ACBC multi-attributaires pour l'exécution de missions de prestations techniques pour les besoins de la CAMVS
Agglomération Maubeuge Val de Sambre (AMVS)
ACBC multi-attributaires pour l'exécution de missions de prestations techniques pour les besoins de la CAMVS
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'analyses › Services d'analyse technique ou services de conseil
- • Services d'inspection technique › Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil
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- • Services divers d'ingénierie › Services d'ingénierie géotechnique
- • Services topographiques et services de radiesthésie › Services topographiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-11 | Avis de marché |
| 2025-08-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACBC multi-attributaires pour l'exécution de missions de prestations techniques pour les besoins de la CAMVS
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'analyse technique ou services de conseil 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1: Mission CSPS (voirie et bâtiments)
Description du marché: Mission CSPS (voirie et bâtiments)
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Adresse postale: Territoire de la CAMVS
Code postal: 59600
Ville: Maubeuge
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2: Mission de contrôle technique de bâtiments et d'opérations de construction
Description du marché: Mission de contrôle technique de bâtiments et d'opérations de construction
Produits/services: Services de contrôle technique de bâtiments 📦
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3: Missions d'études géotechniques
Description du marché: Missions d'études géotechniques
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4: Prestations de géomètre expert et topographe
Description du marché: Prestations de géomètre expert et topographe
Produits/services: Services topographiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5: Caractérisation des enrobés bitumeux, recherche d'amiante ou d'HAP en teneur élevée d'une chaussée
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6: Diagnostic amiante, plomb et PEMD (bâtiments et structures)
Description du marché: Diagnostic amiante, plomb et PEMD (bâtiments et structures)
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7: Diagnostic de Performance Energétique
Description du marché: Diagnostic de Performance Energétique
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 8: Missions d'étude, d'assistance et de contrôle dans le domaine des sols pollués
Description du marché: Missions d'étude, d'assistance et de contrôle dans le domaine des sols pollués
Produits/services: Services d'étude du sol 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-05 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agglomeration maubeuge val de sambre (amvs)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 PLACE DU PAVILLON BP 234
Code postal: 59603
Commune postale: Maubeuge cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@amvs.fr 📧
Téléphone: 0327530100 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 132-458787 (2025-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACBC multi-attributaires pour l'exécution de missions de prestations techniques pour les besoins de la CAMVS
Numéro de référence:
AM25.29
Brève description:
ACBC multi-attributaires pour l'exécution de missions de prestations techniques pour les besoins de la CAMVS
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyse technique ou services de conseil 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
AM25.29 lot 1
Titre: Lot 1: Mission CSPS (voirie et bâtiments)
Description du marché: Mission CSPS (voirie et bâtiments)
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Adresse postale: Territoire de la CAMVS
Code postal: 59600
Ville: Maubeuge
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
AM25.29 lot 2
Titre: Lot 2: Mission de contrôle technique de bâtiments et d'opérations de construction
Description du marché: Mission de contrôle technique de bâtiments et d'opérations de construction
Produits/services: Services de contrôle technique de bâtiments 📦
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
AM25.29 lot 3
Titre: Lot 3: Missions d'études géotechniques
Description du marché: Missions d'études géotechniques
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
AM25.29 lot 4
Titre: Lot 4: Prestations de géomètre expert et topographe
Description du marché: Prestations de géomètre expert et topographe
Produits/services: Services topographiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
AM25.29 lot 5
Titre: Lot 5: Caractérisation des enrobés bitumeux, recherche d'amiante ou d'HAP en teneur élevée d'une chaussée
Description du marché:
Caractérisation des enrobés bitumeux, recherche d'amiante ou d'HAP en teneur élevée d'une chaussée
Produits/services: Services d'analyses
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
AM25.29 lot 6
Titre: Lot 6: Diagnostic amiante, plomb et PEMD (bâtiments et structures)
Description du marché: Diagnostic amiante, plomb et PEMD (bâtiments et structures)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
AM25.29 lot 7
Titre: Lot 7: Diagnostic de Performance Energétique
Description du marché: Diagnostic de Performance Energétique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
AM25.29 lot 8
Titre: Lot 8: Missions d'étude, d'assistance et de contrôle dans le domaine des sols pollués
Description du marché: Missions d'étude, d'assistance et de contrôle dans le domaine des sols pollués
Produits/services: Services d'étude du sol 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-05 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agglomeration maubeuge val de sambre (amvs)
Numéro d'enregistrement national:
20004339600015
Adresse postale: 1 PLACE DU PAVILLON BP 234
Code postal: 59603
Commune postale: Maubeuge cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@amvs.fr 📧
Téléphone: 0327530100 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre d'une durée d'un an à compter de la notification du premier bon de commande, reconductible 3 fois un an. Soit une durée totale de 4 ans.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400018
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 132-458787 (2025-07-11)
Avis de marché (2025-08-19)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-19 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute d'agglomeration maubeuge val de sambre (camvs)
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6b876f90-df3d-48bb-a1c2-c09905d77a90-01
Source: OJS 2025/S 159-545030 (2025-08-19)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-19 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute d'agglomeration maubeuge val de sambre (camvs)
Changements
Autres informations complémentaires
Report de la DLRO du 15/09/2025 12H00 au 29/09/2025 12H00. Report de la date limite de demande d'informations complémentaires au 19/09/2025 à 12H00.
Modification dans les documents du marché des critères de selection (candidature) pour les lots 4 et 5
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Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6b876f90-df3d-48bb-a1c2-c09905d77a90-01
Source: OJS 2025/S 159-545030 (2025-08-19)
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