Ingénierie sur le patrimoine écologique et paysager du Département

Conseil départemental de l'Essonne

Description des prestations : - Analyse, d'inventaire, de veille et de diagnostic phytosanitaire sur l'ensemble du patrimoine végétal : strate arboré, strate massifs (arbustes, vivaces, etc…), strates enherbée, flore de milieux aquatiques etc… - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour des études d'aménagements paysagers, de programmation de travaux, de gestion, d'exploitation du patrimoine végétal, et pour des missions d'organisation et de contrôle de travaux. - Aide à la communication et à la concertation - Intégration de données au Système d'Information Géographique, de mise à jour et de développement des bases de données et des outils numériques associés. Les prestations pourront donc porter sur tout le département et principalement sur : - Les dépendances vertes du territoire départemental de l'Essonne - Les parcs et jardins départementaux (Domaine de Chamarande, domaine de Méréville, etc…). Exclusion de prestations de l'accord-cadre pour les domaines de Chamarande et Méréville, et la Citadelle de Méréville sur la totalité de leurs emprises : Les prestations relevant de cet accord-cadre pourront être confiées à son titulaire pour les jardins et parcs des Domaines précités à l'exception des missions de celles définies à l'article 2.4 du CCTP « études et missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage » qui sont exclues du présent accord-cadre relevant d'un marché spécifique de maîtrise d'oeuvre. - Les propriétés départementales bâties (MDS, collèges, …) et non bâties, en milieu naturel ou anthropisé. - Les Espaces Naturels Sensibles (ENS). Exclusion de prestations de l'accord-cadre pour les Espaces Naturels Sensibles (ENS) sur la totalité de leurs emprises : Les prestations relevant de cet accord-cadre pourront être confiées à son titulaire pour les ENS précités à l'exception des missions de celles définies à l'article 2.4 du CCTP qui sont exclues du présent accord-cadre relevant d'un marché spécifique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-08.

Qui ?

• Conseil départemental de l'Essonne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-09-08	Avis de marché

Avis de marché (2025-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ingénierie sur le patrimoine écologique et paysager du Département
Numéro de référence: 2025_2942_1_00
Brève description:
“Description des prestations : - Analyse, d'inventaire, de veille et de diagnostic phytosanitaire sur l'ensemble du patrimoine végétal : strate arboré,...”

Brève description

Description des prestations :
- Analyse, d'inventaire, de veille et de diagnostic phytosanitaire sur l'ensemble du patrimoine végétal : strate arboré, strate massifs (arbustes, vivaces, etc…), strates enherbée, flore de milieux aquatiques etc…
- Assistance à maîtrise d'ouvrage pour des études d'aménagements paysagers, de programmation de travaux, de gestion, d'exploitation du patrimoine végétal, et pour des missions d'organisation et de contrôle de travaux.
- Aide à la communication et à la concertation
- Intégration de données au Système d'Information Géographique, de mise à jour et de développement des bases de données et des outils numériques associés.
Les prestations pourront donc porter sur tout le département et principalement sur :
- Les dépendances vertes du territoire départemental de l'Essonne
- Les parcs et jardins départementaux (Domaine de Chamarande, domaine de Méréville, etc…).
Exclusion de prestations de l'accord-cadre pour les domaines de Chamarande et Méréville, et la Citadelle de Méréville sur la totalité de leurs emprises :
Les prestations relevant de cet accord-cadre pourront être confiées à son titulaire pour les jardins et parcs des Domaines précités à l'exception des missions de celles définies à l'article 2.4 du CCTP « études et missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage » qui sont exclues du présent accord-cadre relevant d'un marché spécifique de maîtrise d'oeuvre.
- Les propriétés départementales bâties (MDS, collèges, …) et non bâties, en milieu naturel ou anthropisé.
- Les Espaces Naturels Sensibles (ENS).
Exclusion de prestations de l'accord-cadre pour les Espaces Naturels Sensibles (ENS) sur la totalité de leurs emprises :
Les prestations relevant de cet accord-cadre pourront être confiées à son titulaire pour les ENS précités à l'exception des missions de celles définies à l'article 2.4 du CCTP qui sont exclues du présent accord-cadre relevant d'un marché spécifique

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 600 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Description des prestations : - Analyse, d'inventaire, de veille et de diagnostic phytosanitaire sur l'ensemble du patrimoine végétal : strate arboré,...”

Description du marché

Description des prestations :
- Analyse, d'inventaire, de veille et de diagnostic phytosanitaire sur l'ensemble du patrimoine végétal : strate arboré, strate massifs (arbustes, vivaces, etc…), strates enherbée, flore de milieux aquatiques etc…
- Assistance à maîtrise d'ouvrage pour des études d'aménagements paysagers, de programmation de travaux, de gestion, d'exploitation du patrimoine végétal, et pour des missions d'organisation et de contrôle de travaux.
- Aide à la communication et à la concertation
- Intégration de données au Système d'Information Géographique, de mise à jour et de développement des bases de données et des outils numériques associés.
Les prestations pourront donc porter sur tout le département et principalement sur :
- Les dépendances vertes du territoire départemental de l'Essonne
- Les parcs et jardins départementaux (Domaine de Chamarande, domaine de Méréville, etc…).
Exclusion de prestations de l'accord-cadre pour les domaines de Chamarande et Méréville, et la Citadelle de Méréville sur la totalité de leurs emprises :
Les prestations relevant de cet accord-cadre pourront être confiées à son titulaire pour les jardins et parcs des Domaines précités à l'exception des missions de celles définies à l'article 2.4 du CCTP « études et missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage » qui sont exclues du présent accord-cadre relevant d'un marché spécifique de maîtrise d'oeuvre.
- Les propriétés départementales bâties (MDS, collèges, …) et non bâties, en milieu naturel ou anthropisé.
- Les Espaces Naturels Sensibles (ENS).
Exclusion de prestations de l'accord-cadre pour les Espaces Naturels Sensibles (ENS) sur la totalité de leurs emprises :
Les prestations relevant de cet accord-cadre pourront être confiées à son titulaire pour les ENS précités à l'exception des missions de celles définies à l'article 2.4 du CCTP qui sont exclues du présent accord-cadre relevant d'un marché spécifique

Produits/services supplémentaires: Services d'architecture paysagère 📦
Produits/services supplémentaires: Services corporatifs de contrôle de la conformité aux normes environnementales 📦
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-05 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-13 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Département de l'Essonne
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de l'Essonne
Numéro d'enregistrement national: 66874
Adresse postale: Boulevard de France - Georges Pompidou
Code postal: 91012
Commune postale: évry-Courcouronnes
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@essonne.fr 📧
Téléphone: 0160919191 📞
URL: https://www.essonne.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1701797 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1701797 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats font parvenir leur demande au plus tard...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: A33E7523-F390-8BD4-CEBDDD3EFAD6121B
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Fax: 0139205487 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: A33E7513-E1FE-7060-D1082AF1F2AF7A16
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Fax: 0139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: A33E7533-F4F7-D908-C948B43BBB3F48D2
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Fax: 0139205487 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 173-592124 (2025-09-08)

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