2021-11-12régie des Eaux de Quimperlé Communauté : Traitement des boues des stations d'épuration par compostage et fourniture... (CA Quimperlé Communauté)
accord-Cadre à bons de commandes mono attributaire sans minimum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 et R2162-1 du code de la commande publique (Ccp), d'une durée de deux ans reconductible une fois (soit 4 ans reconduction comprise).
En application de la décision de la CJUE du 17 juin 2021, Simonsen & Weel A/S, aff. C-23/20, qui impose aux acheteurs d'indiquer dans les avis d'appel à la concurrence relatifs aux accords-cadres la quantité ou la valeur maximale des prestations qui pourront …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:GEVAL
2018-04-16Exploitation de l'Unité de traitement biologique (UTB) et des bâtiments de transfert des déchets de Caudan (Lorient Agglomération)
Exploitation de l'Unité de traitement biologique (UTB) et des bâtiments de transfert des déchets de Caudan:
— exploitation de l'UTB des déchets ménagers résiduels et des biodéchets collectés sur le territoire de Lorient agglomération,
— transport des déchets stabilisés vers l'Installation de stockage des déchets non dangereux (ISDND) de Kermat,
— transport d'une partie des déchets ménagers criblés vers une Unité de Valorisation énergétique,
— exploitation du transfert des encombrants, du verre, des refus …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:GEVAL
2012-06-0612s0035 tri et traitement des matériaux issus des collectes sélectives produits sur le territoire de la Carene (Carene)
12s0035 tri et traitement des matériaux issus des collectes sélectives produits sur le territoire de la Carene
Afin de promouvoir l'emploi des personnes en insertion et la lutte contre le chômage, un nombre d'heures de travail pour l'exécution des prestations est réservé à l'insertion: 650 heures annuelles sur des postes de remplacement de personnel (article 14 du code des marchés publics).
Appel d'offres ouvert - articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics - marché non négociable.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:GEVAL
2011-09-2711s0063 Traitement des déchets ménagers produits sur le territoire des communes de la Carene (Carene)
11s0063 Traitement des déchets ménagers produits sur le territoire des communes de la Carene
Dans le cadre de son Agenda 21 et de sa politique de lutte contre les gaz à effet de serre, la Carene souhaite la transmission par le candidat retenu, et dans les 6 mois de la notification du marché, d'un bilan carbone sur ces installations établi selon la méthode Ademe.
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
Le candidat devra …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:GEVALSECHE ECO Industries
2011-01-12Marché de prestation de service pour le traitement des déchets ménagers résiduels (Syndicat mixte Valor3e)
Le marché a pour objet le traitement des déchets ménagers résiduels qui sont collectés sur le territoire des collectivités adhérentes à Valor3e, à l'exception de ceux traités par l'usine TMB de Bourgneuf-en-Mauges. Les déchets sont collectés et amenés dans le cadre d'un marché distinct sur le centre de transfert de Saint-Germain-sur-Moine. Le titulaire devra assurer le transport des déchets à traiter depuis ce centre jusqu'à l'installation de traitement sur laquelle il assurera le traitement des déchets. …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Bouyer Leroux EnfouissementGEVAL