2021-08-13fourniture de mobilier urbain (Ville de Pontault-Combault)
le présent accord-cadre consiste en la fourniture et la livraison à la Ville de Pontault-Combault, de mobilier urbain, selon les descriptifs portés au carnet de détail du mobilier urbain et au bordereau de prix.forme de marché : à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre : 400 000,00 euro(s)
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2021-03-08Fourniture et livraison de mobilier urbain (Ville de Courbevoie)
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 2 du code de la commande publique. La consultation est décomposée en deux lots définis comme suit:
— lot nº 1: fourniture et livraison de mobilier urbain récurrent;
— lot nº 2: fourniture et livraison de …
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2018-07-16Fourniture de mobiliers urbain et matériels de signalisation (Ville de Versailles)
Les stipulations du présent accord cadre portent sur la fourniture de mobiliers urbains et de matériels de signalisation destinés aux services municipaux de la ville de Versailles.
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande (et à marchés subséquents — de manière exceptionnelle) sans minimum ni maximum, en application …
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