Fournitures de bureau, fournitures scolaires, fourniture de manuels scolaires, fourniture de papier et fourniture de documents à en-tête pour la Ville et le CCAS de Tassin-la-Demi-Lune

Ville de Tassin-la-Demi-Lune

La présente consultation concerne l'achat et la livraison de fournitures de bureau, fournitures scolaires, manuels scolaires, papier et documents à en-tête pour la Ville et le CCAS de Tassin-la-Demi-Lune.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-05-15 Avis de marché
2017-11-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 17SG006
Brève description:
La présente consultation concerne l'achat et la livraison de fournitures de bureau, fournitures scolaires, manuels scolaires, papier et documents à en-tête pour la Ville et le CCAS de Tassin-la-Demi-Lune.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Fournitures scolaires 📦
Manuels scolaires 📦
Papier pour photocopie 📦
Enveloppes imprimées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tassin-la-Demi-Lune
Adresse postale: place Hippolyte Pragut — BP 58
Code postal: 69812
Commune postale: Tassin-la-Demi-Lune
Contact
Adresse Internet: http://www.tassinlademilune.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@villetassinlademilune.fr 📧
Téléphone: +33 472592211 📞
Fax: +33 472592212 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-15 📅
Date limite de soumission: 2017-07-05 📅
Date de publication: 2017-05-20 📅
Date de début: 2017-11-01 📅
Date de fin: 2022-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 097-191244
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Accord-Cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum (exprimés en valeur) conclu avec un opérateur économique (une entreprise unique ou un groupement d'entr) Montants minimum et maximum définis comme suit: *Pour la période initiale et ferme: Minimum: 12 000 EUR HT. Maximum: 37 500 EUR HT. *Pour chacune des périodes de reconduction: Minimum: 8 000 EUR HT. Maximum: 25 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fournitures administratives
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent lot concerne l'achat et la livraison de fournitures de bureau nécessaires aux différents services de la ville, du théâtre de l'atrium et du centre communal d'action sociale (CCAS) de Tassin-la-Demi-Lune.
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale et ferme allant de sa date de notification au 28.2.2019.
Il pourra être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Il expirera automatiquement le 28.2.2022.
Précision: la date de début indiquée au 1.11.2017 est une date prévisionnelle.
Informations complémentaires:
Accord-Cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum (exprimés en valeur) conclu avec un opérateur économique (une entreprise unique ou un groupement d'entr)
Montants minimum et maximum définis comme suit:
*Pour la période initiale et ferme:
Minimum: 12 000 EUR HT.
Maximum: 37 500 EUR HT.
*Pour chacune des périodes de reconduction:
Minimum: 8 000 EUR HT.
Maximum: 25 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fournitures scolaires
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent lot concerne l'achat et la livraison de fournitures scolaires pour les écoles publiques de Tassin-la-Demi-Lune.
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale et ferme allant de sa date de notification au 28.2.2019. Il pourra être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Il expirera automatiquement le 28.2.2022.
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Informations complémentaires:
Minimum: 37 500 EUR HT.
Maximum: 63 000 EUR HT.
Minimum: 25 000 EUR HT.
Maximum: 42 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de manuels scolaires
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le présent lot concerne l'achat et la livraison (= fourniture) de manuels scolaires pour les écoles publiques de Tassin-la-Demi-Lune.
Informations complémentaires:
Minimum: 15 000 EUR HT.
Minimum: 10 000 EUR HT.
Maximum: 28 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de papier
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le présent lot concerne l'achat et la livraison (= fourniture) de papier pour les différents services de la ville, théâtre de l'atrium et du centre communal d'action sociale (CCAS) et les écoles publiques de Tassin-la-Demi-Lune.
Informations complémentaires:
Minimum: 3 000 EUR HT.
Maximum: 27 000 EUR HT.
Minimum: 2 000 EUR HT.
Maximum: 18 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture d'articles de classement et de notes repositionnables pour les services administratifs — lot réservé en application de l'article 13 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics
Numéro du lot: 5
Brève description:
Lot réservé en application de l'article 13 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'article 36 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Informations complémentaires:
Minimum: 300 EUR HT.
Maximum: 3 000 EUR HT.
Minimum: 200 EUR HT.
Maximum: 2 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de documents à en-tête (enveloppes avec et sans fenêtre de différents formats, papiers à en-tête...)
Numéro du lot: 6
Brève description:
Le présent lot concerne l'achat et la livraison de documents à en-tête (enveloppes avec et sans fenêtre de différents formats, papiers à en-tête...) pour la Ville et le CCAS.
Informations complémentaires:
Minimum: 6 750 EUR HT.
Maximum: 22 500 EUR HT.
Minimum: 4 500 EUR HT.
Maximum: 15 000 EUR HT.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 85
Pondération du prix: 15

