Accord-Cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Briançon

Ville de Briançon

Le présent marché concerne la fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Briançon.
Il est destiné à approvisionner principalement la cantine municipale (environ 400 à 500 repas par jour pour les écoles à raison de 4 jours par semaine et environ 80 à 200 repas par jour les mercredi et vacances scolaires ainsi que la préparation d'événements ponctuels) mais également à fournir les différents services de la commune lors de l'organisation d'évènements ponctuels du type buffets, cocktails, réunions, ...
Le marché concerne des produits issus de modes de production respectueux de l'environnement soit issus de modes de production biologiques, soit issus de modes de production conventionnels mais pour lesquels la qualité environnementale est recherchée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Briançon

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons alcoolisées distillées › Boissons spiritueuses
• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons fermentées non distillées
• Conserves de fruits › Fruits secs
• Crème glacée et produits similaires › Crème glacée
• Crème glacée et produits similaires › Sorbet
• Eau à l'état solide › Glace
• Jus de fruits et de légumes › Jus de fruits
• Poisson préparé et conserves de poisson › Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
• Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande
• Produits de panification › Pain
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Produits à base de sucre › Desserts

Où ?

• Hautes-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-22	Avis de marché
2017-01-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 2016-FCS-0009
Brève description:

Le présent marché concerne la fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Briançon. Il est destiné à approvisionner principalement la cantine municipale (environ 400 à 500 repas par jour pour les écoles à raison de 4 jours par semaine et environ 80 à 200 repas par jour les mercredi et vacances scolaires ainsi que la préparation d'événements ponctuels) mais également à fournir les différents services de la commune lors de l'organisation d'évènements ponctuels du type buffets, cocktails, réunions, ... Le marché concerne des produits issus de modes de production respectueux de l'environnement soit issus de modes de production biologiques, soit issus de modes de production conventionnels mais pour lesquels la qualité environnementale est recherchée.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits laitiers 📦
Desserts 📦
Fruits secs 📦
Boissons sans alcool 📦
Viande 📦
Charcuterie 📦
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Épicerie fine 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits surgelés 📦
Produits alimentaires divers 📦
Pain 📦
Glace 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Briançon
Adresse postale: 1 rue Aspirant Jan
Code postal: 05100
Commune postale: Briançon
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-briancon.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-briancon.fr 📧
Téléphone: +33 492559638 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_6tN2mTR7lv 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_6tN2mTR7lv 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-22 📅
Date limite de soumission: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-07-27 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 143-258354
Numéro JO-S: 143

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne la fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Briançon.

Il est destiné à approvisionner principalement la cantine municipale (environ 400 à 500 repas par jour pour les écoles à raison de 4 jours par semaine et environ 80 à 200 repas par jour les mercredi et vacances scolaires ainsi que la préparation d'événements ponctuels) mais également à fournir les différents services de la commune lors de l'organisation d'évènements ponctuels du type buffets, cocktails, réunions, ...

Le marché concerne des produits issus de modes de production respectueux de l'environnement soit issus de modes de production biologiques, soit issus de modes de production conventionnels mais pour lesquels la qualité environnementale est recherchée.

Valeur totale estimée: 1 089 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits laitiers et avicoles issus de modes de production biologique
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot concerne les produits avicoles et laitiers issus de modes de production

biologique tels que oeufs, fromages, beurre, ...

Sont exclus du présent lot les desserts lactés (objet du lot n° 3).

Valeur estimée hors TVA: 37 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits laitiers et avicoles
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot concerne les produits avicoles et laitiers tels que oeufs, fromages, beurre, ...

Sont exclus du présent lot les desserts lactés (objet du lot n° 3) ainsi que les produits laitiers et avicoles issus d'un mode de production biologique (objet du lot n°1).

Valeur estimée hors TVA: 46 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Desserts lactés
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le lot concerne l'ensemble des desserts lactés (desserts composés majoritairement de lait, sucrés ou parfumés).

Sont exclus du présent lot les glaces (objet du lot 21).

Valeur estimée hors TVA: 41 390 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits secs issus de modes de production biologique
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture de fruits secs issus de modes de production biologique.

Valeur estimée hors TVA: 5 920 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits secs
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le lot concerne les fruits secs.

Sont exclus du présent lot les fruits secs issus d'un mode de production biologique (objet du lot n° 4).

Valeur estimée hors TVA: 1 740 EUR 💰
Intitulé du lot: Boissons issues de modes de production biologique
Numéro du lot: 6
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture de boissons issus de mode de production biologique. Il s''agit tant de boissons alcoolisées que de boissons non alcoolisées.

Valeur estimée hors TVA: 3 580 EUR 💰
Intitulé du lot: Boissons alcoolisées ou non
Numéro du lot: 7
Brève description:

Le lot concerne les boissons alcoolisées ou non.

