Affaire 13s0001 : Fourniture et transport de sel de déneigement
Conseil général de la Loire
À titre d'information les quantités commandées au cours des 3 derniershivers sont les suivantes :Secteur Montbrison / Secteur Roanne / Secteur Saint-Étienne .Hiver 2009-2010: Montbrison 10 100 T, Roanne 7 100 T, Saint Étienne 8 300 T. Hiver 2010-2011: Montbrison 5 800 T, Roanne 5 300 T, Saint Étienne 4 900 T. Hiver 2011-2012: Montbrison 5 100 T, Roanne 3 100 T, Saint Étienne 3 900 T.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-01-21 | Avis de marché |
| 2013-09-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: michele.despinoy@cg42.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-21 📅
Date limite de soumission: 2013-03-05 📅
Date de publication: 2013-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 018-026175
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Numéro de référence: 13ff-0648-T
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Informations à fournir dans la rubrique D1 du Dc2.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (note de 0 à 20 points) % (60)
2. Valeur technique (note de 0 à 20 points) % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Conseil général de la Loire : délégation à l'aménagement et au développement durable - direction des agences territoriales
Adresse postale: Cellule de gestion de l'entretien routier, 101 cours Fauriel
Code postal: 42100
Téléphone: +33 477344435 📞
Fax: +33 477344498 📠
Nom: Conseil général de la Loire : Délégation aux affaires juridiques et au secrétariat général
Adresse postale: (4e étage porte 420 de 8:30 à 16:00), 2 rue Charles de Gaulle Cedex 1
Téléphone: +33 477484321 📞
Fax: +33 477484316 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13ff-0648-T
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Marché renouvelable
21 janvier 2017
Source: OJS 2013/S 018-026175 (2013-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: michele.despinoy@cg42.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-21 📅
Date limite de soumission: 2013-03-05 📅
Date de publication: 2013-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 018-026175
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Procédure : Appel d'offres ouvert, Appel d'offres Ouvert Marché fractionné à bons de commandecommentaires sur la forme du marché : sans minimum ni maximum. Unité monétaire utilisée, l'euro.voie électronique :Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublicsLes offres peuvent être transmises de deux façons :- soit par voie électronique sur la même adresse web,- soit sur support papier.Lieu de livraison : Département de la Loire.Cet accord-cadre au sens de la directive européenne 2004/18/ce,s'entend comme un marché à bons de commande sans minimum nimaximum, conclu avec un seul opérateur économique par lot, sur appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du Code des marchés Publics.Durée des marchés :- période ferme : Du1er juillet 2013 ou de la date de notification (sicelle-ci est postérieure au 1er juillet 2013) au 30 juin 2014- reconduction no1 :Du 1er juillet 2014 au 30 juin 2015- reconduction no2 :Du 1er juillet 2015 au 30 juin 2016- reconduction no3 :Du 1er juillet 2016 au 30 juin 2017la date prévisionnelle de début des prestations est le 1er juillet 2013.Renseignements techniques :Délégation à l'aménagement et au développement durabledirection des agences territorialescellule de Gestion de l'entretien routier tél : +33 477344435 ou terminaisons 36 ou 37renseignements administratifs :Délégation aux Affaires Juridiques et au Secrétariat Général M Masson Tel : +33 477484325.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.1.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
À titre d'information les quantités commandées au cours des 3 derniershivers sont les suivantes :Secteur Montbrison / Secteur Roanne / Secteur Saint-Étienne .Hiver 2009-2010: Montbrison 10 100 T, Roanne 7 100 T, Saint Étienne 8 300 T. Hiver 2010-2011: Montbrison 5 800 T, Roanne 5 300 T, Saint Étienne 4 900 T. Hiver 2011-2012: Montbrison 5 100 T, Roanne 3 100 T, Saint Étienne 3 900 T.
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Brève description:
Secteur de Montbrison comprend le territoire des services territoriaux départementaux Montbrisonnais, Plaine du Forez et Forez Sud
Numéro du lot: 2
Brève description:
Secteur de Roanne comprend le territoire des services territoriaux départementaux Ouest Roannais et Est Roannais
Numéro du lot: 3
Brève description:
Secteur de Saint-Etienne comprend le territoire des services territoriaux départementaux Ondaine Pilat et Gier Pilat
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 13ff-0648-T
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 (formulaire disponible sur le site :http://www.minefe.gouv.fr rubrique marchés publics, section "Formulaires " ),- les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du Cmp, dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées.- le modèle d'attestation sur l'honneur, signé, tel qu'annexé au dossierde consultation, correspondant aux mentions de l'article 44 du Code desmarchés publics ;- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
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Capacité technique et professionnelle:
Informations à fournir dans les rubriques E et G du Dc2. Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature :- présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
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Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
- Financement assuré à 100 % par les ressources propres de la Collectivité- s'agissant d'un marché à bons de commande, le paiement de l'ensemble d'une commande est considéré comme partiel et définitif après achèvement total de la prestation correspondant à la commande concernée.- Délai de paiement : 30 jours.
