Assurances
Durance Luberon Verdon Agglomération
Assurances forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance de responsabilité professionnelle
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-01-10 | Avis de marché |
| 2019-08-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description: Assurances forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance 📦
Services d'assurance de responsabilité professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Durance Luberon Verdon Agglomération
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 107
Code postal: 04100
Commune postale: Manosque
Contact
Adresse Internet: http://dlva.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: bernard.jeanmet@ville-manosque.fr 📧
URL des documents: http://dlva.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://dlva.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-10 📅
Date limite de soumission: 2019-02-28 📅
Date de publication: 2019-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 010-019049
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 01
Brève description: Dommages aux biens et risques annexes.
Durée de l'accord: 54 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 02
Brève description: Responsabilité et risques annexes.
Numéro du lot: 03
Brève description: Véhicules terrestres à moteur et risques annexes.
Numéro du lot: 04
Brève description: Protection juridique de la collectivité.
Numéro du lot: 05
Brève description: Protection juridique des agents.
Durée de l'accord: 540 mois
Numéro du lot: 06
Brève description: Risques statutaires.
Numéro du lot: 07
Brève description: Tous risques expositions
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://dlva.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://dlva.marcoweb.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil Cedex 06
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2019/S 010-019049 (2019-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description: Assurances forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance 📦
Services d'assurance de responsabilité professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Durance Luberon Verdon Agglomération
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 107
Code postal: 04100
Commune postale: Manosque
Contact
Adresse Internet: http://dlva.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: bernard.jeanmet@ville-manosque.fr 📧
URL des documents: http://dlva.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://dlva.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-10 📅
Date limite de soumission: 2019-02-28 📅
Date de publication: 2019-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 010-019049
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 01
Brève description: Dommages aux biens et risques annexes.
Durée de l'accord: 54 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 02
Brève description: Responsabilité et risques annexes.
Numéro du lot: 03
Brève description: Véhicules terrestres à moteur et risques annexes.
Numéro du lot: 04
Brève description: Protection juridique de la collectivité.
Numéro du lot: 05
Brève description: Protection juridique des agents.
Durée de l'accord: 540 mois
Numéro du lot: 06
Brève description: Risques statutaires.
Numéro du lot: 07
Brève description: Tous risques expositions
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://dlva.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://dlva.marcoweb.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: Aggmf19s01.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil Cedex 06
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2019/S 010-019049 (2019-01-10)
Avis d'attribution de marché (2019-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Assurances.
Valeur totale du marché: 146043.26 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-28 📅
Date de publication: 2019-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 167-409298
Se réfère à l'avis: 2019/S 010-019049
Numéro JO-S: 167
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Dommages aux biens
Brève description: Dommages aux biens.
Intitulé du lot: RC et risques annexes
Brève description: RC et risques annexes.
Intitulé du lot: Véhicules à moteur et risques annexes
Brève description: Véhicules à moteur et risques annexes.
Intitulé du lot: Protection juridique
Brève description: Protection juridique.
Intitulé du lot: Protection juridique des agents et des élus
Brève description: Protection juridique des agents et des élus.
Intitulé du lot: Prestations statutaires
Brève description: Prestations statutaires.
Intitulé du lot: Tous risques expositions
Brève description: Tous risques expositions.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 56
Prix (pondération): 44
Critère de qualité (pondération): 52
Prix (pondération): 48
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-09 📅
Nom: Smacl
Commune postale: Niort
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 44407.17 EUR 💰
Nom: PNAS/Areas
Commune postale: Paris
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 19654.69 EUR 💰
35769.25 EUR 💰
2 268 EUR 💰
Nom: Pilliot/MALJ
Commune postale: Aire-sur-la-Lys
Pays: Nord-Pas de Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 500 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-05-20 📅
Nom: Gras Savoye/Groupama
Commune postale: Lattes
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 43 290 EUR 💰
Nom: Sarre et Moselle/Hiscox
Commune postale: Sarrebourg
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 154.15 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
5
4
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Source: OJS 2019/S 167-409298 (2019-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Assurances.
Valeur totale du marché: 146043.26 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-28 📅
Date de publication: 2019-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 167-409298
Se réfère à l'avis: 2019/S 010-019049
Numéro JO-S: 167
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Dommages aux biens
Brève description: Dommages aux biens.
Intitulé du lot: RC et risques annexes
Brève description: RC et risques annexes.
Intitulé du lot: Véhicules à moteur et risques annexes
Brève description: Véhicules à moteur et risques annexes.
Intitulé du lot: Protection juridique
Brève description: Protection juridique.
Intitulé du lot: Protection juridique des agents et des élus
Brève description: Protection juridique des agents et des élus.
Intitulé du lot: Prestations statutaires
Brève description: Prestations statutaires.
Intitulé du lot: Tous risques expositions
Brève description: Tous risques expositions.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 56
Prix (pondération): 44
Critère de qualité (pondération): 52
Prix (pondération): 48
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-09 📅
Nom: Smacl
Commune postale: Niort
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 44407.17 EUR 💰
Nom: PNAS/Areas
Commune postale: Paris
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 19654.69 EUR 💰
35769.25 EUR 💰
2 268 EUR 💰
Nom: Pilliot/MALJ
Commune postale: Aire-sur-la-Lys
Pays: Nord-Pas de Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 500 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-05-20 📅
Nom: Gras Savoye/Groupama
Commune postale: Lattes
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 43 290 EUR 💰
Nom: Sarre et Moselle/Hiscox
Commune postale: Sarrebourg
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 154.15 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
5
4
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Source: OJS 2019/S 167-409298 (2019-08-28)
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