Marché d'assurances au profit du GHT Alliance Gironde (3 lots)

CHU de Bordeaux

Lot 1: dommages aux biens; bris de machines & TR Informatiques; TR Expositions.
Lot 3: RC Recherche biomédicale.
Lot 4: RC Atteinte accidentelle à l'environnement.
Les caractéristiques des lots sont détaillées dans les documents de la consultation. Le lot 2 portant sur les risques statutaires et le lot 5 portant sur le cyber risks au profit du GHT Alliance Gironde font l'objet d'une procédure à part et seront lancés prochainement. De même, la procédure relative à la responsabilité civile hospitalière a été lancé (Réf. BOAMP: avis nº 19-122241 et JOUE: 2019/s 152-375056).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-10-28 Avis de marché
2020-01-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-10-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Commune postale: Talence
Code postal: 33400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr 📧
Région: Gironde 🏙️
URL: https://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: CHU Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Commune postale: Talence
Code postal: 33400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr 📧
Région: Gironde 🏙️
URL: https://www.marches-publics.info 🌏
URL de l'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'assurances au profit du GHT Alliance Gironde (3 lots) 19fhpsga344
Produits/services: Services d'assurance 📦
Brève description:
“Lot 1: dommages aux biens; bris de machines & TR Informatiques; TR Expositions. Lot 3: RC Recherche biomédicale. Lot 4: RC Atteinte accidentelle à...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Dommages aux biens — bris de machines — tous risques informatiques — tous risques expositions”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de biens 📦
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Description du marché:
“Dommages aux biens — bris de machines — tous risques informatiques — tous risques expositions, les caractéristiques des lots sont détaillées dans les...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Réalisation possible de prestations similaires en cours de marché si les conditions sont réunies (articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique).”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: RC recherche biomédicale
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de responsabilité professionnelle 📦
Description du marché:
“RC recherche biomédicale les caractéristiques des lots sont détaillées dans les documents de la consultation.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: RC atteinte accidentelle à l'environnement
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“RC atteinte accidentelle à l'environnement les caractéristiques des lots sont détaillées dans les documents de la consultation.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour les intermédiaires d'assurance: — attestation d'inscription à l'ORIAS, — preuve de l'inscription sur un registre professionnel, — déclaration sur...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, — liste des...”    Afficher plus
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables: décret nº 2006-1091 du 30.8.2006.”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 50...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-28 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-28 12:05 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Courant 2024.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative; 2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 211-517014 (2019-10-28)
Avis d'attribution de marché (2020-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Lot 1: dommages aux biens; bris de machines & TR informatiques; TR expositions. Lot 3: RC recherche biomedicale. Lot 4: RC atteinte accidentelle à...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 275 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Dommages aux biens — bris de machines — tous risques informatiques — tous risques expositions les caractéristiques des lots sont détaillées dans les...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réservait la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 211-517014

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Dommages aux biens — bris de machines — tous risques informatiques — tous risques expositions”
Date de conclusion du contrat: 2019-12-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Beah
Adresse postale: 18 rue de Londres
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 275 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: RC recherche biomédicale
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: RC atteinte accidentelle à l'environnement

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“L'original du marché du lot 1 dommages aux biens pourra être consulté à l'unité d'achats FHPS, 12 rue Dubernat, 33404 Talence Cedex. Le lot 3 RC recherche...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 024-054610 (2020-01-31)