Fourniture et livraison de fondants chimiques pour la viabilité hivernale du réseau routier du département de l'Aube

Conseil général de L'Aube

Fourniture et livraison de fondants chimiques pour la viabilité hivernale du réseau routier du département de l'Aube.
Appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret 2016-360 modifié.
La consultation aboutira à la passation d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni montant maximum exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification.
Il pourra être reconduit 3 fois par voie expresse, pour une durée de 12 mois, à la date anniversaire de la date de notification en 2019, 2020 et 2021.
La date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est fixée au 26.4.2018.
À titre indicatif, les quantités sont estimées à:
Pour le sel moyen en vrac: 2 500 t;
Pour les sacs de sel de 25 kg: 2 240 sacs.
Pour le sel fin en vrac: 50 t.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ROCK

Qui ?

• Conseil général de L'Aube

Qu'est-ce que c'est ?

• Herbes et épices › Sel

Où ?

• Champagne-Ardenne › Aube

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-14	Avis de marché
2018-05-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel
Numéro de référence: 18D0011
Brève description:

Fourniture et livraison de fondants chimiques pour la viabilité hivernale du réseau routier du département de l'Aube. Appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret 2016-360 modifié. La consultation aboutira à la passation d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni montant maximum exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification. Il pourra être reconduit 3 fois par voie expresse, pour une durée de 12 mois, à la date anniversaire de la date de notification en 2019, 2020 et 2021. La date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est fixée au 26.4.2018. À titre indicatif, les quantités sont estimées à: Pour le sel moyen en vrac: 2 500 t; Pour les sacs de sel de 25 kg: 2 240 sacs. Pour le sel fin en vrac: 50 t.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel 📦
Code CPV supplémentaire: Sel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aube
Adresse postale: Département de l'Aube, 2 rue Pierre Labonde — BP 394
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: marche@aube.fr 📧
Téléphone: +33 325425230 📞
Fax: +33 325425233 📠
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-14 📅
Date limite de soumission: 2018-03-21 📅
Date de publication: 2018-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 033-071467
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: par virement administratif, délai de paiement: 30 jours, prix révisables, financement sur le budget propre du pouvoir adjudicateur. Forme juridique que devra revêtir le groupement (le cas échéant) d'opérateurs économiques attributaire: opérateur économique unique ou groupement d'opérateurs économiques avec au minimum un mandataire solidaire. Unité monétaire: l'euro. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Département de l'Aube — service des marchés, 2 rue Pierre Labonde — BP 394, 10026 Troyes Cedex, Tél: +33 325425230 — télécopieur: +33 325425233.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de fondants chimiques pour la viabilité hivernale du réseau routier du département de l'Aube.

Appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret 2016-360 modifié.

La consultation aboutira à la passation d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni montant maximum exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification.

Il pourra être reconduit 3 fois par voie expresse, pour une durée de 12 mois, à la date anniversaire de la date de notification en 2019, 2020 et 2021.

La date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est fixée au 26.4.2018.

À titre indicatif, les quantités sont estimées à:

Pour le sel moyen en vrac: 2 500 t;

Pour les sacs de sel de 25 kg: 2 240 sacs.

Pour le sel fin en vrac: 50 t.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Une durée de 12 mois, à la date anniversaire de la date de notification en 2019, 2020 et 2021.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du département de l'Aube.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature (le DC1) avec attestation sur l'honneur,

— la déclaration (DC2):

En ce qui concerne l'aptitude à exercer l'activité professionnelle:

— les autorisations et agréments préfectoraux obtenus pour les sites de stockage du candidat.

Informations complémentaires, le cas échéant en cas de redressement judiciaire: la copie du (des) jugement(s); modalités de consultation du système électronique de mise à disposition d'informations ou espace de stockage numérique du soumissionnaire.

Capacité technique et professionnelle:

En ce qui concerne les capacités techniques et professionnelles:

— la liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années (préciser le montant, la date d'achèvement et le destinataire public / privé) et/ou les attestations du destinataire prouvant ces prestations de services ou à défaut une déclaration de l'opérateur économique,

— la copie de (des) certificat(s) éventuels de qualifications professionnelles,

— les moyens généraux du candidat (moyens humains et matériels),

— tout autre moyen prouvant les capacités du candidat à réaliser les prestations.

Procédure
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Date et heure données à titre indicatif.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Aube
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde
Commune postale: Troyes
Pays: Aube 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Forme juridique que devra revêtir le groupement (le cas échéant) d'opérateurs économiques attributaire: opérateur économique unique ou groupement d'opérateurs économiques avec au minimum un mandataire solidaire.

Unité monétaire: l'euro.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:

Département de l'Aube — service des marchés, 2 rue Pierre Labonde — BP 394, 10026 Troyes Cedex, Tél: +33 325425230 — télécopieur: +33 325425233.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 033-071467 (2018-02-14)

Avis d'attribution de marché (2018-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de fondants chimiques pour la viabilité hivernale du réseau routier du département de l'Aube. Appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret 2016-360 modifié. Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni montant maximum exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu pour une durée d'1 an à compter de la notification reconductible 3 fois par voie expresse, pour une durée de 12 mois, à la date anniversaire de la date de notification en 2019, 2020 et 2021.

Valeur totale du marché: 141 430 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Aube
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde, BP 394

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-28 📅
Date de publication: 2018-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 101-230587
Se réfère à l'avis: 2018/S 033-071467
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires

La valeur totale indiquée est annuelle et indicative. Le contrat a été signé électroniquement le 16.5.2018. Il est consultable dans les locaux de la Direction des routes et de l'action territoriale — 2 rue Pierre Labonde — 10000 Troyes, dans la limite des secrets protégés par la loi. Service du département auprès duquel des renseignements peuvent être pris concernant l'introduction. Des recours: Département de l'Aube — Service des marchés — 2 rue Pierre Labonde — 10000 Troyes. Mail: marche@aube.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni montant maximum exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu pour une durée d'1 an à compter de la notification reconductible 3 fois par voie expresse, pour une durée de 12 mois, à la date anniversaire de la date de notification en 2019, 2020 et 2021.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du Département de l'Aube.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-24 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des marchés

Référence
Informations complémentaires

Des recours: Département de l'Aube — Service des marchés — 2 rue Pierre Labonde — 10000 Troyes.

Mail: marche@aube.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2018/S 101-230587 (2018-05-28)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)

Condiments et assaisonnements (2)

Herbes et épices