Avis de marché (2026-02-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Etudes et investigations géotechniques sur le réseau APRR, AREA, ADELAC et ALIAE.
Numéro de référence: BPC002820
Brève description:
“Accord-cadre portant sur les études et investigations géotechniques sur l'ensemble du réseau autoroutier APRR, AREA, ADELAC et ALIAE.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Description du marché:
“L'accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents concernera la réalisation de missions d'ingénierie géotechniques et d'assistance à maitrise...”
Description du marché
L'accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents concernera la réalisation de missions d'ingénierie géotechniques et d'assistance à maitrise d'ouvrage pour le pilotage des essais et sondages géotechniques., dans le cadre de travaux d'entretien, de maintenance, de réhabilitation, de rénovation ou de construction neuve.
A titre indicatif, le nombre estimé de marchés subséquents est 60 sur 4 ans.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est multi-attributaires et à marchés subséquents. Le montant maximal est fixé pour la durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes de...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est multi-attributaires et à marchés subséquents. Le montant maximal est fixé pour la durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes de reconduction confondues. La date de début est donnée à titre indicatif.
Le périmètre de l'accord-cadre comprend également l'ensemble des sections courantes de l’autoroute, délaissés, échangeurs, aires et voies de rétablissement (Voies Communales, Routes Départementales, Routes Nationales, chemins agricoles, passages hydrauliques, passages faunes…) pendant la durée de validité du présent accord-cadre, sous maîtrise d'ouvrage des concessions précitées.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations s'exécutent sur 'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE.”
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Lieu d'exécution: Cher🏙️
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Lieu d'exécution: Jura🏙️
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Marne🏙️
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Lieu d'exécution: Nièvre🏙️
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Lieu d'exécution: Yonne🏙️
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“A titre indicatif, il est envisagé de renouveler cet accord-cadre à l'échéance en 2030.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le Maître d'ouvrage peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations...”
Description des options
Le Maître d'ouvrage peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7du Code de la commande publique.
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Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes concernera portant sur la réalisation d’essais et de sondages géotechniques dans le cadre de travaux...”
Description du marché
L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes concernera portant sur la réalisation d’essais et de sondages géotechniques dans le cadre de travaux d'entretien, de maintenance, de réhabilitation, de rénovation ou de construction neuve.
A titre indicatif, le nombre estimé de bons de commandes est 80 sur 4 ans.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est mono-attributaire et à bons de commandes. Le montant maximal est fixé pour la durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes de...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est mono-attributaire et à bons de commandes. Le montant maximal est fixé pour la durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes de reconduction confondues. La date de début est donnée à titre indicatif.
Le périmètre de l'accord-cadre comprend également l'ensemble des sections courantes de l’autoroute, délaissés, échangeurs, aires et voies de rétablissement (Voies Communales, Routes Départementales, Routes Nationales, chemins agricoles, passages hydrauliques, passages faunes…) pendant la durée de validité du présent accord-cadre, sous maîtrise d'ouvrage des concessions précitées.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-09 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-09 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Apollinaire
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Aprr.
Numéro d'enregistrement national: 01625002900309
Adresse postale: 36, rue du Docteur Schmitt
Code postal: 21850
Commune postale: Saint-Apollinaire
Région: Côte-d’Or🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: yvan.duranton@aprr.fr📧
Téléphone: +33472353200📞
URL: http://www.aprr.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://aprr.achatpublic.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅ Communication
URL des documents: https://aprr.achatpublic.com🌏
URL de participation: https://aprr.achatpublic.com🌏
“Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur
https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR »...”
Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur
https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR » dans la rubrique « Organisme ». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure. Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire. Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature, soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise. La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus dans le Code de la commande publique.
La Société fixe le(s) niveau(x) minimum technique et professionnelle de capacité suivant(s) :
Lot 1 :
- OPQIBI 1001 : Étude de projets courants en géotechnique,
Lot 2 :
- OPQIBI 1008 : Réalisation et interprétation d'investigations géotechniques in-situ
La Société accepte tout document équivalent à l'un de ces niveaux minimum.
Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques (par exemple cotraitants, sous-traitants...) pour démontrer disposer des capacités et garanties manifestement suffisantes pour réaliser les prestations et/ou atteindre le(s) niveau(x) minimum spécifique(s) exigé(s), il doit justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera pour l'exécution de l'accord-cadre. Pour ce faire, il produit un engagement écrit et signé de ceux-ci et contresigné de sa part (en cas de groupement, l'engagement est contresigné par le cotraitant concerné et le mandataire). La preuve de cet engagement écrit peut être apportée par tous moyens (déclaration de sous-traitance, mail...).
Pour les prestations du lot 1, la Société a identifié des tâches essentielles.
▪ Sous-traitance
Les tâches essentielles suivantes doivent obligatoirement être réalisées par le titulaire et ne peuvent être sous-traitées :
- La mission du chef de projet géotechnique
- L'assistance à maitrise d'ouvrage
▪ Cotraitance
En cas de groupement d'entreprises, les tâches essentielles suivantes devront obligatoirement être effectuées par l'un des membres du groupement :
- L'assistance à maitrise d'ouvrage,
- La mission du chef de projet géotechnique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540111600082
Adresse postale: Rue du Général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr📧
Téléphone: +33 383908500📞
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540111600082
Adresse postale: Rue du Général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr📧
Téléphone: +33 383908500📞
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Ils figurent à l'article L122-20 du Code de la voirie routière.”
Source: OJS 2026/S 031-104142 (2026-02-12)