fourniture de mobilier urbain - lots 1 à 5
Ville de Montrouge
la consultation a pour objet la fourniture, le conditionnement, le transport, la livraison de mobilier urbain et signalisation verticale pour les espaces publics de la commune de MONTROUGE dans le cadre des interventions de la régie et du bailleur. La forme du marché revêt le caractère d'un achat
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-04-26 | Avis de marché |
| 2022-09-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 2022-09
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Montrouge
Adresse postale: 43 Avenue de la République
Code postal: 92121
Commune postale: Montrouge Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ville-montrouge.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-montrouge.fr 📧
Téléphone: +33 0146127380 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_S9QujRg7ZC 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_OSZhPvmAW1 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-26 📅
Date limite de soumission: 2022-05-31 📅
Date de publication: 2022-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 084-224168
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
potelets, barrières, arceaux vélos et porte trottinettes
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 100 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fourniture de mobilier urbain de sécurité
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de mobilier urbain de sécurité
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: potelets, barrières, arceaux vélos et porte trottinettes
Intitulé du lot: fourniture de potelets à mémoire de forme
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de potelets à mémoire de forme
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires: potelets à mémoire de forme
Intitulé du lot: fourniture de mobilier urbain de confort et de propreté
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de mobilier urbain de confort et de propreté
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Informations complémentaires: bancs, poubelles, grilles d'arbres.
Intitulé du lot: fourniture de bacs à fleurs
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture de bacs à fleurs
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires: bacs à fleurs
Intitulé du lot: fourniture de mobilier de signalisation verticale
Numéro du lot: 5
Brève description: fourniture de mobilier de signalisation verticale
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: montrouge
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: montrouge
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_OSZhPvmAW1 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_S9QujRg7ZC 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juryadm.fr 📧
Fax: +33 0130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de la Région Ile-De-France Préfecture de Paris
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 0182524267 📞
Fax: +33 0182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 084-224168 (2022-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 2022-09
Brève description:
la consultation a pour objet la fourniture, le conditionnement, le transport, la livraison de mobilier urbain et signalisation verticale pour les espaces publics de la commune de MONTROUGE dans le cadre des interventions de la régie et du bailleur. La forme du marché revêt le caractère d'un achat
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Montrouge
Adresse postale: 43 Avenue de la République
Code postal: 92121
Commune postale: Montrouge Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ville-montrouge.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-montrouge.fr 📧
Téléphone: +33 0146127380 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_S9QujRg7ZC 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_OSZhPvmAW1 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-26 📅
Date limite de soumission: 2022-05-31 📅
Date de publication: 2022-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 084-224168
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
potelets, barrières, arceaux vélos et porte trottinettes
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 100 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fourniture de mobilier urbain de sécurité
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de mobilier urbain de sécurité
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
ce marché est conclu pour une année à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit par la personne publique trois fois par période de douze mois chacune de manière tacite sauf envoi par la ville d'une lettre de renonciation quatre mois avant la date anniversaire du marché
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Intitulé du lot: fourniture de potelets à mémoire de forme
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de potelets à mémoire de forme
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires: potelets à mémoire de forme
Intitulé du lot: fourniture de mobilier urbain de confort et de propreté
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de mobilier urbain de confort et de propreté
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Informations complémentaires: bancs, poubelles, grilles d'arbres.
Intitulé du lot: fourniture de bacs à fleurs
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture de bacs à fleurs
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires: bacs à fleurs
Intitulé du lot: fourniture de mobilier de signalisation verticale
Numéro du lot: 5
Brève description: fourniture de mobilier de signalisation verticale
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: montrouge
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature), Dc2 (déclaration du candidat) et Dc4 (déclaration de sous-traitance). Les formulaires (sont fournis dans le document de consultation des entreprises). - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;Le Dc1 indiquera les informations suivantes :- l'Objet de la candidature ;- la dénomination sociale du candidat et ses coordonnées complètes (téléphone, télécopie, adresse postale et électronique) ;- la forme de la candidature (seul ou en groupement) avec en cas de cotraitance, indication de la forme du groupement, désignation des membres du groupement ;- une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner mentionnées aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.- Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise. SOIT : Le Document Unique de Marché Européen (Dume)
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déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité)
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liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - description des moyens techniques dont le candidat dispose pour la réalisation du marché public ;- la preuve d'une assurance liée aux risques professionnels
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: montrouge
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_OSZhPvmAW1 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_S9QujRg7ZC 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026
la consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.Tous les lots des marchés de mobilier urbain sont concernés par le décret 2021-254 du 9 mars 2021 relatif à l'obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant les matières recyclées. A ce titre, les candidats devront répondre à cette obligation en proposant, au BPU, des produits issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées.ce marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire au sens de l'alinéa 2 de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique. Les marchés s'exécuteront au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande délivrés par la direction des services techniques établis sur la base du bordereau des prix unitaires, du catalogue pour des produits non mentionnés au BPU etde devis concernant des commandes d'articles non spécifiées aux bordereaux des prix et aux catalogues mais conformes à l'objet du marché.si le montant maximum de chaque lot est atteint, les parties conviendront que l'année suivante d'exécution du marché peut être anticipée dans sa période d'exécution pour autant qu'au final le montant maximum annuel de la nouvelle période du marché soit actée par un acte modificatif qui indiquera la date effective de démarrage de la nouvelle période du marché afin de respecter le montant maximum des commandes annualisées. Si ce montant est alors atteint sur la base de la période nouvellement contractualisée et que le marché entre dans sa dernière année d'exécution, il ne sera alors plus possible de conclure de commandes.les marchés seront traités à prix unitaires fermes la première année, puis révisables les années de reconduction dans les conditions prévues au cahier des clauses administratives particulières (Ccap).Décomposition de la consultationlot 1 : Fourniture de mobilier urbain de sécurité :sans montant minimum annuelmontant maximum annuel : 45 000 euro(s) HT Lot 2 : Fourniture de potelets à mémoire de forme sans montant minimum annuel Montant maximum annuel : 25 000 euro(s) HtLot 3 : Fourniture de mobilier urbain de confort et de propreté sans montant minimum annuel Montant maximum annuel : 85 000 euro(s) HtLot 4 : Fourniture de bacs à fleurs sans montant minimum annuel Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) HtLot 5 : Fourniture de mobilier de signalisation verticale sans montant minimum annuel Montant maximum annuel : 20 000 euro(s) HtLe candidat pourra répondre à un ou plusieurs lots
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juryadm.fr 📧
Fax: +33 0130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de la Région Ile-De-France Préfecture de Paris
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 0182524267 📞
Fax: +33 0182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 084-224168 (2022-04-26)
Avis d'attribution de marché (2022-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-13 📅
Date de publication: 2022-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 179-504601
Se réfère à l'avis: 2022/S 084-224168
Numéro JO-S: 179
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : - Qualité et conformité des matériels : 20 points - Moyens mis en place pour l'exécution du marché : 20 points.
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Mesures prises en matière de développement durable : Mesures et/ou actions écoresponsables pour les livraisons: 5 pts - cycle de vie des produits : 2,5 pts - produits issus du réemploi : 2,5 pts
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Qualité et conformité des matériels : 20 points - Moyens mis en place pour l'exécution du marché : 20 points.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-05 📅
Nom: seri
Numéro d'enregistrement national: 82572049300014
Adresse postale: 21 rue du Sanital
Commune postale: Chatellerault
Code postal: 86100
Pays: France 🇫🇷
Indre-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.seri.fr/l-entreprise_std_3_fr.html 🌏
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Nom: le potelet
Numéro d'enregistrement national: 50270402600025
Adresse postale: 26 bis, rue Cécille Dinant
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.lepotelet.com 🌏
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: ondelia
Numéro d'enregistrement national: 49512088300022
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/ondelia-495120883.html 🌏
Valeur totale du marché: 340 000 EUR 💰
Nom: préfakit-Ateliers Georges MAHOT
Numéro d'enregistrement national: 37883594600013
Adresse postale: z.a. Du Chêne Vert
Commune postale: Saint-Augustin-des-Bois
Code postal: 49170
Pays: Centre — Val de Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: signature
Numéro d'enregistrement national: 968502377006223
Adresse postale: 12-14, rue Louis Blériot Immeuble Seine Way
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Adresse Internet: http://www.groupe-signature.com 🌏
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2022/S 179-504601 (2022-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-13 📅
Date de publication: 2022-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 179-504601
Se réfère à l'avis: 2022/S 084-224168
Numéro JO-S: 179
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : - Qualité et conformité des matériels : 20 points - Moyens mis en place pour l'exécution du marché : 20 points.
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Mesures prises en matière de développement durable : Mesures et/ou actions écoresponsables pour les livraisons: 5 pts - cycle de vie des produits : 2,5 pts - produits issus du réemploi : 2,5 pts
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Qualité et conformité des matériels : 20 points - Moyens mis en place pour l'exécution du marché : 20 points.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-05 📅
Nom: seri
Numéro d'enregistrement national: 82572049300014
Adresse postale: 21 rue du Sanital
Commune postale: Chatellerault
Code postal: 86100
Pays: France 🇫🇷
Indre-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.seri.fr/l-entreprise_std_3_fr.html 🌏
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Nom: le potelet
Numéro d'enregistrement national: 50270402600025
Adresse postale: 26 bis, rue Cécille Dinant
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.lepotelet.com 🌏
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: ondelia
Numéro d'enregistrement national: 49512088300022
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/ondelia-495120883.html 🌏
Valeur totale du marché: 340 000 EUR 💰
Nom: préfakit-Ateliers Georges MAHOT
Numéro d'enregistrement national: 37883594600013
Adresse postale: z.a. Du Chêne Vert
Commune postale: Saint-Augustin-des-Bois
Code postal: 49170
Pays: Centre — Val de Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: signature
Numéro d'enregistrement national: 968502377006223
Adresse postale: 12-14, rue Louis Blériot Immeuble Seine Way
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Adresse Internet: http://www.groupe-signature.com 🌏
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2022/S 179-504601 (2022-09-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)