Prestations de services d'assurance

Centre hospitalier Agen-Nerac

Prestations de services d'assurance.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
Date Document
2020-09-28 Avis de marché
2021-01-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-09-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier Agen-Nérac
Adresse postale: route de Villeneuve
Commune postale: Agen Cedex 9
Code postal: 47923
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dhaght47@ght47.fr 📧
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=642928&orgAcronyme=x7c 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services d'assurance 200119
Produits/services: Services d'assurance 📦
Brève description: Prestations de services d'assurance.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Responsabilité civile et risques annexes pour le Centre hospitalier Agen-Nérac
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne 🏙️
Description du marché: Responsabilité civile et risques annexes pour le Centre hospitalier Agen-Nérac.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an reconductible tacitement quatre fois soit pour une durée totale de cinq ans, à compter du 1.1.2021 (00h00) et...”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Responsabilité civile et risques annexes pour le centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Responsabilité civile et risques annexes pour le centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins.”
Durée de l'accord
Date de début: 2020-12-31 📅

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Responsabilité civile et risques annexes pour le centre hospitalier départemental «La Candélie»”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Responsabilité civile et risques annexes pour le centre hospitalier départemental «La Candélie».”
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Responsabilité civile et risques annexes pour le centre hospitalier de Penne-d'Agenais”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Responsabilité civile et risques annexes pour le centre hospitalier de Penne-d'Agenais.”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Responsabilité civile et risques annexes pour le GCS-SIH 47
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Responsabilité civile et risques annexes pour le GCS-SIH 47.

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Protection juridique pour le Centre hospitalier Agen-Nérac, le centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins, le centre hospitalier départemental «La...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance défense et recours 📦
Description du marché:
“Protection juridique pour le Centre hospitalier Agen-Nérac, le centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins, le centre hospitalier départemental «La...”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Dommages aux biens et risques annexes pour le Centre hospitalier Agen-Nérac, le centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins, le centre hospitalier...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Description du marché:
“Dommages aux biens et risques annexes pour le Centre Hospitalier Agen-Nérac, le centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins, le centre hospitalier...”    Afficher plus

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Flotte automobile et risques annexes pour le Centre hospitalier Agen-Nérac, le centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins, le centre hospitalier...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Description du marché:
“Flotte automobile et risques annexes pour le Centre Hospitalier Agen-Nérac, le centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins, le centre hospitalier...”    Afficher plus

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations statutaires pour le centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins”
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Description du marché:
“Prestations statutaires pour le centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins.”

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations statutaires pour le centre hospitalier pôle de santé du Villeneuvois”
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Prestations statutaires pour le centre hospitalier pôle de santé du Villeneuvois.”

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour le centre hospitalier départemental «La Candélie»
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le centre hospitalier départemental «La Candélie».

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour le centre hospitalier de Penne-d'Agenais
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le centre hospitalier de Penne-d'Agenais.

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour le centre hospitalier de Fumel
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le centre hospitalier de Fumel.

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour le centre hospitalier de Casteljaloux
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le centre hospitalier de Casteljaloux.

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Accidents corporels pour le Centre hospitalier d'Agen-Nérac et le centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins”
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance accidents 📦
Description du marché:
“Accidents corporels pour le Centre hospitalier d'Agen-nérac et le centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins.”

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Cyber-risque pour le Centre hospitalier d'Agen-Nérac
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Cyber-risque pour le Centre hospitalier d'Agen-Nérac.

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Cyber-risque pour le centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Cyber-risque pour le centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins.

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Cyber-risque pour le centre hospitalier du pôle de santé Villeneuvois
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Cyber-risque pour le centre hospitalier du pôle de santé Villeneuvois.

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Cyber-risque pour le centre hospitalier de Penne-d'Agenais
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Cyber-risque pour le centre hospitalier de Penne-d'Agenais.

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Cyber-risque pour le centre hospitalier de Fumel
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Cyber-risque pour le centre hospitalier de Fumel.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-03 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-03 12:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 5512-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 192-462930 (2020-09-28)
Avis d'attribution de marché (2021-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 799083.41 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Services associés
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Titre:
“Responsabilité civile et risques annexes pour le Centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins”
Description
Description du marché:
“Responsabilité civile et risques annexes pour le Centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Responsabilité civile et risques annexes pour le Centre hospitalier départemental «La Candélie»”
Description
Description du marché:
“Responsabilité civile et risques annexes pour le Centre hospitalier départemental «La Candélie».”
Champ d'application du marché
Titre:
“Responsabilité civile et risques annexes pour le Centre hospitalier de Penne d'Agenais”
Description
Description du marché:
“Responsabilité civile et risques annexes pour le Centre hospitalier de Penne d'Agenais.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Protection juridique pour le Centre hospitalier Agen-Nérac, le Centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins, le Centre hospitalier départemental «La...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Protection juridique pour le Centre hospitalier Agen-Nérac, le Centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins, le Centre hospitalier départemental «La...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Dommages aux biens et risques annexes pour le Centre hospitalier Agen-Nérac, le centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins, le Centre hospitalier...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Dommages aux biens et risques annexes pour le Centre hospitalier Agen-Nérac, le Centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins, le Centre hospitalier...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Flotte automobile et risques annexes pour le Centre hospitalier Agen-Nérac, le Centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins, le Centre hospitalier...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Flotte automobile et risques annexes pour le Centre hospitalier Agen-Nérac, le Centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins, le Centre hospitalier...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations statutaires pour le Centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins”
Description
Description du marché:
“Prestations statutaires pour le Centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations statutaires pour le Centre hospitalier pôle de santé du Villeneuvois”
Description
Description du marché:
“Prestations statutaires pour le Centre hospitalier pôle de santé du Villeneuvois.”
Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier départemental «La Candélie»
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier départemental «La Candélie».
Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier de Penne d'Agenais
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier de Penne d'Agenais.
Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier de Fumel
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier de Fumel.
Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier de Casteljaloux
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier de Casteljaloux.
Champ d'application du marché
Titre:
“Accidents corporels pour le Centre hospitalier d'Agen-Nérac et le Centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins”
Description
Description du marché:
“Accidents corporels pour le Centre hospitalier d'Agen-Nérac et le Centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins.”
Champ d'application du marché
Titre: Cyber-risque pour le Centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins
Description
Description du marché: Cyber-risque pour le Centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins.
Champ d'application du marché
Titre: Cyber-risque pour le Centre hospitalier du pôle de santé Villeneuvois
Description
Description du marché: Cyber-risque pour le Centre hospitalier du pôle de santé Villeneuvois.
Champ d'application du marché
Titre: Cyber-risque pour le Centre hospitalier de Penne d'Agenais
Description
Description du marché: Cyber-risque pour le Centre hospitalier de Penne d'Agenais.
Champ d'application du marché
Titre: Cyber-risque pour le Centre hospitalier de Fumel
Description
Description du marché: Cyber-risque pour le Centre hospitalier de Fumel.

