Fourniture et livraison de sel de déneigement

Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont Blanc (ATMB)

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de sel de déneigement pour alimenter les différents sites d'exploitation de Eloise, Bonneville, le Fayet et les Houches.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-13 Avis de marché
2016-12-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: GM/EM/AM F07/2016
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de sel de déneigement pour alimenter les différents sites d'exploitation de Eloise, Bonneville, le Fayet et les Houches.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr718 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont Blanc (ATMB)
Adresse postale: 100 avenue de Suffren
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.atmb.com/fr/ 🌏
Courrier électronique: adeline.macheda@atmb.net 📧
URL des documents: http://www.marchesonline.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-13 📅
Date limite de soumission: 2016-08-22 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244494
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
En complément au I.3 ci-avant, il est précisé que le dossier de consultation est disponible gratuitement sur support papier pour chaque candidat qui en fait la demande écrite à: Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont Blanc (ATMB) Direction de l'Entretien et de l'Exploitation Secrétariat du Centre d'entretien de Bonneville A l'attention de Annette BRIFFAZ 1440 Rte de Cluses — 74138 BONNEVILLE Cedex ou courriel: annette-briffaz@atmb.net Heures d'ouverture des bureaux: du lundi au jeudi de 8h à 12h30 et de 14h00 à 17h30 le vendredi de 8h à 12h30 et de 14h00 à 17h00 *En complément au III.1.3 ci-avant, il est précisé que, si pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui, il devra produire les pièces ci-dessus relatives à cet opérateur. Il devra également justifier au moyen d'un engagement écrit de cet opérateur qu'il disposera de ses capacités pour l'exécution du marché. *La présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert européen en application de l'article 67 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016. *La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Haute-Savoie (74) / Ain (01).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature (type DC1) et une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions
de soumissionner à un marché ou règles d'effet équivalentes pour les candidats non établis en France, telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 n°2015-899 et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.(en cas de groupement, une lettre de candidature unique est établie pour l'ensemble du groupement et est signée par tous les membres du groupement).
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Le candidat ou chaque membre du groupement doit fournir:
— La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;
— Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
Situation économique et financière:
Le candidat ou chaque membre du groupement doit fournir:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises nouvellement créées qui ne sont pas en mesure de fournir ces informations peuvent fournir une «déclaration appropriée de banque» ou la preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
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Capacité technique et professionnelle:
Le candidat ou chaque membre du groupement doit fournir:
Pour la capacité professionnelle:
La preuve peut être apportée par tout moyen et notamment la présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Pour la capacité technique:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pendant le marché.
Voir complément au VI.3 ci-après.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 9
Pondération du prix: 76

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 58205651100089
Contact
URL des documents: http://www.marchesonline.com/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du Tunnel routier sous le Mont-Blanc (ATMB)
Adresse postale: 1440 Route de Cluses
Commune postale: Bonneville Cedex
Code postal: 74138
Point de contact: Direction de l'Entretien et de l'Exploitation, à l'attention de Monsieur Gaëtan MASSON, Responsable du centre d'entretien de Bonneville
Courrier électronique: gaetan.masson@atmb.net 📧
Pays: fr718 🏙️
Point de contact: Service Juridique
Courrier électronique: annette-briffaz@atmb.net 📧

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Ce marché revêt un caractère récurrent. À titre indicatif, son renouvellement est prévu courant de l'année 2021.
En complément au I.3 ci-avant, il est précisé que le dossier de consultation est disponible gratuitement sur support papier pour chaque candidat qui en fait la demande écrite à:
Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont Blanc (ATMB)
Direction de l'Entretien et de l'Exploitation
Secrétariat du Centre d'entretien de Bonneville
A l'attention de Annette BRIFFAZ
1440 Rte de Cluses — 74138 BONNEVILLE Cedex
Heures d'ouverture des bureaux:
du lundi au jeudi de 8h à 12h30 et de 14h00 à 17h30
le vendredi de 8h à 12h30 et de 14h00 à 17h00
*En complément au III.1.3 ci-avant, il est précisé que, si pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui, il devra produire les pièces ci-dessus relatives à cet opérateur. Il devra également justifier au moyen d'un engagement écrit de cet opérateur qu'il disposera de ses capacités pour l'exécution du marché.
Afficher plus
*La présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert européen en application de l'article 67 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016.
*La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Source: OJS 2016/S 136-244494 (2016-07-13)
Avis d'attribution de marché (2016-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de sel de déneigement pour alimenter les différents sites d'exploitation de Éloise, Bonneville, le Fayet et les Houches.
Valeur totale du marché: 4 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-20 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-453942
Se réfère à l'avis: 2016/S 136-244494
Numéro JO-S: 248

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Haute-Savoie (74)/Ain (01).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-13 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Commune postale: Lyon Cedex 3
Source: OJS 2016/S 248-453942 (2016-12-20)
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