20novo14 — Prestations de service d'assurance pour le groupement hospitalier de territoire Nord-Ouest Vexin Val d'Oise
Centre hospitalier René Dubos
20novo14 — Prestations de service d'assurance pour le groupement hospitalier de territoire Nord-Ouest Vexin Val d'Oise.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Gras Savoye
- • Sarre et Moselle
- • SHAM
- • SMACL Assurances
- • sofaxis
- • Yvelin sas
- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile générale
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurances accidents et maladie › Services d'assurance accidents
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-09-28 | Avis de marché |
| 2021-01-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 20NOVO14
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance accidents 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier René Dubos
Adresse postale: Établissement support du GHT Novo — 6 avenue de l'Île-de-France
Code postal: 95300
Commune postale: Pontoise
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-pontoise.fr 🌏
Courrier électronique: lisa.codet@ght-novo.fr 📧
Téléphone: +33 130754693 📞
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-28 📅
Date limite de soumission: 2020-11-16 📅
Date de publication: 2020-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 192-462929
Numéro JO-S: 192
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 9 835 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Responsabilité civile et risques annexes pour le Centre hospitalier «René Dubos» de Pontoise et pour le groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise de Beaumont-sur-Oise
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Intitulé du lot: Protection juridique pour l'ensemble des établissements
Numéro du lot: 03
Brève description: Protection juridique pour l'ensemble des établissements.
Valeur estimée hors TVA: 37 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Dommages aux biens et risques annexes pour l'ensemble des établissements
Numéro du lot: 04
Brève description: Dommages aux biens et risques annexes pour l'ensemble des établissements.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Flotte automobile et risques annexes pour l'ensemble des établissements
Numéro du lot: 05
Brève description: Flotte automobile et risques annexes pour l'ensemble des établissements.
Valeur estimée hors TVA: 475 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier «René Dubos» de Pontoise
Numéro du lot: 06
Brève description: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier «René Dubos» de Pontoise.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations statutaires pour le groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise de Beaumont-sur-Oise
Numéro du lot: 07
Brève description:
Intitulé du lot: Prestations statutaires pour le groupement hospitalier intercommunal du Vexin de Magny-en-Vexin
Numéro du lot: 08
Brève description:
Intitulé du lot: Accidents corporels pour le Centre hospitalier «René Dubos» de Pontoise et pour le groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise de Beaumont-sur-Oise
Numéro du lot: 09
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise
Adresse postale: 25 rue Edmond Turcq
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement hospitalier intercommunal du Vexin
Adresse postale: 38 rue Carnot
Commune postale: Magny-en-Vexin
Code postal: 95420
Contact
Point de contact: Lisa Codet
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.ghcpo.fr 🌏
: http://www.ch-vexin.fr 🌏
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2020/S 192-462929 (2020-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 20NOVO14
Brève description:
20novo14 — Prestations de service d'assurance pour le groupement hospitalier de territoire Nord-Ouest Vexin Val d'Oise.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance accidents 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier René Dubos
Adresse postale: Établissement support du GHT Novo — 6 avenue de l'Île-de-France
Code postal: 95300
Commune postale: Pontoise
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-pontoise.fr 🌏
Courrier électronique: lisa.codet@ght-novo.fr 📧
Téléphone: +33 130754693 📞
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-28 📅
Date limite de soumission: 2020-11-16 📅
Date de publication: 2020-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 192-462929
Numéro JO-S: 192
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 9 835 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Responsabilité civile et risques annexes pour le Centre hospitalier «René Dubos» de Pontoise et pour le groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise de Beaumont-sur-Oise
Numéro du lot: 01
Brève description:
Responsabilité civile et risques annexes pour le Centre hospitalier «René Dubos» de Pontoise et pour le groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise de Beaumont-sur-Oise.
Valeur estimée hors TVA: 6 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois, reconductible tacitement quatre fois soit pour une durée totale de cinq ans, à compter du 1.1.2021 (00h00) et expirera le 31.12.2025 (24h00).
Intitulé du lot: Responsabilité civile et risques annexes pour le groupement hospitalier intercommunal du Vexin de Magny-en-Vexin
Numéro du lot: 02
Brève description:
Responsabilité civile et risques annexes pour le groupement hospitalier intercommunal du Vexin de Magny-en-Vexin.
Valeur estimée hors TVA: 115 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Protection juridique pour l'ensemble des établissements
Numéro du lot: 03
Brève description: Protection juridique pour l'ensemble des établissements.
Valeur estimée hors TVA: 37 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Dommages aux biens et risques annexes pour l'ensemble des établissements
Numéro du lot: 04
Brève description: Dommages aux biens et risques annexes pour l'ensemble des établissements.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Flotte automobile et risques annexes pour l'ensemble des établissements
Numéro du lot: 05
Brève description: Flotte automobile et risques annexes pour l'ensemble des établissements.
Valeur estimée hors TVA: 475 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier «René Dubos» de Pontoise
Numéro du lot: 06
Brève description: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier «René Dubos» de Pontoise.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations statutaires pour le groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise de Beaumont-sur-Oise
Numéro du lot: 07
Brève description:
Prestations statutaires pour le groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise de Beaumont-sur-Oise.
Valeur estimée hors TVA: 1 135 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations statutaires pour le groupement hospitalier intercommunal du Vexin de Magny-en-Vexin
Numéro du lot: 08
Brève description:
Prestations statutaires pour le groupement hospitalier intercommunal du Vexin de Magny-en-Vexin.
