Marché de services d'assurances
Citallios
Marché de services d'assurances
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AIG Europe Limited
- • DAS
- • Gras Savoye
- • MMA IARD
- • Msig Insurance Europe
- • SCET
- • SMACL Assurances
- • Verspieren
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance de responsabilité professionnelle
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-08-01 | Avis de marché |
| 2019-01-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: Assurances
Brève description: Marché de services d'assurances
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de responsabilité professionnelle 📦
Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Citallios
Adresse postale: 65 rue des Trois Fontanot
Code postal: 92024
Commune postale: Nanterre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.citallios.fr 🌏
Courrier électronique: n.fol@citallios.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_lmoeN3hkc0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_lmoeN3hkc0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-01 📅
Date limite de soumission: 2018-09-24 📅
Date de publication: 2018-08-03 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 148-339132
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Assurance responsabilité civile exploitation et professionnelle (incluant RC maîtrise d'ouvrage)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description: Assurance multirisques propriétaire non occupant
Intitulé du lot: Assurance multirisques bureaux (incluant tous risques informatique)
Numéro du lot: 3
Brève description: Assurance multirisques bureaux (incluant un volet tous risques informatique)
Intitulé du lot: Assurance RC des dirigeants et des mandataires sociaux
Numéro du lot: 4
Brève description: Assurance RC des dirigeants et des mandataires sociaux
Intitulé du lot: Assurance protection juridique
Numéro du lot: 5
Brève description: Assurance protection juridique
Intitulé du lot: Assurance flotte automobile et auto mission collaborateur
Numéro du lot: 6
Brève description: Assurance flotte automobile et auto mission collaborateur
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Assureurs et intermédiaires d'assurances (attestation ORIAS)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société anonyme d'économie mixte
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_lmoeN3hkc0 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le contrat sera renouvelé à l'issue du présent marché (prévisionnellement 4 ans)
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ca-versailles.justice.fr/index.php?rubrique=10867&ssrubrique=10894&article=14885 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Nanterre
Source: OJS 2018/S 148-339132 (2018-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: Assurances
Brève description: Marché de services d'assurances
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de responsabilité professionnelle 📦
Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Citallios
Adresse postale: 65 rue des Trois Fontanot
Code postal: 92024
Commune postale: Nanterre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.citallios.fr 🌏
Courrier électronique: n.fol@citallios.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_lmoeN3hkc0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_lmoeN3hkc0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-01 📅
Date limite de soumission: 2018-09-24 📅
Date de publication: 2018-08-03 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 148-339132
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
La date d'ouverture des plis n'est pas connue. La séance d'ouverture n'est pas ouverte au public.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Assurance responsabilité civile exploitation et professionnelle (incluant RC maîtrise d'ouvrage)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Assurance responsabilité civile exploitation et professionnelle (incluant un volet RC maîtrise d'ouvrage)
Description des renouvellements:
La durée du marché est de 1 an à compter du 1.1.2019 renouvelable 3 fois pour 1 an.
Intitulé du lot: Assurance multirisques propriétaire non occupant
Numéro du lot: 2
Brève description: Assurance multirisques propriétaire non occupant
Intitulé du lot: Assurance multirisques bureaux (incluant tous risques informatique)
Numéro du lot: 3
Brève description: Assurance multirisques bureaux (incluant un volet tous risques informatique)
Intitulé du lot: Assurance RC des dirigeants et des mandataires sociaux
Numéro du lot: 4
Brève description: Assurance RC des dirigeants et des mandataires sociaux
Intitulé du lot: Assurance protection juridique
Numéro du lot: 5
Brève description: Assurance protection juridique
Intitulé du lot: Assurance flotte automobile et auto mission collaborateur
Numéro du lot: 6
Brève description: Assurance flotte automobile et auto mission collaborateur
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1 (ou équivalent) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement et la nature de ce groupement (conjoint ou solidaire),
— déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 46 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et est en conformité avec les obligations définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
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— un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
— un formulaire DC2 (ou équivalent) dans lequel le candidat indiquera tous les éléments demandés ci-dessous:
A) Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
B) Les pièces définies ci-dessous permettant l'évaluation de leur expérience, capacités professionnelles, techniques et financières.
