20novo14 — Prestations de service d'assurance pour le groupement hospitalier de territoire Nord-Ouest Vexin Val d'Oise

Centre hospitalier René Dubos

20novo14 — Prestations de service d'assurance pour le groupement hospitalier de territoire Nord-Ouest Vexin Val d'Oise.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
Date Document
2020-09-28 Avis de marché
2021-01-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-09-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier René Dubos
Adresse postale: Établissement support du GHT Novo — 6 avenue de l'Île-de-France
Commune postale: Pontoise
Code postal: 95300
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Lisa Codet
Téléphone: +33 130754693 📞
Courrier électronique: lisa.codet@ght-novo.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: http://www.ch-pontoise.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise
Adresse postale: 25 rue Edmond Turcq
Commune postale: Beaumont-sur-Oise

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 95260
URL: http://www.ghcpo.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Groupement hospitalier intercommunal du Vexin
Adresse postale: 38 rue Carnot
Commune postale: Magny-en-Vexin

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 95420
URL: http://www.ch-vexin.fr 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“20novo14 — Prestations de service d'assurance pour le groupement hospitalier de territoire Nord-Ouest Vexin Val d'Oise 20NOVO14”
Produits/services: Services d'assurance 📦
Brève description:
“20novo14 — Prestations de service d'assurance pour le groupement hospitalier de territoire Nord-Ouest Vexin Val d'Oise.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 9 835 600 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Responsabilité civile et risques annexes pour le Centre hospitalier «René Dubos» de Pontoise et pour le groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise de...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Description du marché:
“Responsabilité civile et risques annexes pour le Centre hospitalier «René Dubos» de Pontoise et pour le groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois, reconductible tacitement quatre fois soit pour une durée totale de cinq ans, à compter du...”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Responsabilité civile et risques annexes pour le groupement hospitalier intercommunal du Vexin de Magny-en-Vexin”
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Responsabilité civile et risques annexes pour le groupement hospitalier intercommunal du Vexin de Magny-en-Vexin.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 115 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Protection juridique pour l'ensemble des établissements
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance défense et recours 📦
Description du marché: Protection juridique pour l'ensemble des établissements.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 500 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Dommages aux biens et risques annexes pour l'ensemble des établissements
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Description du marché: Dommages aux biens et risques annexes pour l'ensemble des établissements.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Flotte automobile et risques annexes pour l'ensemble des établissements
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Description du marché: Flotte automobile et risques annexes pour l'ensemble des établissements.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 475 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier «René Dubos» de Pontoise
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Description du marché: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier «René Dubos» de Pontoise.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 100 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations statutaires pour le groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise de Beaumont-sur-Oise”
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“Prestations statutaires pour le groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise de Beaumont-sur-Oise.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 135 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations statutaires pour le groupement hospitalier intercommunal du Vexin de Magny-en-Vexin”
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“Prestations statutaires pour le groupement hospitalier intercommunal du Vexin de Magny-en-Vexin.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 205 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Accidents corporels pour le Centre hospitalier «René Dubos» de Pontoise et pour le groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise de Beaumont-sur-Oise”
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance accidents 📦
Description du marché:
“Accidents corporels pour le Centre hospitalier «René Dubos» de Pontoise et pour le groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise de Beaumont-sur-Oise.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-16 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-16 12:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2020/S 192-462929 (2020-09-28)
Avis d'attribution de marché (2021-01-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Établissement support du GHT novo — 6 avenue de l'Île-de-France

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Groupe hospitalier Carnelle portes de l'Oise

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“20novo14 Prestations de service d'assurance pour le groupement hospitalier de territoire Nord Ouest Vexin — Val d'Oise 20NOVO14”
Brève description:
“20novo14 Prestations de service d'assurance pour le groupement hospitalier de territoire Nord Ouest Vexin — Val d'Oise.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6543143.20 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Champ d'application du marché
Titre:
“Responsabilité civile et risques annexes pour le Centre hospitalier «René Dubos» de Pontoise et pour le groupe hospitalier Carnelle portes de l'Oise de...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Responsabilité civile et risques annexes pour le Centre hospitalier «René Dubos» de Pontoise et pour le groupe hospitalier Carnelle portes de l'Oise de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Services associés
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour le Centre Hospitalier «René Dubos» de Pontoise
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le Centre Hospitalier «René Dubos» de Pontoise.
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations Statutaires pour le groupe hospitalier Carnelle portes de l'Oise de Beaumont-sur-Oise”
Description
Description du marché:
“Prestations Statutaires pour le groupe hospitalier Carnelle portes de l'Oise de Beaumont-sur-Oise.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations Statutaires pour le groupement hospitalier intercommunal du Vexin de Magny-en-Vexin”
Description
Description du marché:
“Prestations Statutaires pour le groupement hospitalier intercommunal du Vexin de Magny-en-Vexin.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Accidents corporels pour le Centre Hospitalier «René Dubos» de Pontoise et pour le groupe hospitalier Carnelle portes de l'Oise de Beaumont-sur-Oise”
Description
Description du marché:
“Accidents corporels pour le Centre Hospitalier «René Dubos» de Pontoise et pour le groupe hospitalier Carnelle portes de l'Oise de Beaumont-sur-Oise.”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 192-462929

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 21E003
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Responsabilité civile et risques annexes pour le Centre Hospitalier René Dubos et le groupe hospitalier Carnelle portes de l'Oise”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sham
Adresse postale: 18 rue Edouard Rochet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69372
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4624278.20 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 21E004
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Responsabilité civile et risques annexes pour le groupement hospitalier intercommunal du Vexin”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Yvelin SAS
Adresse postale: Les Bureaux du Triangle
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34265
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 94888.50 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 21E005
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“Protection juridique pour l'ensemble des établissements du GHT Nord-Ouest Vexin Val-d'Oise”
Nom et adresse du contractant
Nom: Gras Savoye
Adresse postale: 33/34 quai de Dion Bouton
Commune postale: Puteaux Cedex
Code postal: 92814
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47 851 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“Dommages aux biens et risques annexes pour l'ensemble des établissements du GHT Nord-Ouest Vexin Val-d'Oise”
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

5️⃣
Numéro de contrat: 21E006
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“Flotte automobile et risques annexes pour l'ensemble des établissements du GHT Nord-Ouest Vexin Val-d'Oise”
Nom et adresse du contractant
Nom: SMACL assurances
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort Cedex
Code postal: 79031
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 441207.40 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Prestations statutaires pour le Centre hospitalier René Dubos

7️⃣
Numéro de contrat: 21E007
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Prestations statutaires pour le Groupe hospitalier Carnelle portes de l'Oise
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sofaxis
Adresse postale: route de Creton
Commune postale: Vasselay
Code postal: 18110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1030963.40 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 21E008
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Prestations statutaires pour le groupement hospitalier intercommunal du Vexin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 294049.70 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 21E009
Numéro d'identification du lot: 09
Titre:
“Accidents corporels pour le Centre hospitalier René Dubos et le groupe hospitalier Carnelle portes de l'Oise”
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarre et Moselle
Adresse postale: 17 avenue Poincaré
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 905 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Source: OJS 2021/S 007-012139 (2021-01-07)
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