Fourniture et livraison de produits d'entretien, articles de droguerie et produits de traitement des eaux de piscine

Carcassonne Agglo

Fourniture et livraison de produits d'entretien, articles de droguerie et produits de traitement des eaux de piscine. 3 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Carcassonne Agglo

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Aude

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-05	Avis de marché
2018-05-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 18S0001
Brève description:

Fourniture et livraison de produits d'entretien, articles de droguerie et produits de traitement des eaux de piscine. 3 lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Carcassonne Agglo
Adresse postale: 1 rue Pierre Germain
Commune postale: 11890 Carcassonne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.carcassonne-agglo.fr 🌏
Courrier électronique: marches@carcassonne-agglo.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.aude.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-05 📅
Date limite de soumission: 2018-02-15 📅
Date de publication: 2018-01-09 📅
Date de début: 2018-04-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 005-006540
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

Conformément à l'article 13 du décret du 25.3.2016, le lot 2 est réservé à des entreprises adaptées.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 221 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de produits d'entretien et articles de droguerie
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de produits d'entretien et articles de droguerie.
Valeur estimée hors TVA: 99 600 EUR 💰
Description des renouvellements:

La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à compter de la notification du marché jusqu'au 31.12.2018.

L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 1 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale jusqu'au 31.12.2019.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de produits d'entretien et articles de droguerie, lot réservé
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et livraison de produits d'entretien et articles de droguerie, lot réservé.

Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Conformément à l'article 13 du décret du 25.3.2016, le lot 2 est réservé à des entreprises adaptées.

Intitulé du lot: Fourniture livraison de produits d'entretien et accessoires pour traitement des eaux de piscine
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture livraison de produits d'entretien et accessoires pour traitement des eaux de piscine.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Carcassonne Agglo.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Condition de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 55
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du coût: 70
Critère de qualité (pondération): 35
Pondération du coût: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Alzonne
Adresse postale: avenue Antoine Courrière
Commune postale: Alzonne
Pays: Aude 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Caunes Minervois
Adresse postale: place de la Mairie
Commune postale: Caunes Minervois
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cazilhac
Adresse postale: 10 résidence Aragon
Commune postale: Cazilhac
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Conques-sur-Orbiel
Adresse postale: avenue de Notre Dame
Commune postale: Conques-sur-Orbiel
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Couffoulens
Adresse postale: 3 place Jean Moulin
Commune postale: Couffoulens
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Douzens
Adresse postale: 5 rue de la Mairie
Commune postale: Douzens
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Marseillette
Adresse postale: place François Mitterrand
Commune postale: Marseillette
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Montlaur
Adresse postale: 22 avenue Malbec
Commune postale: Montlaur
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Montolieu
Adresse postale: 8 rue de la Mairie
Commune postale: Montolieu
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Palaja
Adresse postale: rue Lô Moral
Commune postale: Palaja
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Villegly
Adresse postale: 13 avenue du Minervois
Commune postale: Villegly
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Villemoustaussou
Adresse postale: 55 boulevard de la République
Commune postale: Villemoustaussou
Nom du pouvoir adjudicateur: Carcassonne Agglo Solidarité
Commune postale: Carcassonne
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.aude.fr 🌏
Téléphone: +33 46810567 📞
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Téléphone: +33 468105657 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément à l'art. L. 551-I du Code de justice administrative (CJA),

— référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art. L. 521-1 du CJA),

— référé contractuel auprès du TA de Montpellier, à compter de la signature du contrat (art. L. 551-13 et suivants du CJA).

Toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent marché pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir auprès du TA de Montpellier dans les 2 mois à compter de la date de notification. Le juge des référés pourra être saisi d'une demande de suspension de la décision objet de la requête en annulation.

Par ailleurs, tout concurrent évincé de la conclusion du marché est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat — ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles — assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours du candidat évincé devra être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou de la réception du courrier l'informant du rejet de son offre.

Ce recours peut être également accompagné de conclusions à fin de suspension de l'exécution du contrat par requête distincte en vertu de l'art. L. 521-1 du CJA.

Cependant à compter de la conclusion du marché, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction, le concurrent évincé ne sera plus recevable à former un recours pour excès de pouvoir.

Source: OJS 2018/S 005-006540 (2018-01-05)

Avis d'attribution de marché (2018-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de produits d'entretien, articles de droguerie et produits de traitement des eaux de piscine.

Valeur totale du marché: 221 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-29 📅
Date de publication: 2018-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 101-230818
Se réfère à l'avis: 2018/S 005-006540
Numéro JO-S: 101

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de produits d'entretien et articles de droguerie lot réservé

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai et livraison
Pondération du prix: 55
70
60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-06 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Caunes-Minervois
Commune postale: Caunes-Minervois
Adresse postale: avenue de Notre-Dame

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

– recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

– référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément à l'art L. 551-I du Code de justice administrative (CJA),

– référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art L. 521-1 du CJA),

– référé contractuel auprès du TA de Montpellier, à compter de la signature du contrat, (art L. 551-13 et suivants du CJA).

Par ailleurs, tout concurrent évincé de la conclusion du marché est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat – ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles – assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours du candidat évincé devra être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou de la réception du courrier l'informant du rejet de son offre.

Source: OJS 2018/S 101-230818 (2018-05-29)

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