Accord Cadre Maitrise de la végétation Sud Est Méditerranée

SNCF Réseau

Accord Cadre Maitrise de la végétation sur le périmètre Sud Est Méditerranée
Lignes classiques et lignes LGV
54 lots géographiques et techniques détaillés ci-dessous.
Les travaux principaux sont les suivants :
- Fauchage manuel et mécanique
- Débroussaillage manuel et mécanique
- Traitement d’espèces invasives
- Abattage d’arbres
- Elagage d’arbres
- Traitement phytosanitaire
- Ensemencement de talus
- Pose et dépose de bâche
- Travaux acrobatiques
- Prestation d’annonce de circulation pour les lots avec annonce

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-08.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-04-08 Avis de marché
2022-04-15 Informations complémentaires
2023-03-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-04-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SNCF Réseau
Numéro d'enregistrement national: 412 280 737 20375
Adresse postale: 120 Boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Cécile PAILLAT
Téléphone: +33 618848310 📞
Courrier électronique: cecile.paillat@sncf.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: http://www.sncf.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Communication
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord Cadre Maitrise de la végétation Sud Est Méditerranée 2021DOS0935236
Produits/services: Travaux de débroussaillage 📦
Brève description:
“Accord Cadre Maitrise de la végétation sur le périmètre Sud Est Méditerranée Lignes classiques et lignes LGV 54 lots géographiques et techniques détaillés...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Voir règles d'attribution des lots dans le règlement de consultation

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ALP1- MV avec Annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage 📦
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Lieu d'exécution: Rhône-Alpes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de l'infrapôle Alpes
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation intégrant les prestations d'annonce de circulation Valeur estimée en quantité (voir Détails Estimatifs) Le montant...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les options
Options
Description des options: Tranche ferme : 36 mois Et 2 tranches optionnelles de 12 mois chacune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ALP2-UTM Ain - MV sans Annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre UTM Ain
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans annonce Valeur estimée en quantité (voir Détails Estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est 3 161 036 € HT”
Informations sur les options
Description des options: Tranche Ferme: 36 mois Et deux tranches optionnelles de 12 mois chacune.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ALP3-UTM Isère - MV sans Annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: UTM Isère
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est de 3 251 262 € HT”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ALP4-UTM Savoie Lacs - MV sans Annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre UTM Savoie Lacs
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est de : 3 088 938 € HT”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ALP5-UTM Savoie Vallées - MV sans Annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre UTM Savoie Vallées
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est de : 3 552 690 € HT”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ALP6-UTM Haute Savoie - MV sans Annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre UTM Haute Savoie
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est de : 3 537 013 € HT”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: AN1-MV avec Annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Auvergne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de l'infrapôle Auvergne Nivernais
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation intégrant les prestations d'annonce de circulation Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant...”    Afficher plus

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: AN2- Allier (03) - MV sans Annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Allier 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre Allier (03)
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans prestation d'annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est...”    Afficher plus

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: AN3- Nièvre (58) - MV sans Annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre Nièvre (58)
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est de : 3 446 187 € HT”    Afficher plus

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: AN4- Puy de Dôme (63) - MV sans Annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre du Puy de Dôme (63)
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans prestation d'annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est...”    Afficher plus

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: AN5- Cantal (15) - MV sans Annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Lieu d'exécution: Cantal 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre du Cantal (15)
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans prestation d'annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est...”    Afficher plus

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: AN6- Haute Loire (43) - MV sans Annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de la Haute Loire (43)
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans prestation d'annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est...”    Afficher plus

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: BFC1- MV avec Annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de l'infrapôle Bourgogne Franche Comté (BFC)
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation intégrant les prestations d'annonce de circulation Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant...”    Afficher plus

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: BFC2- Vesoul - MV sans Annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre Vesoul
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans prestation d'annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est...”    Afficher plus

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: BFC3- Dôle - MV sans Annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de Dôle
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans prestation d'annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est...”    Afficher plus

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: BFC4- BSN - MV sans Annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de Besançon
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans prestation d'annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est...”    Afficher plus

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: BFC5- Frasne - MV sans Annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de Frasne
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans prestation d'annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est...”    Afficher plus

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: BFC6- Dijon - MV sans Annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de Dijon
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans prestation d'annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est...”    Afficher plus

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: BFC7- Fauchage routier DJ
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre Dijon
Description du marché:
“Fauchage routier Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est de : 958 451 € HT”

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: BFC8- Fauchage routier DSA
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“Fauchage routier Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est de : 460 553 € HT”

2️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: BFC9-PLM Nord - MV sans annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: PLM Nord
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est de : 2 251 659 € HT”

2️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: BFC10- Fauchage routier PLM Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“Fauchage routier Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est de : 398 319 € HT”

2️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: BFC11-PLM Sud - MV sans annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans prestation d'annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est...”    Afficher plus

2️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: BFC12- Fauchage routier PLM Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“Fauchage routier Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est de : 597 474 € HT”

2️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: BFC13- Montchanin - MV sans annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de Montchanin
Description du marché:
“Travaux de maitrise d'ouvrage sans prestation d'annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est de : 7...”    Afficher plus

