Accord-cadre — prestations d'études pour les programmes d'investissement du département d'Eure-et-Loir (six lots)

Conseil général d'Eure-et-loir

Accord-cadre sans montant minimal ni montant maximal, mono-attributaire ou pluri-attributaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général d'Eure-et-loir

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Eure-et-Loir

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-01	Avis de marché
2020-10-30	Informations complémentaires
2021-01-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 20acetudes
Brève description:

Accord-cadre sans montant minimal ni montant maximal, mono-attributaire ou pluri-attributaires.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Travaux d'étude géotechnique 📦
Services de santé et de sécurité 📦
Services d'ingénierie 📦
Services de contrôle technique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général d'Eure-et-Loir
Adresse postale: direction de la commande publique, des affaires juridiques et des assemblées — service de l'achat public
Code postal: 28028
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: http://www.eurelien.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@eurelien.fr 📧
URL des documents: http://www.eurelien.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.eurelien.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-01 📅
Date limite de soumission: 2020-11-02 📅
Date de publication: 2020-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 194-469247
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.eurelien.fr/marches-publics — critères de sélection des candidatures: situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les crédits sont inscrits au budget du département (ressources propres). Les paiements seront effectués par mandat administratif dans un délai de 30 jours. Les frais d'accès au réseau et de signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Il n'est pas imposé de forme de groupement. Toutefois, en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique, le mandataire du groupement sera solidaire de l'ensemble des membres.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations de géomètres
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre sans montant minimal ni montant maximal, mono-attributaire. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si postérieure).

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit, de façon tacite, par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans.

Description des options:

Les prestations, pourront donner lieu, avec le titulaire du présent accord-cadre, à un ou plusieurs nouveau(x) marché(s) pour la réalisation de prestations similaires, passé(s) en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification de l'accord-cadre.

Intitulé du lot: Prestations géotechniques
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre sans montant minimal ni montant maximal, mono-attributaire. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes et pourra donner lieu à la conclusion de marchés subséquents pour des prestations non prévues au bordereau des prix unitaires. Ces marchés subséquents prendront la forme de marché ordinaire ou d'accord-cadre à bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si postérieure).

Intitulé du lot: Coordination Sécurité et protection de la santé (SPS) — opérations de génie civil et de bâtiment
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-cadre sans montant minimal ni montant maximal, conclu avec plusieurs titulaires. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents, ces marchés subséquents prendront la forme de marché ordinaire ou d'accord-cadre à bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si postérieure). Chaque marché subséquent détermine sa propre durée et son propre délai d'exécution. Les marchés subséquents ne pourront être conclus que pendant la durée de validité de l'accord-cadre.

Intitulé du lot: Coordination Sécurité et protection de la santé (SPS) — infrastructures routières
Numéro du lot: 4
Brève description:

Accord-cadre sans montant minimal ni montant maximal, mono-attributaire. Il donnera lieu à l'émission de bons de commandes et pourra donner lieu à la conclusion de marchés subséquents pour des prestations non prévues au bordereau des prix unitaires. Ces marchés subséquents prendront la forme de marché ordinaire ou d'accord-cadre à bons de commande l'accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si postérieure). Les marchés subséquents ne pourront être conclus que pendant la durée de validité de l'accord-cadre.

Intitulé du lot: Missions de contrôles techniques de la construction
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Contrôles et essais sur chantier infrastructures routières
Numéro du lot: 6
Brève description:

Accord-cadre sans montant minimal ni montant maximal, mono-attributaire. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes et pourra donner lieu à la conclusion de marchés subséquents pour des prestations non prévues au bordereau des prix unitaires. Ces marchés subséquents prendront la forme de marché ordinaire ou d'accord-cadre à bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si postérieure). Chaque marché subséquent détermine sa propre durée et son propre délai d'exécution. Les marchés subséquents ne pourront être conclus que pendant la durée de validité de l'accord-cadre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: Chartres.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22280001300013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eurelien.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.eurelien.fr/marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Calendrier non connu à ce jour.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans: service Médiation
Source: OJS 2020/S 194-469247 (2020-10-01)

Informations complémentaires (2020-10-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-30 📅
Date limite de soumission: 2020-11-05 📅
Date de publication: 2020-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 215-527993
Se réfère à l'avis: 2020/S 194-469247
Numéro JO-S: 215
Source: OJS 2020/S 215-527993 (2020-10-30)

Avis d'attribution de marché (2021-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre sans montant minimum et sans montant maximum, mono-attributaire ou pluri-attributaires.

