Avis de marché (2012-08-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics. Cette consultation sera passée en...”
Quantité ou étendue
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et sans maximum. Les prestations sont réparties en 5 lots Nomenclature Française: 10.14 - 10.11 - 10.12 - 10.01 - 10.02 - 10.03 - 10.04 - 10.06.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: hôtel de Ville, 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Courrier électronique: marchespublics@grandtoulouse.fr📧
Téléphone: +33 581917341📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-08-29 📅
Date limite de soumission: 2012-10-12 📅
Date de publication: 2012-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 166-275692
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
“Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés...”
Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics le dossier de consultation des entreprises en version papier sera remis gratuitement à chaque candidat par la direction petite enfance, unité commande publique, 1 rue de Sébastopol, 31000 Toulouse, FRANCE- après demande par mail à: olivier.espitalier@mairie-toulouse.fr et julie.lorien@mairie-toulouse.fr il est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.grandtoulouse.fr (Référence acheteur public: 12v215ao). Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. conditions de remise des offres ou des candidatures les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé avant la date et l'heure indiquée au Rc Toutefois, le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.grandtoulouse.fr. Modalités d'exécution du marché la carte d'achat pourra être utilisée comme modalité d'exécution des prestations objet de ce marché. A cet effet, une note d'information relative à la carte d'achat est jointe en annexe à ce règlement de consultation.
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Source: OJS 2012/S 166-275692 (2012-08-29)
Avis d'attribution de marché (2013-01-30) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 place du Capitole
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-01-30 📅
Date de publication: 2013-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 023-034843
Se réfère à l'avis: 2012/S 166-275692
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
“Annonce nº 144, BOAMP 168 B du 31.8.2012.”
Source: OJS 2013/S 023-034843 (2013-01-30)