Avis de marché (2024-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de lâAURAL.
Numéro de référence: AURAL â 2024/00006
Brève description:
“Relance - Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de l'AURAL.
Souscription de différents contrats d'assurances au profit...”
Brève description
Relance - Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de l'AURAL.
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de l'AURAL.
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Type de contrat: Services
Produits/services:
Services d'assurance
📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
✅
1️⃣
Description du marché:
“Assurance « Dommages aux biens et risques annexes »”
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Critères d'attribution
Prix
✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Assurance « Responsabilité et risques annexes »”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au...”
Description du marché
Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Assurance « Protection juridique personne morale »”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Assurance « Risques numériques »”
Produits/services supplémentaires:
Services d'assurance responsabilité civile
📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Assurance « Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants »”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Produits/services supplémentaires:
Services d'assurance de responsabilité professionnelle
📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français
🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière: Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur la
base...”
Liste et brève description des critères de sélection
Capacité économique et financière: Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur la
base de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et
professionnelles des candidats. En cas de groupement, l'appréciation s'effectuera de manière globale.
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacités techniques et professionnelles: Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur...”
Liste et brève description des critères de sélection
Capacités techniques et professionnelles: Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur la
base de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et
professionnelles des candidats. En cas de groupement, l'appréciation s'effectuera de manière globale.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: AURAL (67)
Numéro d'enregistrement national: 78803972500189
Adresse postale: 5 rue Bergson
Code postal: 67200
Commune postale: Strasbourg
Région:
Bas-Rhin
🏙️
Pays: France
🇫🇷
Courrier électronique:
e.ohlmann@aural.fr 📧
Téléphone:
+33 388104839 📞
URL:
https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur:
https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents:
https://marches-securises.fr 🌏
URL de participation:
https://marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La consultation a comme objectif la souscription de cinq contrats correspondant à 6 lots différents.
Pour la valeur estimée (II.2.6), il est pris comme...”
La consultation a comme objectif la souscription de cinq contrats correspondant à 6 lots différents.
Pour la valeur estimée (II.2.6), il est pris comme référence :
Lot n° 1 : Offre de base
Lot n° 2 : Offre de base
Lot n° 3 : Offre de base + toutes les prestations supplémentaires éventuelles
Lot n° 4 : Offre de base
Lot n° 5 : Offre de base
Lot n° 6 : Offre de base
Lot n° 7 : Offre de base
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Organe de révision
Nom: AURAL (67)
Numéro d'enregistrement national: 78803972500189
Adresse postale: 5 rue Bergson
Code postal: 67200
Commune postale: Strasbourg
Région:
Bas-Rhin
🏙️
Pays: France
🇫🇷
Courrier électronique:
e.ohlmann@aural.fr 📧
Téléphone:
+33 388104839 📞
URL:
https://www.marches-securises.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: AURAL (67)
Numéro d'enregistrement national: 78803972500189
Adresse postale: 5 rue Bergson
Code postal: 67200
Commune postale: Strasbourg
Région:
Bas-Rhin
🏙️
Pays: France
🇫🇷
Courrier électronique:
e.ohlmann@aural.fr 📧
Téléphone:
+33 388104839 📞
URL:
https://www.marches-securises.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats peuvent aussi saisir cette Juridiction en référé précontractuel (avant la signature du contrat) et/ou en référé contractuel après la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les candidats peuvent aussi saisir cette Juridiction en référé précontractuel (avant la signature du contrat) et/ou en référé contractuel après la signature (dans un délai de 31 jours suivant la publication de lâavis dâattribution), dans les conditions des articles L. 1441-1 à -3 du Code de Procédure Civile (Ordonnance n° 2009-515 du 7/05/2009 â et R. 213-3-5 du COJ).
Tribunal Judiciaire de Nancy
Rue du Général FABVIER 54035 Nancy Cedex
Tel : +33 3 83 90 85 00, Télécopie : +33 3 83 57 49 84,
http://www.justice.gouv.fr .
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 170-525730 (2024-08-30)