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En cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (note de 0 à 20 points) % (60)
2. Valeur technique (note de 0 à 20 points) % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Conseil général de la Loire : délégation à l'aménagement et au développement durable - direction des agences territoriales
Adresse postale: Cellule de gestion de l'entretien routier, 101 cours Fauriel
Code postal: 42100
Téléphone: +33 477344435 📞
Fax: +33 477344498 📠
Nom: Conseil général de la Loire : Délégation aux affaires juridiques et au secrétariat général
Adresse postale: (4e étage porte 420 de 8:30 à 16:00), 2 rue Charles de Gaulle Cedex 1
Téléphone: +33 477484321 📞
Fax: +33 477484316 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13ff-0648-T
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Procédure : Appel d'offres ouvert, Appel d'offres Ouvert Marché fractionné à bons de commandecommentaires sur la forme du marché : sans minimum ni maximum. Unité monétaire utilisée, l'euro.voie électronique :Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublicsLes offres peuvent être transmises de deux façons :- soit par voie électronique sur la même adresse web,- soit sur support papier.Lieu de livraison : Département de la Loire.Cet accord-cadre au sens de la directive européenne 2004/18/ce,s'entend comme un marché à bons de commande sans minimum nimaximum, conclu avec un seul opérateur économique par lot, sur appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du Code des marchés Publics.Durée des marchés :- période ferme : Du1er juillet 2013 ou de la date de notification (sicelle-ci est postérieure au 1er juillet 2013) au 30 juin 2014- reconduction no1 :Du 1er juillet 2014 au 30 juin 2015- reconduction no2 :Du 1er juillet 2015 au 30 juin 2016- reconduction no3 :Du 1er juillet 2016 au 30 juin 2017la date prévisionnelle de début des prestations est le 1er juillet 2013.Renseignements techniques :Délégation à l'aménagement et au développement durabledirection des agences territorialescellule de Gestion de l'entretien routier tél : +33 477344435 ou terminaisons 36 ou 37renseignements administratifs :Délégation aux Affaires Juridiques et au Secrétariat Général M Masson Tel : +33 477484325.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.1.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Marché renouvelable
21 janvier 2017
Source: OJS 2013/S 018-026175 (2013-01-21)
Avis d'attribution de marché (2013-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 342 230 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: stephane.berkouki@cg42.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-05 📅
Date de publication: 2013-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 175-301917
Se réfère à l'avis: 2013/S 18-026175
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-05 📅
Nom: Quadrimex
Adresse postale: 772 chemin du Mitan
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
2️⃣
3️⃣
Nom: Rock
Adresse postale: 91 avenue de la 1ere Division Blindée
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68055
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Source: OJS 2013/S 175-301917 (2013-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 342 230 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: stephane.berkouki@cg42.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-05 📅
Date de publication: 2013-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 175-301917
Se réfère à l'avis: 2013/S 18-026175
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics.
Marchés sans minimum, ni maximum. Les montants indiqués sont ceux des commandes indicatives types.
Suite à Appel d'offres infructueux les 3 lots ont été attribués à l'issue d'une procédure négociée conformément à l'article 35-1-1 du code des marchés publics.
Coordonnées du service ou le contrat peut être consulté:
Demande à formuler au correspondant CADA (tél. +33 477484330), service de la commande publique (voir adresse rubrique1), ou retraitmarche@cg42.fr.
Procedures de recours:
Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél. +33 478141010
greffe.ta-lyon@juradm.fr
http://lyon.tribunal-administratif.fr.
Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution au JOUE.
Annonce nº 159, BOAMP 17 B du 24.1.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.9.2013.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-05 📅
Nom: Quadrimex
Adresse postale: 772 chemin du Mitan
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
2️⃣
3️⃣
Nom: Rock
Adresse postale: 91 avenue de la 1ere Division Blindée
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68055
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Source: OJS 2013/S 175-301917 (2013-09-05)
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