2013-12-10Fourniture de produits alimentaires (hors produits frais) – relance du lot no 3 : boissons froides (Établissement Français du Sang)
Le marché objet du présent règlement de consultation porte sur la relance du lot n° 3 de l'appel d'offres relatif à la fourniture de produits alimentaires (hors produits frais) destinés à la restauration des donneurs de sang, des patients des centres de santé et du personnel. Ce lot n° 3, non reconduit à l'issue de deux années d'exécution, porte plus particulièrement sur la fourniture de boissons froides. Le marché sera exécuté suivant émission de bons de commandes conformément à l'article 77 du code des …
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2013-04-30fourniture de produits d'épicerie et de confiserie (CCI Paris Ile-de-France)
la présente consultation vise à conclure un marché pour la fourniture de produits d'épicerie et de confiserie pour les établissements et directions de la Chambre de commerce et d'industrie de Paris Île-de-France. L'Accord-Cadre cité aux rubriques Ii.1.3 et Ii.1.4 est en droit français un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du Code des marchés publics et en droit communautaire un accord-cadre fixant tous les termes du contrat au sens de la Directive européenne no. 2004-18 du 31 mars 2004.
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