Fourniture, transport et livraison de sel de déneigement [chlorure de sodium (NaCl)]

APRR

Fourniture, transport et livraison de sel de déneigement [chlorure de sodium (NaCl) dont la teneur en chlorures est supérieure à 95 %] pour réseau autoroutier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Quadrimex Sels
• ROCK

Qui ?

• APRR

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes › Sel et chlorure de sodium pur

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-16	Avis de marché
2020-09-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel et chlorure de sodium pur
Numéro de référence: 2001501
Brève description:

Fourniture, transport et livraison de sel de déneigement [chlorure de sodium (NaCl) dont la teneur en chlorures est supérieure à 95 %] pour réseau autoroutier.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel et chlorure de sodium pur 📦
Code CPV supplémentaire: Sel et chlorure de sodium pur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Puy-de-Dôme 🏙️
Doubs 🏙️
Vosges 🏙️
Ain 🏙️
Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Aprr
Adresse postale: 36 rue du Docteur Schmitt
Code postal: 21850
Commune postale: Saint-Apollinaire
Contact
Adresse Internet: http://www.aprr.fr 🌏
Courrier électronique: annemarie.tristant@aprr.fr 📧
Téléphone: +33 325303205 📞
URL des documents: https://aprr.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_Bd-4kT7jCQ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-16 📅
Date limite de soumission: 2020-05-25 📅
Date de publication: 2020-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 078-183751
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans quantités ni montant minimal ni maximal.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1 — Paris
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture, transport et livraison de sel de déneigement [chlorure de sodium (NaCl) dont la teneur en chlorures est supérieure à 95 %] pour réseau autoroutier. Le lot 1 comprend seize points de livraison. À titre indicatif, la consommation moyenne annuelle pour la totalité du lot est de 6 500 t (moyenne sur les dix dernières années).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Durée d'un an. Prorogé tacitement par périodes successives d'un an. Durée totale maxi de quatre ans.

Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans quantités ni montant minimal ni maximal.

Intitulé du lot: Lot 2 — Auvergne et CEVM
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture, transport et livraison de sel de déneigement [chlorure de sodium (NaCl) dont la teneur en chlorures est supérieure à 95 %] pour réseau autoroutier. Le lot 2 comprend dix points de livraison. À titre indicatif, la consommation moyenne annuelle pour la totalité du lot est de 4 700 t (moyenne sur les dix dernières années).

Intitulé du lot: Lot 3 — Bourgogne-Franche-Comté
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture, transport et livraison de sel de déneigement [chlorure de sodium (NaCl) dont la teneur en chlorures est supérieure à 95 %] pour réseau autoroutier. Le lot 3 comprend 18 points de livraison. À titre indicatif, la consommation moyenne annuelle pour la totalité du lot est de 8 000 t (moyenne sur les dix dernières années).

Intitulé du lot: Lot 4 — Grand Est
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture, transport et livraison de sel de déneigement [chlorure de sodium (NaCl) dont la teneur en chlorures est supérieure à 95 %] pour réseau autoroutier. Le lot 4 comprend douze points de livraison. À titre indicatif, la consommation moyenne annuelle pour la totalité du lot est de 6 300 t (moyenne sur les dix dernières années).

Intitulé du lot: Lot 5 — Rhône
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture, transport et livraison de sel de déneigement [chlorure de sodium (NaCl) dont la teneur en chlorures est supérieure à 95 %] pour réseau autoroutier. Le lot 5 comprend 17 points de livraison. À titre indicatif, la consommation moyenne annuelle pour la totalité du lot est de 9 500 t (moyenne sur les dix dernières années).

Intitulé du lot: Lot 6 — AREA
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture, transport et livraison de sel de déneigement [chlorure de sodium (NaCl) dont la teneur en chlorures est supérieure à 95 %] pour réseau autoroutier. Le lot 6 comprend dix points de livraison. À titre indicatif, la consommation moyenne annuelle pour la totalité du lot est de 9 500 t (moyenne sur les dix dernières années).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

A6 (entre PR 72.8 et 288.7) — A77 (entre PR 6 et 97.4) — A5 (entre PR 2.3 et 68).

A71 (entre les PR 226.8 et 374.8) — A79/RN 79 (entre les PR 11.8 et 65.3) — A75 PR 215.5.

A36 (entre PR 30.2 et 195.9) — A39 (entre PR 5.9 et 122.3) — A31 (entre PR 24.6 et 70) — RN 159.

