Assurances pour les besoins du SDIS 19
SDIS 19
Assurances pour les besoins du SDIS 19.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Assurances Sécurité (mandataire et intermédiaire d'assurances)
- • Cabinet Frand et Associés (mandataire et intermédiaire d'assurances)
- • Cabinet Hatrel et Letellier (mandataire et intermédiaire d'assurances)
- • CIE La Sauvegarde GMF (compagnie porteuse du risque)
- • CIE MMA IARD (compagnie porteuse du risque)
- • CIE Monceau Générale d'Assurance (compagnie porteuse du risque autre que décès)
- • CIE Monceau générale d'assurances (compagnie porteuse du risque autre que décès)
- • CIE Monceau Retraite Épargne (compagnie porteuse du risque décès)
- • Sham (mandataire et compagnie porteuse du risque)
- • SMACL
- • Sofaxis (intermédiaire d'assurances)
- • SDIS 19
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile générale
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-07-16 | Avis de marché |
| 2020-12-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 2021-55 à 2021-62
Brève description: Assurances pour les besoins du SDIS 19.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 19
Adresse postale: avenue Evariste Galois — ZI Tulle-Est — BP 107
Code postal: 19003
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.sdis-19.com 🌏
Courrier électronique: sdis.marches@sdis19.fr 📧
Téléphone: +33 555296400 📞
Fax: +33 555296401 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_zIF1FlrzXa 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-16 📅
Date limite de soumission: 2020-09-17 📅
Date de publication: 2020-07-20 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 138-339681
Numéro JO-S: 138
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 01
Brève description: Dommages aux biens mobiliers et immobiliers.
Description des renouvellements:
Brève description: Tous risques matériels.
Numéro du lot: 03
Brève description: Responsabilité civile et risques annexes.
Numéro du lot: 04
Brève description: Flotte véhicules et risques annexes.
Numéro du lot: 05
Brève description: Protection sociale sapeurs-pompiers volontaires.
Numéro du lot: 06
Brève description: Risques statutaires des agents CNRACL et assimilés.
Numéro du lot: 07
Brève description: Protection juridique.
Numéro du lot: 08
Brève description: Protection fonctionnelle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:15
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_zIF1FlrzXa 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service départemental d'incendie et de secours de la Corrèze
Point de contact: Service marchés publics
Pays: Corrèze 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Possibilité de renouvellement au 1.1.2026.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 55339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 55339160 📠
Adresse Internet: http://limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 56692718 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 138-339681 (2020-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 2021-55 à 2021-62
Brève description: Assurances pour les besoins du SDIS 19.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 19
Adresse postale: avenue Evariste Galois — ZI Tulle-Est — BP 107
Code postal: 19003
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.sdis-19.com 🌏
Courrier électronique: sdis.marches@sdis19.fr 📧
Téléphone: +33 555296400 📞
Fax: +33 555296401 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_zIF1FlrzXa 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-16 📅
Date limite de soumission: 2020-09-17 📅
Date de publication: 2020-07-20 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 138-339681
Numéro JO-S: 138
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 01
Brève description: Dommages aux biens mobiliers et immobiliers.
Description des renouvellements:
Le marché se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31.12.2025 à minuit, sauf non reconduction dans les conditions de résiliation indiquées à l'article 3 de l'acte d'engagement.
Numéro du lot: 02
Brève description: Tous risques matériels.
Numéro du lot: 03
Brève description: Responsabilité civile et risques annexes.
Numéro du lot: 04
Brève description: Flotte véhicules et risques annexes.
Numéro du lot: 05
Brève description: Protection sociale sapeurs-pompiers volontaires.
Numéro du lot: 06
Brève description: Risques statutaires des agents CNRACL et assimilés.
Numéro du lot: 07
Brève description: Protection juridique.
Numéro du lot: 08
Brève description: Protection fonctionnelle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
La présente consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires habilités à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément de ces organismes. Un intermédiaire ne peut se présenter seul, sa candidature ne serait pas admissible.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:15
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_zIF1FlrzXa 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service départemental d'incendie et de secours de la Corrèze
Point de contact: Service marchés publics
Pays: Corrèze 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Possibilité de renouvellement au 1.1.2026.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 55339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 55339160 📠
Adresse Internet: http://limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 56692718 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 138-339681 (2020-07-16)
Avis d'attribution de marché (2020-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 184970.70 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Avenue Evariste-Galois, ZI Tulle-Est, BP 107
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-03 📅
Date de publication: 2020-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 239-591321
Se réfère à l'avis: 2020/S 138-339681
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Dommages aux biens mobiliers et immobiliers
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Importance des réserves
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Indexation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Respect des préavis
Gestion
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (pondération): 10
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-30 📅
Nom: Smacl
Adresse postale: 141 avenue Salvador-Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79031
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Adresse Internet: http://Smacl.fr 🌏
Valeur totale du marché: 11907.19 EUR 💰
Nom: Cabinet Hatrel et Letellier (mandataire et intermédiaire d'assurances)
Adresse postale: 38 boulevard Maréchal-Juin