Valeur totale du marché: 326178.15 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique, des affaires juridiques et des assemblées, service de l'achat public

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-06 📅
Date de publication: 2021-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 006-009811
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires

Lot n Les lots 3, 4, 5 et 6: l'accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter du 1.1.2021. Les montants sans montant minimum et sans montant maximum. Les montants indiqués par lot sont les montants de chaque commande type, et le montant de la valeur totale correspond à la somme des commandes types.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre sans montant minimum et sans montant maximum, mono-attributaire. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si postérieure).

Description des options:

Les prestations pourront donner lieu, avec le titulaire du présent accord-cadre, à un ou plusieurs nouveau(x) marché(s) pour la réalisation de prestations similaires, passé(s) en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification de l'accord-cadre.

Brève description:

Accord-cadre sans montant minimum et sans montant maximum, mono-attributaire. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et pourra donner lieu à la conclusion de marchés subséquents pour des prestations non prévues au bordereau des prix unitaires. Ces marchés subséquents prendront la forme de marché ordinaire ou d'accord-cadre à bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si postérieure).

Intitulé du lot: Coordination sécurité et protection de la santé (SPS) — opérations de génie civil et de bâtiment
Brève description:

Accord-cadre sans montant minimum et sans montant maximum, conclu avec plusieurs titulaires. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents, ces marchés subséquents prendront la forme de marché ordinaire ou d'accord-cadre à bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si postérieure). Chaque marché subséquent détermine sa propre durée et son propre délai d'exécution. Les marchés subséquents ne pourront être conclus que pendant la durée de validité de l'accord-cadre.

Description des options:

Les prestations pourront donner lieu, avec le titulaire du présent accord-cadre, à un ou plusieurs nouveau(x) marché(s) pour la réalisation de prestations similaires, passé(s) en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser 3ans à compter de la notification de l'accord-cadre.

Intitulé du lot: Coordination sécurité et protection de la santé (SPS) — infrastructures routières
Brève description:

Accord-cadre sans montant minimum et sans montant maximum, mono-attributaire. Il…

… donnera lieu à l'émission de bons de commande et pourra donner lieu à la conclusion de marchés subséquents pour des prestations non prévues au bordereau des prix unitaires. Ces marchés subséquents prendront la forme de marché ordinaire ou d'accord-cadre à bons de commande l'accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si postérieure). Les marchés subséquents ne pourront être conclus que pendant la durée de validité de l'accord-cadre.

… est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes et pourra donner lieu à la conclusion de marchés subséquents pour des prestations non prévues au bordereau des prix unitaires. Ces marchés subséquents prendront la forme de marché ordinaire ou d'accord-cadre à bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si postérieure). Chaque marché subséquent détermine sa propre durée et son propre délai d'exécution. Les marchés subséquents ne pourront être conclus que pendant la durée de validité de l'accord-cadre.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-04 📅
Nom: Ginger CEBTP
Adresse postale: 23 rue Jan-Palach
Commune postale: Couëron
Code postal: 44220
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 17 190 EUR 💰
Nom: Projectio
Adresse postale: 130 rue du 8-Mai-1945
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 13765.50 EUR 💰
Nom: Bureau Veritas Construction
Adresse postale: 29-31 rue de la Milletière
Commune postale: Tours
Code postal: 37000
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 7339.50 EUR 💰
Nom: Qualiconsult Sécurité
Adresse postale: 2 allée des Atlantes-les-Propylées B2
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Valeur totale du marché: 13235.60 EUR 💰
Nom: Apave Parisienne SAS
Adresse postale: 17 rue Salneuve
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 8335.80 EUR 💰
Nom: Socotec Construction
Adresse postale: 3 rue Colbert
Commune postale: Châteauroux
Code postal: 36000
Pays: Indre 🏙️
Valeur totale du marché: 11 244 EUR 💰
20 965 EUR 💰
Nom: Alpha Contrôle
Adresse postale: Parc d'activité Trappes/Élancourt, 46 avenue des Frères-Lumière
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 16322.25 EUR 💰
22 797 EUR 💰
17 724 EUR 💰
Nom: Qualiconsult 1965
Valeur totale du marché: 23246.50 EUR 💰
15 588 EUR 💰
Nom: Lcbtp
Adresse postale: 3 rue Lépine, ZA la Richardière
Commune postale: Noyal-sur-Vilaine
Code postal: 35530
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 138 425 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
3

Référence
Informations complémentaires

Lot n

Les lots 3, 4, 5 et 6: l'accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter du 1.1.2021. Les montants sans montant minimum et sans montant maximum. Les montants indiqués par lot sont les montants de chaque commande type, et le montant de la valeur totale correspond à la somme des commandes types.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans: service médiation
Source: OJS 2021/S 006-009811 (2021-01-06)

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