Sont exclus du présent lot les boissons alcoolisées ou non issues d'un mode de production biologique (objet du lot n° 6).

Valeur estimée hors TVA: 29 430 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes fraîches issues de modes de production biologique
Numéro du lot: 8
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture de viandes fraîches issues de modes de production biologique.

Valeur estimée hors TVA: 155 460 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes fraîches
Numéro du lot: 9
Brève description:

Le lot concerne la fourniture de viandes fraiches.

Sont exclus du présent lot les viandes fraiches issues d'un mode de production biologique (objet du lot n° 8).

Valeur estimée hors TVA: 50 420 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuterie
Numéro du lot: 10
Brève description: Le lot concerne les produits de charcuterie.
Valeur estimée hors TVA: 55 440 EUR 💰
Intitulé du lot: Pâtisseries et viennoiseries
Numéro du lot: 11
Brève description: Le lot concerne la fourniture de pâtisseries et de viennoiseries.
Valeur estimée hors TVA: 28 870 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits traiteurs
Numéro du lot: 12
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture de divers produits traiteurs. Ils sont principalement destinés à des buffets, cocktails, etc.

Valeur estimée hors TVA: 9 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes issus de modes de production biologique
Numéro du lot: 13
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture de fruits et légumes frais, issus de modes de production biologique.

Valeur estimée hors TVA: 213 720 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes
Numéro du lot: 14
Brève description:

Le lot concerne la fourniture de fruits et légumes.

Sont exclus du présent lot les fruits et légumes issus d'un mode de production biologique (objet du lot n° 13).

Valeur estimée hors TVA: 28 560 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits surgelés
Numéro du lot: 15
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture de produits surgelés (produits composites, viandes, légumes, fruits, ...). Sont exclus de ce lot les glaces et sorbets ainsi que les produits de la mer.

Valeur estimée hors TVA: 124 740 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits de la mer surgelés
Numéro du lot: 16
Brève description: Le présent lot concerne la fourniture de produits de la mer surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 106 380 EUR 💰
Intitulé du lot: Épicerie issus de modes de production biologique
Numéro du lot: 17
Brève description:

Le présent lot concerne des produits d'épicerie issus de modes de production biologique.

Valeur estimée hors TVA: 53 080 EUR 💰
Intitulé du lot: Épicerie
Numéro du lot: 18
Brève description:

Le lot concerne la fourniture de produits d'épicerie.

Sont exclus du présent lot les produits d'épicerie issus d'un mode de production biologique (objet du lot n° 17).

Valeur estimée hors TVA: 17 270 EUR 💰
Intitulé du lot: Pains issus de modes de production biologique
Numéro du lot: 19
Brève description: Le lot concerne la fourniture de pain issu de modes de production biologique.
Valeur estimée hors TVA: 72 240 EUR 💰
Intitulé du lot: Pains
Numéro du lot: 20
Brève description:

Le lot concerne la fourniture de pains.

Sont exclus du présent lot les pains issus d'un mode de production biologique (objet du lot n° 19).

Valeur estimée hors TVA: 5 830 EUR 💰
Intitulé du lot: Glaces et sorbets
Numéro du lot: 21
Brève description: Le lot concerne la fourniture de glaces et sorbets.
Valeur estimée hors TVA: 2 230 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Territoire de la Ville de Briançon.

Territoire de la ville de Briançon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_6tN2mTR7lv 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_6tN2mTR7lv 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 143-258354 (2016-07-22)

Avis d'attribution de marché (2017-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 887196.25 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-11 📅
Date de publication: 2017-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 010-014669
Se réfère à l'avis: 2016/S 143-258354
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

Les marchés ont été signés le 27.12.2016 (lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 13, 14, 15, 16, 17, 17 et 21) et le 30.12.2016 (lot 19). Ils sont consultables auprès du service des marchés publics de la Ville de Briançon (coordonnées en section 1) dans la limite des secrets protégés par la loi.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Produits laitiers et avicoles issus de modes de production biologique.

Produits laitiers et avicoles.

Desserts lactés.

Fruits secs issus de modes de production biologique.

Fruits secs.

Boissons issues de modes de production biologique.

Boissons alcoolisées ou non.

Viandes fraîches issues de modes de production biologique.

Viandes fraîches.

Charcuterie.

Pâtisseries et viennoiseries.

Produits traiteurs.

Fruits et légumes issus de modes de production biologique.

Fruits et légumes.

Produits surgelés.

Produits de la mer surgelés.

Épicerie issus de modes de production biologique.

Épicerie.

Pains issus de modes de production biologique.

Pains.

Glaces et sorbets.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des denrées alimentaires (sous-critères détaillées dans le RC)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité du service
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité des conditionnements et emballages
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Qualité gustative

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-27 📅
2016-12-30 📅
Source: OJS 2017/S 010-014669 (2017-01-11)

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