Diagnostics de matériaux sur ouvrages d'art sur les réseaux APRR, AREA, ADELAC, CEVM, A'LIENOR, ALIAE.

Avis de marché (2025-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Diagnostics de matériaux sur ouvrages d'art sur les réseaux APRR, AREA, ADELAC, CEVM, A'LIENOR, ALIAE.
Numéro de référence: BPC002409
Brève description:
“Investigations consistant en l'investigation de parties ou totalité d'ouvrage en béton, métal et câbles : investigations sur site et essais en laboratoire....”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne: BPC002409
Titre: Accord-cadre diagnostic de matériaux sur ouvrages d'art situés sur les réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIENOR, ALIAE, CEVM
Description du marché:
“Investigations consistant en l'investigation de parties ou totalité d'ouvrage en béton, métal et câbles : investigations sur site et essais en laboratoire....”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est mono-attributaires et à bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations s'exécutent sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A'LIENOR et CEVM.”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Allier 🏙️
Aube 🏙️
Cher 🏙️
Côte-d’Or 🏙️
Doubs 🏙️
Drôme 🏙️
Isère 🏙️
Jura 🏙️
Loiret 🏙️
Haute-Marne 🏙️
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Nièvre 🏙️
Puy-de-Dôme 🏙️
Haut-Rhin 🏙️
Rhône 🏙️
Saône-et-Loire 🏙️
Savoie 🏙️
Haute-Savoie 🏙️
Seine-et-Marne 🏙️
Vosges 🏙️
Yonne 🏙️
Territoire de Belfort 🏙️
Essonne 🏙️
Aveyron 🏙️
Gironde 🏙️
Landes 🏙️
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“A titre indicatif, il est envisagé de renouveler cet accord-cadre à l'échéance en 2029.”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le Maître d'ouvrage peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations sont réalisées sur l'ensemble des réseaux autoroutes APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, ALIAE et CEVM, comprenant également l'ensemble des...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Apollinaire
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Lieu:
“Saint-Apollinaire”
Informations complémentaires:
“La séance n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les pièces à fournir sont définies dans le règlement de la consultation.”
Capacité technique et professionnelle

“Les pièces à fournir sont définies dans le règlement de la consultation.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aprr.
Numéro d'enregistrement national: 01625002900309
Département: Direction des Opérations
Adresse postale: 36 rue du Docteur Schmitt
Code postal: 21850
Commune postale: Saint-Apollinaire
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des Opérations
Courrier électronique: emilie.brunel@aprr.fr 📧
Téléphone: +33 472353200 📞
URL: http://www.aprr.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://aprr.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR »...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540111600082
Adresse postale: Rue du Général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: +33 383908500 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540111600082
Adresse postale: Rue du Général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: +33 383908500 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.”
Source: OJS 2025/S 060-192567 (2025-03-24)