Fourniture de mobiliers urbains pour les années 2021, 2022, 2023 et 2024

Commune de Six-Fours-les-Plages

Les fournitures sont réparties en trois lots traités par marchés séparés. Les contrats sont des accords cadres à bons de commande avec des montants minimal/maximal, passés avec un seul opérateur économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ingenia SA
• ondelia

Qui ?

• Commune de Six-Fours-les-Plages

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier routier › Mobilier urbain

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-06	Avis de marché
2021-07-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 2021/Mobilier Urbain
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Six-Fours-les-Plages
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du 18 Juin 1940
Code postal: 83140
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: secretariat.marches@mairie-six-fours.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-06 📅
Date limite de soumission: 2021-06-14 📅
Date de publication: 2021-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 091-235168
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

Montants limites pour chacune des périodes annuelles: mini 1 000 EUR HT/maxi 150 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bancs — corbeilles
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de bancs et corbeilles.
Durée de l'accord: 6 mois
Description des renouvellements: Trois fois par période d'un an, soit au maximum jusqu'au 31.12.2024.
Informations complémentaires:

Montants limites pour chacune des périodes annuelles: mini 1 000 EUR HT/maxi 150 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Potelets — bornes — barrières — arceaux
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de potelets, bornes, barrières et arceaux.
Informations complémentaires:

Montants limites pour chacune des périodes annuelles: mini 1 000 EUR HT/maxi 100 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Divers (autres que les bancs, corbeilles, potelets, barrières, bornes ou arceaux)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture diverses (autres que les bancs, corbeilles, potelets, barrières, bornes ou arceaux).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

— les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement;

— il n'y a pas de retenue de garantie;

— délai de garantie : un an minimum à compter de l'admission des fournitures;

— budgets 2021 à 2024 de la commune;

— prix: révisable;

— paiement par virement dans un délai maximal de 30 jours;

— acomptes au bon de commande.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830129900010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2024.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation. Les soumissionnaires peuvent également télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site «Profil acheteur»: https://www.marchés-publics.info/ ou également par le biais du site de la ville: https://ville-six-fours.fr/mairie/leconomie/marchespublics/. Pour tout renseignement complémentaire, les candidats devront impérativement transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, onglet «correspondre avec l'acheteur». Coordonnées téléphoniques, en cas de difficultés techniques: service des marchés: 0494349394. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:

— l'aptitude à exercer l'activité professionnelle;

— capacités techniques et professionnelles;

— capacité économique et financière.

Durée: de sa date de notification jusqu'au 31.12.2021 au titre de l'année 2021, puis reconductible trois fois par période d'un an, soit au maximum jusqu'au 31.12.2024. Groupement solidaire ou conjoint.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2021/S 091-235168 (2021-05-06)

Avis d'attribution de marché (2021-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les fournitures sont réparties en 3 lots traités par marchés séparés.Les contrats sont des accords cadres à bons de commande avec des montants minimum/maximum, passés avec un seul opérateur économique

Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Six-Fours-Les-Plages
Adresse postale: hôtel de Ville, Place du 18 Juin 1940

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-30 📅
Date de publication: 2021-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 149-396324
Se réfère à l'avis: 2021/S 091-235168
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

montants limites pour chacune des périodes annuelles : Mini 1000 euro(s) Ht / Maxi 150000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: bancs - corbeilles
Brève description: fourniture de bancs et corbeilles
Informations complémentaires:

montants limites pour chacune des périodes annuelles : Mini 1000 euro(s) Ht / Maxi 150000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: potelets - bornes - barrieres - arceaux
Brève description: fourniture de potelets, bornes, barrières et arceaux
Informations complémentaires:

montants limites pour chacune des périodes annuelles : Mini 1000 euro(s) Ht / Maxi 100000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: divers (autres que les bancs, corbeilles, potelets, barrières, bornes ou arceaux)
Brève description:

fourniture diverses (autres que les bancs, corbeilles, potelets, barrières, bornes ou arceaux)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-15 📅
Nom: ondelia
Adresse postale: 26 bis rue Cecille Dinant
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-07-27 📅
Nom: ingenia Sa
Adresse postale: 5 rue du marais
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Référence
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande, conclu pour une période allant de la date de notification jusqu'au 31/12/2021, reconductible 3 fois pour une année, soit au maximum jusqu'au 31/12/2024 avec les montants limites suivants pour chacune des années :lot1: Mini:1000 euro(s) Ht - maxi:150000 euro(s) Ht - montant offre retenue: 100694 euro(s) HtLot2: Mini:1000 euro(s) Ht - maxi:100000 euro(s) Ht - montant offre retenue: 29640 euro(s) HtLot3: Mini:1000 euro(s) Ht - maxi:150000 euro(s) Ht - montant offre retenue: 134721 euro(s) HtDate signature des marchés: lot 1 et 3 le 09/07/21 et lot 2 21/07/21code Nuts:Frl05Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne et après-vous pris par écrit auprès du Service des Marchés Publics.Réf pub:boamp avis no21-61500 - joue avis 202 l /S 091-235168 publiés le 06/05/21.Type de pouvoir adjudicateur : collectivité territoriale.Adresse internet du profil acheteur:http://www.ville-six-fours.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine, Bp40510
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

Source: OJS 2021/S 149-396324 (2021-07-30)

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