2018-02-28   Transport à la demande des personnes en situation de handicap (Communauté urbaine du Grand Reims)
Transport à la demande des personnes en situation de handicap. Voir la passation de marché »
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2017-02-17   Exploitation de services de transports adaptés créés à l'intention d'élèves et étudiants handicapés et de mineurs... (Département de L'Aisne)
Accord-Cadre multi attributaires sans minimum ni maximum exécuté par marché subséquent à bons de commande le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec le titulaire de nouveaux services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions de l'article 30-i-7 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Voir la passation de marché »
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2015-03-06   Transport des élèves et étudiants handicapes - véhicules de moins de 10 places (Conseil général du Cantal)
L'objet est de confier à un prestataire le transport de un ou plusieurs élèves ou étudiants, bénéficiant d'une notification de prise en charge délivrée par la CDAPH, depuis leur résidence vers des établissements d'enseignement primaire, secondaire ou supérieur du département du Cantal et des départements limitrophes. Voir la passation de marché »
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2012-01-12   Mn 12/01 AES - services de transport scolaire des élèves ou étudiants handicapés ou scolarisés en classe spécialisée (Conseil général du Pas-de-Calais)
Services de transport scolaire en taxi, véhicules sanitaires ou aménagés, autocars pour le transport des élèves à mobilité réduite. Voir la passation de marché »
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