Transport d'élèves ou étudiants porteurs de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire

Conseil général des Hautes-Alpes

Transport des élèves à mobilité réduite.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Abecedaire Taxi Transport
• Absolucar
• Accueil Alpes Taxis
• Alp'Voyages
• Autocars Bernard
• Autocars Resalp Serre Chevalier Bus
• Co'Taxi
• Daniel Taxi
• En groupement Societe Des Cars Alpes Littoral / Jacob
• Eurl Taxi Didier
• Ferrier.Rene
• Gap Portage Multi-Service
• Help Transport
• Manteyer Taxi
• Sarl Méditerranéenne de Voyageurs
• Société des Autocars Pinet
• Synergihp
• Tax Therond
• Taxi Alex
• Taxi Aschettino Toni
• Taxi Bercillon
• Taxi De Porte Colombe
• Taxi De Serre-Ponçon
• Taxi du Bochaine
• Taxi du village
• Taxi Furmeyer
• Taxi Martin Nicolas
• Taxi Micka
• Taxi Pellegrin Francois
• Taxis Allaud David
• Transport Edelweiss
• Transports Sabatier
• Vortex

Qui ?

• Conseil général des Hautes-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Hautes-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-16	Avis de marché
2012-09-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Hautes-Alpes
Adresse postale: hôtel du Département, place Saint-Arnoux, BP 159
Code postal: 05008
Commune postale: Gap
Contact
Adresse Internet: http://www.cg05.fr/8-appels-a-concurrence.htm 🌏
Téléphone: +33 492403800 📞
Fax: +33 492403801 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-16 📅
Date limite de soumission: 2012-06-28 📅
Date de publication: 2012-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 95-157897
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg05.fr/8-appels-a-concurrence.htm Procédure: Appel d'offres ouvert, selon les dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 et 76 du code des marchés publics. Délai d'exécution: La durée des marchés subséquents débutera à la date de notification du marché et s'achèvera chaque année le 31 août au plus tard. La durée des prestations sera précisée sur chaque bon de commande. Criteres d'attributions: Les critères et sous-critères sont notés de 0 à 10, à l'exception des critères pour lesquels s'applique la technique des ratios (prix, délais etc...). 0 étant éliminatoire pour les critères uniquement (la note 0 au niveau des sous-critères n'étant pas éliminatoire). Les offres seront jugées en fonction des critères pondérés suivants: 1 - valeur technique des prestations. La valeur technique sera jugée sur la liste des véhicules affectés au service en fonction de leur âge, leurs équipements de sécurité, leur confort, ..... 2 - qualité de la prestation proposée la qualité sera jugée sur l'organisation de l'entreprise et la formation du personnel. Le critère de sélection du candidat titulaire du marché subséquent est le prix. Unité monétaire utilisée, l'euro.les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer une offre par voie électronique en se connectant au site http://www.marches-publics.info/acheteur/cg05/. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport des élèves à mobilité réduite.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Cantons Sud du Département Orpierre, Ribiers, Rosans, Laragne, Serres, Veynes, Aspres sur Büech.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Cantons Centre du Département Chorges, St Bonnet, St Firmin, Orcières, Gap, St Etienne en Dévoluy, La Bâtie Neuve, Tallard, Barcillonnette.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Cantons Nord du Département Savines le Lac, Embrun, L'Argentière la Bessée, Guillestre, Aiguilles, Briançon, Monétier les Bains, La Grave.

Description des options:

L'Accord-Cadre est conclu pour un an, reconductible trois fois à compter de la date de notification.

Numéro de référence: 12fs-0809-X
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Hautes-Alpes, départements des régions Paca et Rhône-Alpes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Situation économique et financière:

Concernant la situation juridique, la capacité économique et financières professionnelles et capacité technique, les candidats complèteront les formulaires Dc1 et Dc2 joints au dossier de consultation (ou équivalent).

Capacité technique et professionnelle:

Concernant la situation juridique, la capacité économique et financières professionnelles et capacité technique, les candidats complèteront les formulaires DC1 et DC2 joints au dossier de consultation (ou équivalent). Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier: - autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat; - la copie de la licence intérieure ou équivalente; - le certificat d'inscription au registre des transports.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Mandat administratif, paiement sous 30 jours à réception des pièces nécessaires au mandatement, financement sur fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Si l'attributaire du marché est un groupement, il pourra se voir contraint de se conformer à la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur, à savoir le groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la prestation proposée % (60)
2. Valeur technique % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg05.fr/8-appels-a-concurrence.htm 🌏
Nom: Conseil général des Hautes-Alpes: service conseil juridique, assurances et commande publique
Commune postale: Gap Cedex
Courrier électronique: commande.publique@cg05.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12fs-0809-X
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Contact
Source: OJS 2012/S 095-157897 (2012-05-16)

Avis d'attribution de marché (2012-09-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du département, place Saint-Arnoux, BP 159

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-13 📅
Date de publication: 2012-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 179-294240
Se réfère à l'avis: 2012/S 95-157897
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.cg05.fr/8-appels-a-concurrence.htm. Annonce no229, BOAMP 97 B du 22.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-06 📅
Nom: Synergihp
Adresse postale: 28 rue de la Woivre
Commune postale: Fleville
Code postal: 54710
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Transports Sabatier
Adresse postale: Le Village
Commune postale: Sigoyer
Code postal: 05130