2️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: LR1-MV avec Annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Lieu d'exécution: Languedoc-Roussillon 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de l'Infrapôle Languedoc Roussillon
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation avec prestation d'annonce intégrée Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du...”    Afficher plus

2️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: LR2- Est - MV sans annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Est
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans prestation d'annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est...”    Afficher plus

2️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: LR3 - Ouest - MV sans annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre Ouest
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans prestation d'annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est...”    Afficher plus

2️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: LR4-ALES - MV sans annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre d'Alès
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans prestation d'annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est...”    Afficher plus

3️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: LR5- MILLAU - MV sans annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de Millau
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans prestation d'annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est...”    Afficher plus

3️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: PACA1- MV avec annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de l'infrapôle PACA
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation avec prestation d'annonce intégrée Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du...”    Afficher plus

3️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: PACA2- GAP - MV sans annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de Gap
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans annonce de circulation Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est...”    Afficher plus

3️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: PACA3- Marseille - MV sans annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de Marseille
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans prestation d'annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est...”    Afficher plus

3️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: PACA4- Nice - MV sans annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de Nice
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans prestation d'annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est...”    Afficher plus

3️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: PACA5- Avignon - MV sans annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre d'Avignon
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans prestation d'annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est...”    Afficher plus

3️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: RHO1- MV avec annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de l'Infrapôle Rhodanien
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation avec prestation d'annonce intégrée Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du...”    Afficher plus

3️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: RHO2- VIS-SGMO - MV sans annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre Villefranche sur Saône / St Germain au Mont d'Or
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans prestation d'annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 523 016 💰

3️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: RHO3- VIS-OUEST - MV sans annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre Villefranche sur Saône Ouest
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans prestation d'annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est...”    Afficher plus

3️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: RHO4- Roanne - MV sans annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de Roanne
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans prestation d'annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est...”    Afficher plus

4️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: RHO5- LPD - DSR - MV sans annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre Lyon Part Dieu / Dauphiné Sillon Rhodanien
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans prestation d'annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est...”    Afficher plus

4️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: RHO6- St Etienne - MV sans annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de St Etienne
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans prestation d'annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est...”    Afficher plus

4️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: RHO7- DA Nord - MV sans annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre Drôme Ardèche Nord
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans prestation d'annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est...”    Afficher plus

4️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: RHO8- DA Sud - MV sans annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre Drôme Ardèche Sud
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans prestation d'annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est...”    Afficher plus

4️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: RHO9- DA Est- MV sans annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de Drôme Ardèche Est
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans prestation d'annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est...”    Afficher plus

4️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: LGV1- Roquemaure - MV sans annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de Roquemaure
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation prestation sans annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est de...”    Afficher plus

4️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: LGV2- Cheval Blanc - MV sans annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre Cheval Blanc
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans prestation d'annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est...”    Afficher plus

4️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: LGV3- SQF - MV sans annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 47
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de St Quentin Fallavier
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans prestation d'annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est...”    Afficher plus

4️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: LGV4- Romans - MV sans annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 48
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de Romans
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation prestation sans annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est de...”    Afficher plus

4️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: LGV5- Tournans - MV sans annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 49
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de Tournans
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans prestation d'annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est...”    Afficher plus

5️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: LGV6- Montereau - MV sans annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 50
Description
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de Montereau
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans prestation d'annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est...”    Afficher plus

5️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: LGV7- Laroche - MV sans annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 51
Description
Lieu d'exécution: Indre 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de Laroche
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans prestation d'annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est...”    Afficher plus

5️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: LGV8- Avallon - MV sans annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 52
Description
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre d'Avallon
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans prestation d'annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est...”    Afficher plus

5️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: LGV9- Montchanin - MV sans annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 53
Description
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans prestation d'annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est...”    Afficher plus

5️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: LGV10- Mâcon - MV sans annonce
Titre
Numéro d'identification du lot: 54
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de Mâcon
Description du marché:
“Travaux de maitrise de la végétation sans prestation d'annonce Valeur estimée en quantité (voir détails estimatifs) Le montant maximum autorisé du lot est...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- La présentation d'une liste de travaux exécutés au cours des 3 dernières années dans le domaine du présent avis, appuyée d'attestations de bonne exécution...”    Afficher plus
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront...”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont fermes la première année et révisables annuellement (voir CPS) Paiement net par virement à...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-27 15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont : - le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - le...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 073-196671 (2022-04-08)
Informations complémentaires (2022-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord Cadre Maitrise de la végétation sur le périmètre Sud Est Méditerranée Lignes classiques et lignes LGV 54 lots géographiques et techniques détaillés...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 073-196671