A31 (entre PR 102.2 et 214.8) — A5 (entre PR 88 et 206.2) — A26 PR 373.4.

A6 (entre PR 306.8 et 437.5) — A40 (entre 106.3 et 188.6) — A42 (entre PR 18.5 et 42.5).

A43 (entre PR 19 et 127) — A48 PR 67 — A49 PR 33 — A51 PR 8 — A41 (entre PR 23 et 148).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat doit fournir les pièces énumérées ci-après:

1) lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1);

2) les pouvoirs établis au profit des personnes habilitées à engager l'opérateur économique.

Situation économique et financière:

3) une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) à compléter notamment à la rubrique F1 (chiffre d'affaires HT global et relatif aux prestations objet de la procédure, pour les trois dernières années) ou documents équivalents;

4) la preuve d'une assurance des risques professionnels. Les candidats sont invités à s'inscrire et à déposer ce document sur la plate-forme: https://www.attestationlegale.fr — Les candidats ont en effet la possibilité de fournir leurs documents justificatifs et moyens de preuve par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit pour l'acheteur. Si un candidat est déjà inscrit sur une autre plate-forme conforme au standard de sécurité et d'interopérabilité OPERA, il est invité à prendre contact avec son opérateur pour activer l'option de synchronisation de son dossier. Dans ce cas, une inscription aux services de la plate-forme «attestationlegale.fr» ne sera pas utile.

Capacité technique et professionnelle:

5) une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

6) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

7) des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Saint-Apollinaire.
Informations complémentaires: La séance d'ouverture n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 01625002900309
Nom du pouvoir adjudicateur: Area
Numéro d'enregistrement national: 70202787100111
Adresse postale: 260 avenue Jean Monnet
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Pays: Rhône 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Cevm
Numéro d'enregistrement national: 56210546000066
Adresse postale: 4 Saint-Germain
Commune postale: Millau
Code postal: 12100
Pays: Aveyron 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société concessionnaire d'autoroutes
Contact
Point de contact: DAO — service approvisionnements — Anne-Marie Tristant
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://aprr.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Date prévisionnelle du prochain AAC: mars 2024.

Critères de sélection des candidats:

— capacités économiques et financières suffisantes;

— garanties professionnelles suffisantes;

— capacités techniques suffisantes.

Modalités d'accès au DCE: le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant «groupe APRR» dans la rubrique «organisme». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse électronique utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure. Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire. Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature, soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. En cas de consultation allotie, l'interdiction de candidature multiple se vérifie lot par lot. La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise. La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus par le code de la commande publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI Dijon
Adresse postale: Cité judiciaire, 13 boulevard Clémenceau, BP 13313
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21033
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Ils figurent à l'article L. 122-20 du code de la voirie routière.
Source: OJS 2020/S 078-183751 (2020-04-16)

Avis d'attribution de marché (2020-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 421 218 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-24 📅
Date de publication: 2020-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 189-455916
Se réfère à l'avis: 2020/S 078-183751
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

La valeur totale indiquée au II.1.7) correspond au montant total, tous lots et tous attributaires confondus, des simulations utilisées uniquement pour le jugement des offres. La société ne s'engage sur aucun montant minimal ni maximal de commandes. La valeur indiquée au V.2.4) pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres. La société ne s'engage sur aucun montant minimal ni maximal de commandes.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 5 3 Rhône
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

A71 (entre les PR 226.8 et 374.8) — A79/RN79 (entre les PR 11.8 et 65.3) — A75 PR 215.5.

A36 (entre PR30.2 et 195.9) — A39 (entre PR5.9 et 122.3) — A31 (entre PR24.6 et 70) — RN159.

A31 (entre PR 102.2 et 214.8) — A5 (entre PR 88 et 206.2) — A26 PR373.4.

A6 (entre PR 306.8 et 437.5) — A40 (entre 106.3 et 188.6) — A42 (entre PR18.5 et 42.5).

A43 (entre PR 19 et 127) — A48 PR67 — A49 PR33 — A51 PR8 — A41 (entre PR23 et 148).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-18 📅
Nom: Quadrimex Sels
Adresse postale: 772 chemin du Mitan
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 361 408 EUR 💰
Nom: Rock
Adresse postale: 11 rue Gustave Hirn
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68055
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 2 059 810 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DAO — Service «Approvisionnements» — Anne-Marie Tristant
Source: OJS 2020/S 189-455916 (2020-09-24)

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