3️⃣
Nom: Sarl Mediterraneenne De Voyageurs
Adresse postale: 33 boulevard de la Liberté
Commune postale: Marseille
Code postal: 13001

4️⃣
Nom: Daniel Taxi
Adresse postale: 4 rue Pierre Albentoza
Commune postale: Rousset
Code postal: 05190

5️⃣
Nom: Taxi du Bochaine
Adresse postale: 4 place de la République
Commune postale: Saint Julien En Bochaine
Code postal: 05140

6️⃣
Nom: Alp'Voyages
Adresse postale: Quartier le Chêne - Bp 7
Commune postale: Tallard

7️⃣
Nom: Help Transport
Adresse postale: Quartier la Boule d'Or
Commune postale: Rosans
Code postal: 05150

8️⃣
Nom: Vortex
Adresse postale: 1376 Rn7 Nord les Pradines
Commune postale: Orange
Code postal: 84100

9️⃣
Nom: Société des Autocars Pinet

1️⃣0️⃣
Nom: Taxi Pellegrin Francois
Commune postale: Saint Disdier En Devoluy
Code postal: 05250

1️⃣1️⃣
Nom: Tax Therond
Adresse postale: L'Ambuscade des Isnards
Commune postale: Esparron
Code postal: 05110

1️⃣2️⃣
Nom: Taxi Micka
Adresse postale: 24 chemin des gontiers
Commune postale: Gap
Code postal: 05000

1️⃣3️⃣
Nom: Absolucar
Adresse postale: La Montée du Château
Commune postale: Aspremont

1️⃣4️⃣
Nom: Transport Edelweiss
Adresse postale: 6 rue des Bâtisseurs
Commune postale: Grigny
Code postal: 91350

1️⃣5️⃣
Nom: Gap Portage Multi-Service
Adresse postale: 20 route de Veynes

1️⃣6️⃣
Nom: Accueil Alpes Taxis
Adresse postale: Les Gaudis
Commune postale: La Roche Des Arnauds
Code postal: 05400

1️⃣7️⃣
Nom: Taxi du village
Adresse postale: Le Pont
Commune postale: Chabestan

1️⃣8️⃣
Nom: Taxi Furmeyer
Adresse postale: 10 rue Jacques Izoard
Commune postale: Veynes

1️⃣9️⃣
Nom: Ferrier.Rene
Adresse postale: 7 E rue des Pins

2️⃣0️⃣
Nom: Abecedaire Taxi Transport
Adresse postale: 16 rue de l'Ecole
Commune postale: Saint Chaffrey
Code postal: 05330

2️⃣1️⃣
Nom: Manteyer Taxi
Adresse postale: Route de Corréo

2️⃣2️⃣
Nom: Taxis Allaud David
Adresse postale: Le clauseron
Commune postale: Chateauvieux

2️⃣3️⃣
Nom: Taxi Alex
Adresse postale: 21 chemin de Chêneraie

2️⃣4️⃣
Nom: Taxi Martin Nicolas
Adresse postale: 10 chemins des Sans-Soucis

2️⃣5️⃣
Nom: Taxi De Porte Colombe
Adresse postale: 3 rue Cyprien Chaix

2️⃣6️⃣
Nom: Taxi Bercillon
Adresse postale: boulevard Bellevue

2️⃣7️⃣
Nom: Autocars Bernard
Adresse postale: La Basse Tourronde
Code postal: 05004

2️⃣8️⃣

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣

3️⃣1️⃣

3️⃣2️⃣

3️⃣3️⃣

3️⃣4️⃣

3️⃣5️⃣

3️⃣6️⃣

3️⃣7️⃣

3️⃣8️⃣
Nom: Co'Taxi

3️⃣9️⃣

4️⃣0️⃣
Nom: Taxi de Porte Colombe

4️⃣1️⃣

4️⃣2️⃣
Nom: Alp'voyages

4️⃣3️⃣

4️⃣4️⃣
Adresse postale: 10 chemins des Sans-Souci

4️⃣5️⃣

4️⃣6️⃣

4️⃣7️⃣
Nom: En groupement Societe Des Cars Alpes Littoral / Jacob
Adresse postale: 1 cours Ladoucette

4️⃣8️⃣

4️⃣9️⃣

5️⃣0️⃣

5️⃣1️⃣
Nom: Taxi De Serre-Ponçon
Adresse postale: La Plaine
Commune postale: Theus

5️⃣2️⃣

5️⃣3️⃣

5️⃣4️⃣

5️⃣5️⃣

5️⃣6️⃣

5️⃣7️⃣

5️⃣8️⃣
Nom: Eurl Taxi Didier
Adresse postale: Rue des Preyts-Riboix
Commune postale: Briancon
Code postal: 05100

5️⃣9️⃣

6️⃣0️⃣

6️⃣1️⃣

6️⃣2️⃣

6️⃣3️⃣

6️⃣4️⃣

6️⃣5️⃣

6️⃣6️⃣

6️⃣7️⃣
Nom: Taxi Aschettino Toni
Adresse postale: 16 avenue Adrien Daurelle
Commune postale: briancon

6️⃣8️⃣
Nom: Autocars Resalp Serre Chevalier Bus
Adresse postale: 4 c chemin de Fontchristianne
Commune postale: Briançon

6️⃣9️⃣
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070

7️⃣0️⃣
Nom: sarl Mediterraneenne De Voyageurs

7️⃣1️⃣

7️⃣2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 30
29
25
Source: OJS 2012/S 179-294240 (2012-09-13)

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