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1)
Numéro d'identification du lot: 39
Emplacement du texte à modifier: Intitulé
Ancienne valeur
Texte: RHO4 - Roanne - MV sans annonce
Nouvelle valeur
Texte: RHO4 - LPD - DRS - MV sans annonce
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1)
Numéro d'identification du lot: 40
Emplacement du texte à modifier: Intitulé
Ancienne valeur
Texte: RHO5- LPD - DSR - MV sans annonce
Nouvelle valeur
Texte: RHO5 - Roanne - MV Sans annonce
Autres informations complémentaires
Le CPS est rectifié également
Source: OJS 2022/S 077-210581 (2022-04-15)
Avis d'attribution de marché (2023-03-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sncf r

Objet
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Titre
Numéro d'identification du lot: ensemble des lots
Description
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Description du marché: Travaux de maitrise de la végétation

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 073-196671

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: ALP1 - MV avec annonce
Date de conclusion du contrat: 2023-01-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Acrobart
Commune postale: Frontenas
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Prestafer
Commune postale: Mennecy
Nom: Idverde
Commune postale: Levallois perret
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8845197.41 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: ALP2 - UTM Ain - MV sans annonce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 289 984 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: ALP3 - UTM Isère - MV sans annonce
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: ALP4 - UTM Savoie Lacs - MV sans annonce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 062 704 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: ALP5 - UTM Savoie Vallées - MV sans annonce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 547 214 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: ALP6 - UTM Haute Savoie

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: AN1 - MV avec annonce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 346 863 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: AN2 - Allier - MV sans annonce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 130 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: AN3 - Nièvre (58) - MV sans annonce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 270 316 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: AN4 - PUY DE DOME (63)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 856 491 💰

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: AN5 - Cantal (15) - MV sans annonce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 608 841 💰

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: AN6 - Haute Loire (43) - MV sans annonce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 531 078 💰

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: BFC1 - MV avec annonce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 891 443 💰

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: BFC2 - Vesoul - MV sans annonce

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: BFC3 - Dôle - MV sans annonce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 527 468 💰

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: BFC4 - BSN - MV sans annonce

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: BFC5 - Frasne - MV sans annonce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 398 150 💰

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: BFC6 - Dijon - MV sans annonce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 597 019 💰

1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: BFC7 - Fauchage routier Dj
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 598 502 💰

2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: BFC8 - Fauchage routier DSA
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl roussel debroussaillage
Commune postale: Hauteville les dijon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 253 315 💰

2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: BFC9 - PLM Nord - MV sans annonce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 858 568 💰

2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: BFC10 - Fauchage routier PLM Nord
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 252 002 💰

2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: BFC11 - PLM Nord - MV sans annonce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 592 481 💰

2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: BFC12 - Fauchage routier PLM Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 372 752 💰

2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: BFC13 - Montchanin MV sans annonce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 974 614 💰

2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: LR1-MV avec Annonce

2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: LR2- Est - MV sans annonce

2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: LR3 - Ouest - MV sans annonce

2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: LR4-ALES - MV sans annonce

3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: LR5- MILLAU - MV sans annonce

3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: PACA1- MV avec annonce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10879954.67 💰

3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 32
Titre: PACA2- GAP - MV sans annonce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2804774.70 💰

3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 33
Titre: PACA3- Marseille - MV sans annonce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4407364.67 💰

3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 34
Titre: PACA4- Nice - MV sans annonce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4659072.99 💰

3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 35
Titre: PACA5- Avignon - MV sans annonce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4578797.53 💰

3️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 36
Titre: RHO1- MV avec annonce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15140715.43 💰

3️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 37
Titre: RHO2- VIS-SGMO - MV sans annonce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3053692.55 💰

3️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 38
Titre: RHO3- VIS-OUEST - MV sans annonce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3197539.10 💰

3️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 39
Titre: RHO4- Roanne - MV sans annonce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3653210.96 💰

4️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 40
Titre: RHO5- Roanne - MV sans annonce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2936980.74 💰

4️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 41
Titre: RHO6- St Etienne - MV sans annonce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3770824.38 💰

4️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 42
Titre: RHO7- DA Nord - MV sans annonce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3149010.07 💰

4️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 43
Titre: RHO8- DA Sud - MV sans annonce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2629961.94 💰

4️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 44
Titre: RHO9- DA Est- MV sans annonce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2186824.60 💰

4️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 45
Titre: LGV1- Roquemaure - MV sans annonce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2113016.22 💰

4️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 46
Titre: LGV2- Cheval Blanc - MV sans annonce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2734243.11 💰

4️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 47
Titre: LGV3- SQF - MV sans annonce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4563459.11 💰

4️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 48
Titre: LGV4- Romans - MV sans annonce

4️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 49
Titre: LGV5- Tournans - MV sans annonce

5️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 50
Titre: LGV6- Montereau - MV sans annonce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3724401.48 💰

5️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 51
Titre: LGV7- Laroche - MV sans annonce
Date de conclusion du contrat: 2023-02-22 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2616677.91 💰

5️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 52
Titre: LGV8- Avallon - MV sans annonce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2926668.15 💰

5️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 53
Titre: LGV9- Montchanin - MV sans annonce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3104625.72 💰

5️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 54
Titre: LGV10- Mâcon - MV sans annonce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3050154.24 💰
Source: OJS 2023/S 066-197535 (2023-03-29)