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Assureurs et intermédiaires d'assurances (attestation ORIAS)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Informations complémentaires:
La date d'ouverture des plis n'est pas connue. La séance d'ouverture n'est pas ouverte au public.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société anonyme d'économie mixte
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_lmoeN3hkc0 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le contrat sera renouvelé à l'issue du présent marché (prévisionnellement 4 ans)
Le dossier de consultation est mis à disposition gratuitement par voie électronique, à l'adresse suivante https://citallios.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do Les soumissionnaires devront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse électronique (courriel) permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Les dossiers de candidature / offres sont obligatoirement remis par voie électronique sur le profil acheteur de Citallios (http://citallios.achatpublic.com) dans les conditions définies par le règlement de la consultation. Copie de sauvegarde: les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique électronique CD-ROM ou DVD-ROM, ou sur support papier. La copie de sauvegarde est transmis sous plis cacheté portant les mentions suivantes: «Copie de sauvegarde», indication du nom du marché et «Ne pas ouvrir avant séance d'ouverture».
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ca-versailles.justice.fr/index.php?rubrique=10867&ssrubrique=10894&article=14885 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Nanterre
Source: OJS 2018/S 148-339132 (2018-08-01)
Avis d'attribution de marché (2019-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de services d'assurances.
Valeur totale du marché: 390640.84 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-23 📅
Date de publication: 2019-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 019-041155
Se réfère à l'avis: 2018/S 148-339132
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: 3 niveaux de franchises: 150euro(s), 200euro(s) et 500euro(s)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-01 📅
Nom: Verspieren
Adresse postale: 8 avenue du Stade de France
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93210
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://www.verspieren.com/fr 🌏
Nom: MSIG Insurance Europe
Adresse postale: 65 rue de la Victoire
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://msig-europe.com/eu/ 🌏
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Scet
Adresse postale: 52 rue Jacques Hillairet
Code postal: 75012
Adresse Internet: https://www.scet.fr/ 🌏
Nom: Gras Savoye
Adresse postale: 34 quai de Dion Bouton
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92814
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.grassavoye.fr/gras-savoye-courtier-en-assurances-page-d-accueil-80104.html 🌏
Nom: Mma iard
Adresse postale: 14 boulevard Marie et Alexandre Oryon
Commune postale: Le mans
Code postal: 70030
Pays: Sarthe 🏙️
Adresse Internet: https://www.mma.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 146746.16 EUR 💰
Nom: SMACL Assurances
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allendé
Commune postale: Niort
Code postal: 79031
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Adresse Internet: https://www.smacl.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 4 741 EUR 💰
Nom: AIG Europe Limited
Adresse postale: Tour CB 21 — 16 place de l'Iris
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Adresse Internet: https://www.aigassurance.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 3486.24 EUR 💰
Nom: Das
Adresse postale: 33 rue de Sydney
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72045
Adresse Internet: https://www.cap.ch/fr/prive/?fusion=das&redirect=/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 68198.24 EUR 💰
47469.2 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
1
Source: OJS 2019/S 019-041155 (2019-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de services d'assurances.
Valeur totale du marché: 390640.84 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-23 📅
Date de publication: 2019-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 019-041155
Se réfère à l'avis: 2018/S 148-339132
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Les contrats ont pris effet au 1.1.2019. Les pièces du marché sont consultables dans les bureaux de Citallios pendant les jours ouvrés de 9:30 à 11:00 et de 14:00 à 16:00. Prise de rendez-vous préalable obligatoire auprès de Monsieur Nicolas FOL, secrétaire général et directeur des ressources humaines.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options: 3 niveaux de franchises: 150euro(s), 200euro(s) et 500euro(s)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-01 📅
Nom: Verspieren
Adresse postale: 8 avenue du Stade de France
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93210
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://www.verspieren.com/fr 🌏
Nom: MSIG Insurance Europe
Adresse postale: 65 rue de la Victoire
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://msig-europe.com/eu/ 🌏
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Scet
Adresse postale: 52 rue Jacques Hillairet
Code postal: 75012
Adresse Internet: https://www.scet.fr/ 🌏
Nom: Gras Savoye
Adresse postale: 34 quai de Dion Bouton
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92814
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.grassavoye.fr/gras-savoye-courtier-en-assurances-page-d-accueil-80104.html 🌏
Nom: Mma iard
Adresse postale: 14 boulevard Marie et Alexandre Oryon
Commune postale: Le mans
Code postal: 70030
Pays: Sarthe 🏙️
Adresse Internet: https://www.mma.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 146746.16 EUR 💰
Nom: SMACL Assurances
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allendé
Commune postale: Niort
Code postal: 79031
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Adresse Internet: https://www.smacl.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 4 741 EUR 💰
Nom: AIG Europe Limited
Adresse postale: Tour CB 21 — 16 place de l'Iris
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Adresse Internet: https://www.aigassurance.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 3486.24 EUR 💰
Nom: Das
Adresse postale: 33 rue de Sydney
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72045
Adresse Internet: https://www.cap.ch/fr/prive/?fusion=das&redirect=/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 68198.24 EUR 💰
47469.2 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
1
Source: OJS 2019/S 019-041155 (2019-01-23)
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