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 192-462930

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 200119
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Responsabilité civile et risques annexes pour le Centre hospitalier Agen-Nérac
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Responsabilité civile et risques annexes pour le Centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Société hospitalière d'assurances mutuelles
Adresse postale: 18 rue Edouard Rochet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69372
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône 🏙️
URL: https://www.sham.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 287438.81 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Responsabilité civile et risques annexes pour le Centre hospitalier départemental «La Candélie»”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Gras Savoye SAS
Adresse postale: Immeuble quai, 33 33/34 quai de Dion Bouton, CS 70 0001
Commune postale: Puteaux Cedex
Code postal: 92814
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.willistowerswatson.com/fr-FR 🌏
Le contractant est une PME
Nom: AmTrust International Underwritter DAC
Adresse postale: agissant en France par l'intermédiaire de sa succursale 84 quai Joseph Gillet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69004
URL: https://www.amtrust.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27796.31 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Responsabilité civile et risques annexes pour le Centre hospitalier de Penne d'Agenais”
Nom et adresse du contractant
Nom: Yvelin SAS
Adresse postale: centre d'affaires Antipolis II, CS 50819
Commune postale: Rennes Cedex 7
Code postal: 35708
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
URL: https://www.yvelin.fr/ 🌏
Nom: Axa Iard
Adresse postale: 313 terrasses de l'Arche
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92727
URL: https://www.axa.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3285.38 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Responsabilité civile et risques annexes pour le GCS SIH 47
Nom et adresse du contractant
Nom: ADM Assurance
Adresse postale: 169 avenue Jean Jaurès, BP 40265
Commune postale: Agen Cedex
Code postal: 47000
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
URL: https://agence.mma.fr/agen-jean-jaures/ 🌏
Nom: MMA Iard
Adresse postale: 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon
Commune postale: Le Mans Cedex 9
Code postal: 72030
Région: Sarthe 🏙️
URL: https://www.mma.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4798.04 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Protection juridique pour le CH Agen-Nérac, le CHIC Marmande-Tonneins, le CHD «La Candélie», le CH de Penne d'Agenais et le GCS SIH 47”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupama
Adresse postale: 8-10 rue d'Astorg
Commune postale: Paris
Code postal: 78008
Région: Paris 🏙️
URL: https://www.groupama-pj.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11874.90 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Dommages aux biens et risques annexes pour le CH Agen-Nérac, le CHIC de Marmande-Tonneins, le CHD «La Candélie», le CH de Penne d'Agenais et le GCS SIH 47”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 131674.71 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Flotte automobile et risques annexes
Nom et adresse du contractant
Nom: SMACL Assurances
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende, CS 20000
Commune postale: Niort Cedex 9
Code postal: 79031
Région: Deux-Sèvres 🏙️
URL: https://www.smacl.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 121 690 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Prestations statutaires pour le CHIC Marmande-Tonneins
Nom et adresse du contractant
Nom: Sofaxis
Adresse postale: route de Creton
Commune postale: Vasselay
Code postal: 18110
Région: Cher 🏙️
URL: https://www.sofaxis.com/ 🌏
Nom: SA Sham/Sham Vie
Code postal: 69373
URL: https://www.sham.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30972.88 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Prestations statutaires pour le Centre hospitalier pôle de santé du Villeneuvois”

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier départemental «La Candélie»

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier de Penne d'Agenais
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Lyon Cedex 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2154.40 💰

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Prestations statutaires pour le CH «Elisabeth Désarnauts» de Fumel

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Prestations statutaire pour le Centre hospitalier de Casteljaloux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150231.71 💰

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“Accidents corporels pour le Centre hospitalier Agen-Nérac et le Centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins”
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarre et Moselle
Adresse postale: 17 avenue Poincaré
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57400
Région: Moselle 🏙️
Nom: Albingia
Adresse postale: 109 rue Victor Hugo
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92532
URL: https://www.albingia.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2013.71 💰

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Cyber-risques pour le Centre hospitalier Agen-Nérac

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Cyber-risques pour le Centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Cyber-risques pour le Centre hospitalier de Villeneuve-sur-Lot

1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Cyber-risques pour le Centre hospitalier de Penne d'agenais

2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Cyber-risques pour le Centre hospitalier de Fumel
Source: OJS 2021/S 012-025769 (2021-01-14)