécution: l'ensemble des membres du GHT du Rouergue
Description du marché: assurance Protection Juridique pour l'ensemble des membres du GHT du Rouergue
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes le Centre Hospitalier de Rodez, le Centre Hospitalier de Villefranche de Rouergue et le Centre Hospitalier...”
Titre
assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes le Centre Hospitalier de Rodez, le Centre Hospitalier de Villefranche de Rouergue et le Centre Hospitalier de Decazeville
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“le Centre Hospitalier de Rodez, le Centre Hospitalier de Villefranche de Rouergue et le Centre Hospitalier de Decazeville”
Description du marché:
“assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes le Centre Hospitalier de Rodez, le Centre Hospitalier de Villefranche de Rouergue et le Centre Hospitalier...”
Description du marché
assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes le Centre Hospitalier de Rodez, le Centre Hospitalier de Villefranche de Rouergue et le Centre Hospitalier de Decazeville
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes le Centre Hospitalier Intercommunal du Vallon, l'ehpad de Rieupeyroux et l'ehpad de Laguépie” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“le Centre Hospitalier Intercommunal du Vallon, l'ehpad de Rieupeyroux et l'ehpad de Laguépie”
Description du marché:
“assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes le Centre Hospitalier Intercommunal du Vallon, l'ehpad de Rieupeyroux et l'ehpad de Laguépie”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“assurance Flotte Automobile et Risques pour l'ensemble des membres du GHT du Rouergue” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur📦
Description du marché:
“assurance Flotte Automobile et Risques pour l'ensemble des membres du GHT du Rouergue”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“assurance Accident Corporel pour le Centre Hospitalier de Rodez et le Centre Hospitalier de Villefranche de Rouergue” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance accidents📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“le Centre Hospitalier de Rodez et le Centre Hospitalier de Villefranche de Rouergue”
Description du marché:
“assurance Accident Corporel pour le Centre Hospitalier de Rodez et le Centre Hospitalier de Villefranche de Rouergue”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Villefranche de Rouergue” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurances accidents et maladie📦
Site principal ou lieu d'exécution: le Centre Hospitalier de Villefranche de Rouergue
Description du marché:
“assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Villefranche de Rouergue”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Decazeville
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution: le Centre Hospitalier de Decazeville
Description du marché: assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Decazeville
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier Intercommunal du Vallon” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution: le Centre Hospitalier Intercommunal du Vallon
Description du marché:
“assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier Intercommunal du Vallon”
Informations complémentaires: des P.S.E. Sont prévues pour les lots 10 à 12 cf cahier des charges
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assurance Prestations Statutaires pour l'ehpad de Rieupeyroux
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution: l'ehpad de Rieupeyroux
Description du marché: assurance Prestations Statutaires pour l'ehpad de Rieupeyroux
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assurance Prestations Statutaires pour l'ehpad de Laguépie
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Site principal ou lieu d'exécution: l'ehpad de Laguépie
Description du marché: assurance Prestations Statutaires pour l'ehpad de Laguépie
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-12-31 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf cahier des charges
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: cf cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-05
12:01 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: prochaine consultation fin 2028
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond IV Cedex 7 BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond IV Cedex 7 BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 132-421864 (2023-07-07)
Avis d'attribution de marché (2023-12-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: avenue de l'hôpital
Téléphone: +33 565552812📞
Courrier électronique: muriel.guiral@ght-rouergue.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre: prestations de services d'assurances pour le compte du GHT du Rouergue
Brève description: prestations de services d'assurances
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 102 929 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“responsabilité civile et risques annexes pour le CH de Rodez, de Villefranche-De-Rouergue et de Decazeville” Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile📦
Description du marché: services d'assurances responsabilité civile
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre:
“assurances responsabilité civile et risques annexes pour le CHI du Vallon, l'ehpad de Rieupeyroux et l'ehpad de Laguépie” Description
Description du marché: assurances responsabilité civile et risques annexe
Champ d'application du marché
Titre: assurance protection juridique pour l'ensemble des établissements
Description
Description du marché: assurance protection juridique
Champ d'application du marché
Titre:
“assurances dommages aux biens pour le CH de Rodez, de Villefranche-De-Rouergue et de Decazeville” Description
Description du marché: assurances dommages aux biens
Champ d'application du marché
Titre:
“assurances dommages aux biens pour le CHI du Vallon, l'ehpad de Laguépie et l'ehpad de Rieupeyroux”
Titre: assurance flotte automobile pour l'ensemble du GHT
Description
Description du marché: assurance flotte automobile
Champ d'application du marché
Titre:
“assurance accident corporel pour le CH de Rodez et le CH de Villefranche-De-Rouergue” Description
Description du marché: assurance accident corporel
Champ d'application du marché
Titre: assurances prestations statutaires pour le CH de Villefranche-De-Rouergue
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance médicale📦
Description du marché: assurances prestations statutaire
Champ d'application du marché
Titre: assurances prestations statutaire poour el CH de Decazeville
Titre: assurances prestations statutaire pour le CH du Vallon
Titre: assurances prestations statutaire pour l'ehpad de Rieupeyroux
Titre: assurances prestations statutaire pour l'ehpad de Laguépie
Procédure Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 132-421864
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 423060
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“assurance responsabilité civile pour le CH de Rodez et le CH de Villefranche-De-Rouergue”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: relyens mutual insurance
Adresse postale: 18, rue edouard rochet Cedex 8
Commune postale: Lyon
Code postal: 69372
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 250 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 815 508 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 423061
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“assurance responsabilité civile et risques annexes pour le CHI du Vallon, l'ehpad de Rieupeyroux et l'ehpad de Laguépie” Nom et adresse du contractant
Nom: beah sas
Adresse postale: 8, rue alfred de vigny
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 18 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 993 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 423062
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: assurance protection juridique de tous les établissements du GHT
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: willis tower watson
Adresse postale: 33, quai dedion bouton
Commune postale: Puteaux
Code postal: 82814
Nom: groupama protection juridique
Adresse postale: 8-10, rue D'Astorg
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 92 115 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 560 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 423063
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“assurance dommages aux biens pour le CH de Rodez, le CH de Villefranche-De-Rouergue, le CH de Decazeville” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 18, rue édouard rochet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 750 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 749 554 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“assurance dommages aux biens pour le CH du Vallon, l'ehpad de Rieupeyroux et l'ehpad de Laguépie” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro de contrat: 423064
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: assurance flotte automobile pour tous les établissements du GHT
Nom et adresse du contractant
Nom: smacl
Adresse postale: 141, avenue salvador allende Cedex 9
Commune postale: Niort
Code postal: 79031
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 165 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 197 548 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 423066
Numéro d'identification du lot: 8-11-12
Titre:
“assurance prestation statutaire pour le CH de Villefranche-De-Rouergue, l'ehpad de Rieupeyroux et l'ehpad de Laguépie” Nom et adresse du contractant
Nom: relyens sps
Adresse postale: route du creton
Commune postale: Vasselay
Code postal: 18110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 447 750 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 439 401 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 423067
Numéro d'identification du lot: 9-10
Titre: assurance prestations statutaires pour le CHI du Vallon et le CH de Decazeville
Nom et adresse du contractant
Nom: yvelin
Adresse postale: centre D'Affaires antipolis ii Cedex 7
Commune postale: Rennes
Code postal: 35708
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 815 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 527 504 💰
“, Langue(S) dans laquelle (lesquelles) l'avis en question est officiellement disponible :Français” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue raymond IV
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue raymond IV
Source: OJS 2024/S 002-002266 (2023-12-29)