2017-07-27Acquisition de fournitures de bureau (Ville de Villeurbanne)
La procédure de consultation utilisée est l'appel d'offres ouvert selon les articles 25, 66 et 67 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Les marchés sont des accords-cadres exécutés par émission de bons de commande selon les articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25 .3.2016 relatif aux marchés publics.
Le montant minimum annuel des commandes passé par la Ville et du CCAS de Villeurbanne est susceptible de varier dans les limites suivantes:
Lot 1: fournitures de bureaux, papiers et …
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2017-06-26Acquisition des fournitures de bureau (Commune de Vaulx-en-Velin)
Acquisition des fournitures de bureau. Groupement de commande de 7 membres (Ville de Vaulx en velin, coordonnateur; CCAS de Vaulx en velin; Ville de Chassieu; Ville et CCAS de Corbas; Ville est CCAS d'oullins). Marché alloti: Lot 1: Acquisition des fournitures de bureau, papier et tampons. Lot 2 réservé à des ateliers protégés: Acquisition de chemises, pochettes et boites d'archive. Durée de 24 mois reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.
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2016-10-28Achat de fournitures administratives — 6 lots (Commune d'Angoulême)
Achat de fournitures administratives — 6 lots.
En application de l'article 28 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, une convention constitutive de groupement de commandes a été établie. Elle fixe le cadre juridique nécessaire à la passation des accords-cadres. Elle désigne la ville d'Angoulême comme le coordonnateur.
Les personnes morales membres du groupement sont les suivantes:
Communauté d'agglomération du GrandAngoulême — Centre communal d'action sociale d'Angoulême — …
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