MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCE
Syndicat SICTOBA
Le SICTOBA procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Rhône-Alpes › Ardèche
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche de services d'assurance
Brève description:
“Le SICTOBA procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Dommages aux biens et risques annexes Pour la valeur estimée, il est pris comme référence : Lot n° 1 : Offre de base”
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2030-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Responsabilité et risques annexes Pour la valeur estimée, il est pris comme référence : Lot n° 2 : Offre de base”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Responsabilité atteintes à l'environnement Pour la valeur estimée, il est pris comme référence : Lot n° 3 : offre de base + toutes les prestations...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Flotte automobile et risques annexes Pour la valeur estimée, il est pris comme référence : Lot n° 4 : Offre de base”
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Protection juridique Pour la valeur estimée, il est pris comme référence : Lot n° 5 : Offre de base”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat SICTOBA
Numéro d'enregistrement national: 25070021800036
Adresse postale: 665 Route de Berrias
Code postal: 07460
Commune postale: Beaulieu
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@sictoba.fr 📧
Téléphone: 0475390699 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://marchesonline.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 170-582012 (2025-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche de services d'assurance
Brève description:
“Le SICTOBA procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Dommages aux biens et risques annexes Pour la valeur estimée, il est pris comme référence : Lot n° 1 : Offre de base”
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2030-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Responsabilité et risques annexes Pour la valeur estimée, il est pris comme référence : Lot n° 2 : Offre de base”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Responsabilité atteintes à l'environnement Pour la valeur estimée, il est pris comme référence : Lot n° 3 : offre de base + toutes les prestations...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Flotte automobile et risques annexes Pour la valeur estimée, il est pris comme référence : Lot n° 4 : Offre de base”
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Protection juridique Pour la valeur estimée, il est pris comme référence : Lot n° 5 : Offre de base”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat SICTOBA
Numéro d'enregistrement national: 25070021800036
Adresse postale: 665 Route de Berrias
Code postal: 07460
Commune postale: Beaulieu
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@sictoba.fr 📧
Téléphone: 0475390699 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://marchesonline.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 170-582012 (2025-09-04)
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