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://Agence.mma.fr/cagnes-sur-mer-boulevard-juin 🌏
Nom: CIE MMA IARD (compagnie porteuse du risque)
Adresse postale: 14 boulevard Marie-et-Alexandre-Oyon
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72030
Pays: Sarthe 🏙️
Adresse Internet: http://Mma.fr 🌏
Valeur totale du marché: 8356.82 EUR 💰
Nom: Assurances Sécurité (mandataire et intermédiaire d'assurances)
Adresse postale: 64 ES avenue Kennedy
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://Assurancesecurite.fr 🌏
Nom: CIE La Sauvegarde GMF (compagnie porteuse du risque)
Adresse postale: 148 rue Anatole-France
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92597
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://Lasauvegarde.fr 🌏
Valeur totale du marché: 92467.13 EUR 💰
Nom: Cabinet Frand et Associés (mandataire et intermédiaire d'assurances)
Adresse postale: 23 avenue Jean-Jaurès
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67100
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://Frandetassocies.fr 🌏
Nom: CIE Monceau Retraite Épargne (compagnie porteuse du risque décès)
Adresse postale: 36-38 rue de Saint-Pétersbourg
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://Mre.fr 🌏
Nom: CIE Monceau Générale d'Assurance (compagnie porteuse du risque autre que décès)
Adresse postale: 1 avenue des cités unie d'Europe
Commune postale: Vendome
Code postal: 41103
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Adresse Internet: http://Mga.fr 🌏
Valeur totale du marché: 15876.18 EUR 💰
Nom: CIE Monceau Retraite Épargne (compagnie porteuse du risque décès)
CIE Monceau générale d'assurances (compagnie porteuse du risque autre que décès)
Adresse postale: 1 avenue des cités d'Europe
Valeur totale du marché: 49844.73 EUR 💰
Nom: Sham (mandataire et compagnie porteuse du risque)
Adresse postale: 18 rue Édouard-Rochet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69372
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://Sham.fr 🌏
Nom: Sofaxis (intermédiaire d'assurances)
Adresse postale: Route de Creton
Commune postale: Vasselay
Code postal: 18110
Pays: Cher 🏙️
Adresse Internet: http://Sofaxis.fr 🌏
Valeur totale du marché: 2637.12 EUR 💰
3881.53 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
5
Source: OJS 2020/S 239-591321 (2020-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 184970.70 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Avenue Evariste-Galois, ZI Tulle-Est, BP 107
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-03 📅
Date de publication: 2020-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 239-591321
Se réfère à l'avis: 2020/S 138-339681
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Le montant final indiqué pour chaque lot correspond au montant HT de la cotisation pour l'année 2021. Concernant les lots n
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Dommages aux biens mobiliers et immobiliers
Description des options:
Solution de base sans franchise et prestation supplémentaire relative aux embarcations retenue.
Solution de base et prestation supplémentaire B1 prévue au CCP retenue (accident du travail et maladie professionnelle avec franchise trente jours). Prestation supplémentaire concernant longue maladie longue durée non retenue.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Importance des réserves
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Indexation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Respect des préavis
Gestion
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (pondération): 10
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-30 📅
Nom: Smacl
Adresse postale: 141 avenue Salvador-Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79031
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Adresse Internet: http://Smacl.fr 🌏
Valeur totale du marché: 11907.19 EUR 💰
Nom: Cabinet Hatrel et Letellier (mandataire et intermédiaire d'assurances)
Adresse postale: 38 boulevard Maréchal-Juin
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://Agence.mma.fr/cagnes-sur-mer-boulevard-juin 🌏
Nom: CIE MMA IARD (compagnie porteuse du risque)
Adresse postale: 14 boulevard Marie-et-Alexandre-Oyon
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72030
Pays: Sarthe 🏙️
Adresse Internet: http://Mma.fr 🌏
Valeur totale du marché: 8356.82 EUR 💰
Nom: Assurances Sécurité (mandataire et intermédiaire d'assurances)
Adresse postale: 64 ES avenue Kennedy
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://Assurancesecurite.fr 🌏
Nom: CIE La Sauvegarde GMF (compagnie porteuse du risque)
Adresse postale: 148 rue Anatole-France
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92597
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://Lasauvegarde.fr 🌏
Valeur totale du marché: 92467.13 EUR 💰
Nom: Cabinet Frand et Associés (mandataire et intermédiaire d'assurances)
Adresse postale: 23 avenue Jean-Jaurès
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67100
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://Frandetassocies.fr 🌏
Nom: CIE Monceau Retraite Épargne (compagnie porteuse du risque décès)
Adresse postale: 36-38 rue de Saint-Pétersbourg
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://Mre.fr 🌏
Nom: CIE Monceau Générale d'Assurance (compagnie porteuse du risque autre que décès)
Adresse postale: 1 avenue des cités unie d'Europe
Commune postale: Vendome
Code postal: 41103
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Adresse Internet: http://Mga.fr 🌏
Valeur totale du marché: 15876.18 EUR 💰
Nom: CIE Monceau Retraite Épargne (compagnie porteuse du risque décès)
CIE Monceau générale d'assurances (compagnie porteuse du risque autre que décès)
Adresse postale: 1 avenue des cités d'Europe
Valeur totale du marché: 49844.73 EUR 💰
Nom: Sham (mandataire et compagnie porteuse du risque)
Adresse postale: 18 rue Édouard-Rochet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69372
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://Sham.fr 🌏
Nom: Sofaxis (intermédiaire d'assurances)
Adresse postale: Route de Creton
Commune postale: Vasselay
Code postal: 18110
Pays: Cher 🏙️
Adresse Internet: http://Sofaxis.fr 🌏
Valeur totale du marché: 2637.12 EUR 💰
3881.53 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
5
Source: OJS 2020/S 239-591321 (2020-12-03)
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- Services d'assurance dommages ou pertes (>20)
- Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier (>20)
- Services d'assurance fret et services connexes (>20)
- Services d'assurance responsabilité civile (>20)
- Services d'assurance vie (2)
- Services d'assurances accidents et maladie (>20)
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