Valeur estimée hors TVA: 205 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Accidents corporels pour le Centre hospitalier «René Dubos» de Pontoise et pour le groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise de Beaumont-sur-Oise
Numéro du lot: 09
Brève description:
Accidents corporels pour le Centre hospitalier «René Dubos» de Pontoise et pour le groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise de Beaumont-sur-Oise.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise
Adresse postale: 25 rue Edmond Turcq
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement hospitalier intercommunal du Vexin
Adresse postale: 38 rue Carnot
Commune postale: Magny-en-Vexin
Code postal: 95420
Contact
Point de contact: Lisa Codet
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.ghcpo.fr 🌏
: http://www.ch-vexin.fr 🌏
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2020/S 192-462929 (2020-09-28)
Avis d'attribution de marché (2021-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Établissement support du GHT novo — 6 avenue de l'Île-de-France
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-07 📅
Date de publication: 2021-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 007-012139
Se réfère à l'avis: 2020/S 192-462929
Numéro JO-S: 7
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Responsabilité civile et risques annexes pour le Centre hospitalier «René Dubos» de Pontoise et pour le groupe hospitalier Carnelle portes de l'Oise de Beaumont-sur-Oise
Brève description:
Brève description: Prestations statutaires pour le Centre Hospitalier «René Dubos» de Pontoise.
Intitulé du lot: Prestations Statutaires pour le groupe hospitalier Carnelle portes de l'Oise de Beaumont-sur-Oise
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Services associés
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-30 📅
Nom: Sham
Adresse postale: 18 rue Edouard Rochet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69372
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 4624278.20 EUR 💰
Nom: Yvelin SAS
Adresse postale: Les Bureaux du Triangle
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34265
Valeur totale du marché: 94888.50 EUR 💰
Nom: Gras Savoye
Adresse postale: 33/34 quai de Dion Bouton
Commune postale: Puteaux Cedex
Code postal: 92814
Valeur totale du marché: 47 851 EUR 💰
Nom: SMACL assurances
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort Cedex
Code postal: 79031
Valeur totale du marché: 441207.40 EUR 💰
Nom: Sofaxis
Adresse postale: route de Creton
Commune postale: Vasselay
Code postal: 18110
Valeur totale du marché: 1030963.40 EUR 💰
294049.70 EUR 💰
Nom: Sarre et Moselle
Adresse postale: 17 avenue Poincaré
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57400
Valeur totale du marché: 9 905 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier Carnelle portes de l'Oise
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Source: OJS 2021/S 007-012139 (2021-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
20novo14 Prestations de service d'assurance pour le groupement hospitalier de territoire Nord Ouest Vexin — Val d'Oise.
Valeur totale du marché: 6543143.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Établissement support du GHT novo — 6 avenue de l'Île-de-France
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-07 📅
Date de publication: 2021-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 007-012139
Se réfère à l'avis: 2020/S 192-462929
Numéro JO-S: 7
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Responsabilité civile et risques annexes pour le Centre hospitalier «René Dubos» de Pontoise et pour le groupe hospitalier Carnelle portes de l'Oise de Beaumont-sur-Oise
Brève description:
Responsabilité civile et risques annexes pour le Centre hospitalier «René Dubos» de Pontoise et pour le groupe hospitalier Carnelle portes de l'Oise de Beaumont-sur-Oise.
Intitulé du lot: Prestations statutaires pour le Centre Hospitalier «René Dubos» de Pontoise
Brève description: Prestations statutaires pour le Centre Hospitalier «René Dubos» de Pontoise.
Intitulé du lot: Prestations Statutaires pour le groupe hospitalier Carnelle portes de l'Oise de Beaumont-sur-Oise
Brève description:
Prestations Statutaires pour le groupe hospitalier Carnelle portes de l'Oise de Beaumont-sur-Oise.
Intitulé du lot: Prestations Statutaires pour le groupement hospitalier intercommunal du Vexin de Magny-en-Vexin
Brève description:
Prestations Statutaires pour le groupement hospitalier intercommunal du Vexin de Magny-en-Vexin.
Intitulé du lot: Accidents corporels pour le Centre Hospitalier «René Dubos» de Pontoise et pour le groupe hospitalier Carnelle portes de l'Oise de Beaumont-sur-Oise
Brève description:
Accidents corporels pour le Centre Hospitalier «René Dubos» de Pontoise et pour le groupe hospitalier Carnelle portes de l'Oise de Beaumont-sur-Oise.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Services associés
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-30 📅
Nom: Sham
Adresse postale: 18 rue Edouard Rochet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69372
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 4624278.20 EUR 💰
Nom: Yvelin SAS
Adresse postale: Les Bureaux du Triangle
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34265
Valeur totale du marché: 94888.50 EUR 💰
Nom: Gras Savoye
Adresse postale: 33/34 quai de Dion Bouton
Commune postale: Puteaux Cedex
Code postal: 92814
Valeur totale du marché: 47 851 EUR 💰
Nom: SMACL assurances
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort Cedex
Code postal: 79031
Valeur totale du marché: 441207.40 EUR 💰
Nom: Sofaxis
Adresse postale: route de Creton
Commune postale: Vasselay
Code postal: 18110
Valeur totale du marché: 1030963.40 EUR 💰
294049.70 EUR 💰
Nom: Sarre et Moselle
Adresse postale: 17 avenue Poincaré
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57400
Valeur totale du marché: 9 905 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier Carnelle portes de l'Oise
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Source: OJS 2021/S 007-012139 (2021-01-07)
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