2020-06-29Fourniture et transports de fondants routiers (Département de Seine Maritime)
Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour une durée de 1 an. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande s'exécutant au fur et à mesure de l'émission des bons de commande avec minimum annuel 150 000,00 EUR HT, maximum annuel de 1 000 000 EUR HTVA. Il est reconductible de manière tacite, trois fois, pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de …
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2020-06-26Fourniture et livraison de sel de déneigement (Département des Hautes-Alpes)
Cet accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents. En effet, une agence technique départementale a été créée entre le département des Hautes-Alpes, les communes, les établissements publics de coopération intercommunale et tout autre établissement de droit public des Hautes-Alpes souhaitant adhérer aux statuts de cet établissement public administratif, dénommée IT 05 (Ingénierie territoriale). Cette agence peut se …
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2020-06-25Fourniture et livraison de sel de déneigement pour le Territoire de Belfort (Département du territoire de Belfort)
La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la fourniture et la livraison de sel conforme à la norme NF en 16811-1 de novembre 2016, destiné au déneigement et au déglaçage des routes du Territoire de Belfort. Un groupement de commandes est organisé autour de cet accord-cadre, comprenant le Département, coordonnateur, et plusieurs communes du Territoire de Belfort.
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2020-06-11Fourniture et livraison de sel de déneigement (Conseil général de la Loire)
La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique. la prestation comprend:
— la fourniture de sel de déneigement comprenant le broyage, le traitement antimottant, le chargement et le pesage sur le lieu de stockage,
— le transport du sel sur les centres d'exploitation.
Accord-cadre mono-attributaire, sans montants minimal ni maximal, …
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2019-07-11Fourniture et transport de sel de déneigement (Dijon Métropole)
Accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire pour chaque lot, de fournitures. Accord-cadre valable à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 31.12.2023. Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chacun des bons de commande. 2 lots.
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2018-02-14Fourniture et livraison de fondants chimiques pour la viabilité hivernale du réseau routier du département de l'Aube (Conseil général de L'Aube)
Fourniture et livraison de fondants chimiques pour la viabilité hivernale du réseau routier du département de l'Aube.
Appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret 2016-360 modifié.
La consultation aboutira à la passation d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni montant maximum exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification.
Il pourra être reconduit 3 fois …
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2016-11-18Fourniture avec transport de sel destiné au déneigement et au déverglaçage des routes départementales de l'Aisne (Département de L'Aisne)
Le marché à bons de commande ne comporte pas de montants HT minimum et maximum annuels.
a titre d'information, il est précisé que la moyenne annuelle des dépenses s'est élevée à 1 168 000 euros (T.T.C.).
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec le titulaire des marchés complémentaires de livraisons de fourniture dans les conditions de l'article 31-2-b de la directive européenne 2004/18/ce du 31.3.2004 et de l'article 30-i-4 du décret 2016-360 du 25.3.2016, dont le calendrier …
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2016-07-081451 (Communauté d'agglomération de Metz)
Acquisition de sel de déneigement. La présente consultation est lancée suivant une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article 25 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché public fait l'objet d'un accord-cadre défini à l'article 78 du Décret susvisé. Il pourra être exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande.
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2016-06-23Fourniture de sel de déneigement (Centrale d'achat public de l'Oise)
La présente consultation a pour objet la fourniture de sel de déneigement en vrac et conditionné.
La centrale d'achat public de l'Oise-Picardie a vocation à recueillir les commandes de tous pouvoirs adjudicateurs situés dans les départements de l'Oise, de la Somme et de l'Aisne: Région, Conseils départementaux, communes, groupements de communes, collèges, lycées...
Le titulaire du présent accord-cadre doit être en mesure de livrer sur le territoire des 3 départements.
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2016-04-12Fourniture et livraison de sel de déneigement pour le territoire de Belfort (Département du territoire de Belfort)
Accord-cadre pour la fourniture et la livraison de sel de déneigement sur l'ensemble du territoire de Belfort. Cet accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commandes mis en place par le département du territoire de Belfort regroupant plusieurs communes du territoire de Belfort. Le département est coordonnateur ayant pouvoir adjudicateur, selon les dispositions de l'article 28 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Un exemplaire de chaque lot de l'accord-cadre sera …
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2013-01-21Affaire 13s0001 : Fourniture et transport de sel de déneigement (Conseil général de la Loire)
À titre d'information les quantités commandées au cours des 3 derniershivers sont les suivantes :Secteur Montbrison / Secteur Roanne / Secteur Saint-Étienne .Hiver 2009-2010: Montbrison 10 100 T, Roanne 7 100 T, Saint Étienne 8 300 T. Hiver 2010-2011: Montbrison 5 800 T, Roanne 5 300 T, Saint Étienne 4 900 T. Hiver 2011-2012: Montbrison 5 100 T, Roanne 3 100 T, Saint Étienne 3 900 T.
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2011-07-21Fourniture et transport de sel de déneigement (après appel d'offres ouvert infructueux) (Ville de Dijon)
Fourniture et transport de sel de déneigement au nom du groupement de commandes Ville de Dijon, Neuilly-les-Dijon, Chevigny Saint Sauveur, Perrigny-les-Dijon, Hauteville-les-Dijon, Saint Apollinaire, Crimolois, Quétigny, Ouges, Sennecey-les-Dijon, Fontaine-les-Dijon, Marsannay la Côte, Talant, Longvic, Ahuy, Daix, Plombières-les-Dijon, Bressey-sur-Tille.
Coordonateur du groupement: Villle de Dijon.
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