Fourniture et livraison de fournitures de bureau et produits d'accueil d'appoint - 2 lots

Aix-Marseille université

Fourniture et livraison de fournitures de bureau et produits d'accueil d'appoint - 2 lots. Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre les pouvoirs adjudicateurs membres du présent groupement de commande et le titulaire de l'accord-cadre dans le cadre de la passation des futurs marchés subséquents relatifs aux prestations de fourniture et la livraison de fournitures de bureau et produits d'accueil d'appoint Aix-Marseille Université est l'entité coordonnatrice du groupement de commande pour la phase passation. L'Université Paris Cité est entité coordonnatrice du groupement de commande pour la phase exécution.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-25.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-11-25 Avis de marché
2024-12-19 Avis de marché
Avis de marché (2024-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de fournitures de bureau et produits d'accueil d'appoint - 2 lots
Numéro de référence: AMU132-2024
Brève description:
Fourniture et livraison de fournitures de bureau et produits d'accueil d'appoint - 2 lots. Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre les pouvoirs adjudicateurs membres du présent groupement de commande et le titulaire de l'accord-cadre dans le cadre de la passation des futurs marchés subséquents relatifs aux prestations de fourniture et la livraison de fournitures de bureau et produits d'accueil d'appoint Aix-Marseille Université est l'entité coordonnatrice du groupement de commande pour la phase passation. L'Université Paris Cité est entité coordonnatrice du groupement de commande pour la phase exécution.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Valeur estimée hors TVA: 12 506 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: AMU132-2024-1
Titre: Lot 1 Fournitures de bureau
Valeur estimée hors TVA: 10 656 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de bureau neuve tels que le matériel et support d'écriture et de correction, les accessoires de bureau (collage, assemblage, découpe…), les enveloppes, les étiquettes, le matériel de classement et d'archivage, les petites machines de bureau, les agendas, les tampons…. Aix-Marseille Université est l'entité coordonnatrice du groupement de commande.
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Informations complémentaires:
La "valeur estimée" tient compte de l'estimation sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise).
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché subséquent initial pourront être passés auprès du titulaire du marché subséquent concerné. Il s'agit d'un accord-cadre reconductible (Article R2112-4 du Code de la Commande Publique) L'accord-cadre prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
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Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Valeur technique de l'offre (sur 30 points) Sous critère n°1 - Offre de service proposée Pondération : 20 points Sous critère n°2 - Fonctionnalités de l'outil de commande en ligne Pondération : 10 points
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances environnementales (sur 10 points)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: AMU132-2024-2
Titre: Lot 2: Produits consommables d'accueil d'appoint
Valeur estimée hors TVA: 1 850 000 EUR 💰
Description du marché:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits consommables d'accueil d'appoint (hors produits commandés par des services dédiés à la restauration collective) : Café, thé, boissons, biscuits secs, vaisselle jetable, etc. Aix-Marseille Université est l'entité coordonnatrice du groupement de commande.
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Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Produits/services supplémentaires: Fournitures jetables pour restauration 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Valeur technique (sur 30 points) Sous critère n°1 - Offre de service proposée Pondération : 20 points Sous critère n°2 - Fonctionnalités de l'outil de commande en ligne. Pondération : 10 points
Critère n°2 - Performances environnementales (sur 10 points)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-01-17 14:00:00 📅
Informations complémentaires:
La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter à l'article 8.1 du règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
La vérification des conditions de participation s'effectue selon les dispositions mentionnées aux articles R2144-1 à R2144-7 du Code de la commande Publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aix-Marseille Université
Numéro d'enregistrement national: 13001533200013
Adresse postale: 58, boulevard Charles Livon
Code postal: 13284
Commune postale: Marseille cedex 7
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.delorme@univ-amu.fr 📧
Téléphone: 04412231336 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2662494&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2662494&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Plateforme des achats de l'Etat
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales
Numéro d'enregistrement national: 17130000700019
Département: Comité Consultatif Inter Régional de Règlement Amiable
Adresse postale: Place Félix-Baret, CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: MARSEILLE Cedex 06
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Conformément à l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I « pouvoir adjudicateur ». * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA). Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Marseille, 31 rue Jean François Leca, 13002, Marseille, F, Téléphone : +33 491134813, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Fax : +33 491811387, Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 231-722292 (2024-11-25)
Avis de marché (2024-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 12 506 000 EUR 💰
Description
10 656 000 EUR 💰
1 850 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-24 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-01-24 14:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Endroit où se trouve le texte à rectifier : Date limite de réception des offres Au lieu de : "Date limite de réception des offres : 17/01/2025 - 12:00:00 " Lire : "Date limite de réception des offres : 24/01/2025 - 12:00:00 " Informations relatives à l'ouverture publique: Modalité d'ouverture des offres Au lieu de : "Informations relatives à l'ouverture publique : Date d'ouverture : 17/01/2025 - 14:00 " Lire : "Informations relatives à l'ouverture publique : Date d'ouverture : 24/01/2025 - 14:00"
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Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-12-19 📅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ec91994e-7ddb-4ec8-bd0c-f938d9e7ce3d-02
Source: OJS 2024/S 248-786266 (2024-12-19)
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