2022-12-08prestations De Services De Fouilles Archeologiques Preventives Sur Le Site Du Marclet Est A Riorges (Roannais Agglomération)
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La procédure et les prestations s'inscrivent dans le cadre de la règlementation d'archéologie préventive (livre V du code du patrimoine et décret d'application 2004-490 du 30 juin 2004).La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans :- l'arrêté de prescription des fouilles - cahier des charges scientifique ;- le Cahier des Clauses Techniques …
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2013-01-29etudes d'archéologie préventive - médiathèque Charles Nègre (Ville de Grasse)
marché public de services (prestation de service art 30 du code des marchés publics) ; Le prestataire est chargé de l'organisation complète du chantier y compris l'échafaudage. Périmètre de la prestation défini par l'arrêté préfectoral de fouilles archéologiques.
La prestation est décomposée en 2 phases :
- phase 1 étude passage Goby : délai 3 semaines maximum à compter de avril 2013
- phase 2 étude place Vercueil : délai 4 mois maximum à compter de septembre 2013
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