2022-12-12   transport Scolaire Et Social Adapte-T2sa (Département du puy de dome)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges Voir la passation de marché »
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2012-03-15   Accord-cadre relatif au transport scolaire des élèves en situation de handicap à destination des établissements de... (Conseil général du Finistère)
La consultation vise la mise en œuvre d'un accord-cadre passé avec plusieurs attributaires (article 76 CMP) pour la desserte des établissements scolaires situés sur le territoire de Brest Métropole Océane. Les prestations de transport débuteront à compter de la rentrée scolaire 2012 pour s'achever le 14.7.2013. Les prestations de transport seront effectuées exclusivement avec des véhicules de moins de 9 places et par des prestataires disposant de la licence de transport intérieur (Loti) délivrée par la … Voir la passation de marché »
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