Achat papiers et fournitures administratives réservées aux ESAT/EA. Pour groupement Croissy S/Seine, Carrières S/Seine, CASGBS, CCAS de Sartrouville et Sartrouville — années 2019-2020-2021-2022
Accord-cadre à 2 lots: lot 1: achat de papiers lot 2: achat de fournitures administratives réservées aux ESAT/EA. Les lots sont dissociables. Il ne s'agit pas d'un marché à tranches. La description technique figure dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) relatif au lot concerné:
— lot nº 1: il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire. L'accord-cadre est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, en application de l'article 17 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,
— lot nº 2: il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes multi-attributaires. Il sera attribué à 4 titulaires. Chaque titulaire disposera à tour de rôle d'une (des) commande(s) annuelle(s) en fonction du classement établi par la commission d'appels d'offres au vu des critères énoncés au RC.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-18.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-11-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Articles de papeterie et autres articles en papier
Numéro de référence: Papiers & fournitures administ
Brève description:
“Accord-cadre à 2 lots: lot 1: achat de papiers lot 2: achat de fournitures administratives réservées aux ESAT/EA. Les lots sont dissociables. Il ne s'agit...”
Brève description
Accord-cadre à 2 lots: lot 1: achat de papiers lot 2: achat de fournitures administratives réservées aux ESAT/EA. Les lots sont dissociables. Il ne s'agit pas d'un marché à tranches. La description technique figure dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) relatif au lot concerné:
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-11-15 📅
Date limite de soumission: 2018-12-18 📅
Date de publication: 2018-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 223-509740
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
“Volume annuel moyen de dépenses pour chacun des membres du groupement:”
Source: OJS 2018/S 223-509740 (2018-11-15)
Avis d'attribution de marché (2019-04-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à 2 lots:”
Valeur totale du marché: 286 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-04-03 📅
Date de publication: 2019-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 069-162046
Se réfère à l'avis: 2018/S 223-509740
Numéro JO-S: 69
Source: OJS 2019/S 069-162046 (2019-04-03)