TRAVAUX DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES

Aquitanis

Travaux de fouilles archéologiques préventives préalables à l'aménagement de l'écoquartier de Bongraine, à AYTRE, Charentes Maritimes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-11-29 Avis de marché
2021-12-16 Informations complémentaires
2022-02-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'excavation sur sites archéologiques
Numéro de référence: 21S0050
Brève description:
Travaux de fouilles archéologiques préventives préalables à l'aménagement de l'écoquartier de Bongraine, à AYTRE, Charentes Maritimes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Aquitanis
Adresse postale: 1, avenue André Reinson
Code postal: 33028
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.aquitanis.fr 🌏
Courrier électronique: i.sainte-marie@aquitanis.fr 📧
Téléphone: +33 556118446 📞
URL des documents: http://aquitanis.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://aquitanis.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-29 đź“…
Date limite de soumission: 2021-12-17 đź“…
Date de publication: 2021-12-03 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 235-615410
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article R. 2123-1 1° du code de la commande publique. La négociation avec les entreprises se déroulera par phases successives à l’issue desquelles certains candidats seront éliminés, par application des critères de sélection des offres indiqués ci-après. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociation. Les candidatures/offres devront être obligatoirement dématérialisées et déposées via la plate-forme http://aquitanis.e-marchespublics.com Attention, aucun support physique (papier, CD ROM, clé USB) ne sera accepté. Un tutoriel de présentation du dossier numérique est fourni sur la plate-forme Aquitanis. Ressources propres et extérieures publiques et privées (subvention et emprunt). Paiement à 30 jours par virement. Dans le cadre de la réglementation en matière de lutte contre le travail dissimulé, le(s) candidat(s) retenu(s) doit fournir au moment de la concrétisation et tous les six mois, à compter de la notification de son marché, les pièces prévues à l’article D. 8222-5 du code du travail, ainsi que l’ensemble des documents et attestations exigés par Aquitanis. À cet effet, Aquitanis met à votre disposition la plate-forme en ligne e-Attestations.com afin de sécuriser et simplifier vos démarches administratives obligatoires. L’utilisation d’e-Attestations.com est gratuite et vous permet d’y déposer régulièrement, et en toute sécurité, les attestations et documents demandés par nos soins durant l’exécution de vos marchés. Par conséquent, le candidat retenu sera invité par mail à s’inscrire sur cette plate-forme afin d’y déposer lesdites pièces.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation donnera lieu à la signature d'un marché forfaitaire de travaux de fouilles archéologiques préventives préalables à l'aménagement de l'écoquartier de Bongraine, à AYTRE, Charente Maritime
Le présent marché se présentera sous forme de marché forfaitaire avec un part à bons de commande à hauteur de 410 000 € HT pour certaines prestations / travaux optionnels
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ECOQUARTIER BONGRAINE A AYTRE (CHARENTE MARITIME)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats devront disposer d'un agrément ou habilitation pour les Ages des Métaux pour le département de la Charente Maritime
Situation économique et financière:
Les candidats produiront en sus des DC1 DC2 et KBIS, tout document à leur convenance pour justifier de leurs capacités professionnelles et financières et notamment leur chiffre d'affaires réalisé au cours des trois dernières années ainsi que l'effectif moyen annuel sur la même période.
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Capacité technique et professionnelle:
Les candidats devront disposer d'un agrément ou habilitation pour les Ages des Métaux pour le département de la Charente Maritime
Références de taille et technicité similaires et de chantier avec co-activité et suivi des mesures environnementales (- de 5 ans)
Moyens matériels et humains pour assurer l'encadrement et l'exécution des travaux en phase terrain comme en phase d'études / rédaction (le candidat peut solliciter les compétences de ses sous-traitants pour justifier de compétences dont il ne dispose pas en propre, y compris pour l'ensemble des missions de suivi environnemental (tableau des moyens à compléter)
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Références de moins de 5 ans

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-12-20 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Isabelle sainte marie
Adresse du profil d'acheteur: http://aquitanis.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://aquitanis.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article R. 2123-1 1° du code de la commande publique.
La négociation avec les entreprises se déroulera par phases successives à l’issue desquelles certains candidats seront éliminés, par application des critères de sélection des offres indiqués ci-après. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociation.
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Les candidatures/offres devront être obligatoirement dématérialisées et déposées via la plate-forme http://aquitanis.e-marchespublics.com
Attention, aucun support physique (papier, CD ROM, clé USB) ne sera accepté.
Un tutoriel de présentation du dossier numérique est fourni sur la plate-forme Aquitanis.
Ressources propres et extérieures publiques et privées (subvention et emprunt). Paiement à 30 jours par virement.
Dans le cadre de la réglementation en matière de lutte contre le travail dissimulé, le(s) candidat(s) retenu(s) doit fournir au moment de la concrétisation et tous les six mois, à compter de la notification de son marché, les pièces prévues à l’article D. 8222-5 du code du travail, ainsi que l’ensemble des documents et attestations exigés par Aquitanis.
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À cet effet, Aquitanis met à votre disposition la plate-forme en ligne e-Attestations.com afin de sécuriser et simplifier vos démarches administratives obligatoires.
L’utilisation d’e-Attestations.com est gratuite et vous permet d’y déposer régulièrement, et en toute sécurité, les attestations et documents demandés par nos soins durant l’exécution de vos marchés.
Par conséquent, le candidat retenu sera invité par mail à s’inscrire sur cette plate-forme afin d’y déposer lesdites pièces.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— soit référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
— soit référé contractuel introduit dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée;
— soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2021/S 235-615410 (2021-11-29)
Informations complémentaires (2021-12-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-16 đź“…
Date limite de soumission: 2021-12-23 đź“…
Date de publication: 2021-12-21 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 247-652170
Se réfère à l'avis: 2021/S 235-615410
Numéro JO-S: 247
Source: OJS 2021/S 247-652170 (2021-12-16)
Avis d'attribution de marché (2022-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 782182.63 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-16 đź“…
Date de publication: 2022-02-21 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 036-091949
Numéro JO-S: 36

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-09 đź“…
Nom: Hades
Adresse postale: 9 rue d'Ariane
Commune postale: L'union
Code postal: 31240
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: www.hades-archeologie.com 🌏
Valeur totale du marché: 782182.63 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 036-091949 (2022-02-16)
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RĂ©gion:
France Nouvelle-Aquitaine Aquitaine Gironde Poitou-Charentes Charente-Maritime
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de fouille et de terrassement Travaux d'excavation Travaux d'excavation sur sites archéologiques