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Précisions sur la procédure de passation: appel d'offres ouvert.
Précisions sur les critères de jugement des offres: cf. Règlement de consultation.
Précision sur le point IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: par 4 mois, entendre 120 jours.
Date et heure limites de réception des questions des candidats: vendredi 23.6.2017 à 12:00.
Précisions sur les options (point II-2.11): au sens du droit communautaire européen, la présente consultation comprend des options dans la mesure où elle donnera lieu à un marché dont la durée est reconductible.
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.info (Affaire 17sg006).
Précisions quant aux échantillons demandés:
Les candidats devront remettre des échantillons (une seule unité par article demandé) selon les demandes formulées dans les détails quantitatifs estimatifs (D.Q.E.).
Les candidats ne récupèreront pas les échantillons qu'ils auront remis dans le cadre de cette consultation, étant donné que ceux-ci seront testés.
modalités d'envoi et de remise des plis: soit par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse suivante: Ville de Tassin-a-Demi-Lune — serv marchés publics a l'attention de M. le maire Place Péragut 69160 Tassin-la-Demi-Lune — soit déposée directement à l'hôtel de ville en mains propres contre Récépissé à l'adresse indiquée ci-dessus (Ouverture du lundi au vend de 8:30-12:00/ 13:30-17:00) — soit par voie électronique sur la plateforme AWS: cf. Modalités de remise élect des plis dans le RC.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmin.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2017/S 097-191244 (2017-05-15)
Avis d'attribution de marché (2017-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'achat et la livraison de fournitures de bureau, fournitures scolaires, manuels scolaires, papier et documents à en-tête pour la Ville et le CCAS de Tassin La Demi-Lune.
Valeur totale du marché: 585 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-07 📅
Date de publication: 2017-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 216-448868
Se réfère à l'avis: 2017/S 097-191244
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Accord-Cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum (exprimés en valeur) conclu avec un opérateur économique (une entreprise unique ou un groupement d'entr) Montants minimum et maximum définis comme suit: *Pr la période initiale et ferme: - minimum: 12 000 EUR HT -maximum: 37 500 EUR HT *Pr chacune des périodes de reconduction: -minimum: 8 000 EUR HT -maximum: 25 000 EUR (HT).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent lot concerne l'achat et la livraison de fournitures de bureau nécessaires aux différents services de la ville, du théâtre de l'atrium et du centre communal d'action sociale (CCAS) de Tassin La Demi-Lune.
Le montant indiqué à la rubrique V.2.4 ci-dessous correspond au montant maximum de ce contrat sur sa durée totale (période initiale et ferme + périodes de reconduction).
Informations complémentaires:
Accord-Cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum (exprimés en valeur) conclu avec un opérateur économique (une entreprise unique ou un groupement d'entr) Montants minimum et maximum définis comme suit: *Pr la période initiale et ferme: - minimum: 12 000 EUR HT -maximum: 37 500 EUR HT *Pr chacune des périodes de reconduction: -minimum: 8 000 EUR HT -maximum: 25 000 EUR (HT).
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Brève description:
Le présent lot concerne l'achat et la livraison de fournitures scolaires pour les écoles publiques de Tassin La Demi-Lune.
Informations complémentaires:
Accord-Cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum (exprimés en valeur) conclu avec un opérateur économique (1 entreprise unique ou 1 groupement d'entr) Montants minimum et maximum définis comme suit: *Pr la période initiale et ferme: -minimum: 37 500 EUR HT -maximum: 63 000 EUR HT *Pr chacune des périodes de reconduction: -minimum: 25 000 EUR HT -maximum: 42 000 EUR (HT).
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Brève description:
Le présent lot concerne l'achat et la livraison (= fourniture) de manuels scolaires pour les écoles publiques de Tassin La Demi-Lune.
Informations complémentaires:
Accord-Cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum (exprimés en valeur) conclu avec un opérateur économique (1 entreprise unique ou 1 groupement d'entr) Montants minimum et maximum définis comme suit: *Pr la période initiale et ferme: -minimum: 15 000 EUR HT -maximum: 42 000 EUR HT *Pr chacune des périodes de reconduction: -minimum: 10 000 EUR HT -maximum: 28 000 EUR (HT).
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Brève description:
Le présent lot concerne l'achat et la livraison (= fourniture) de papier pour les différents services de la ville, théâtre de l'atrium et du centre communal d'action sociale (CCAS) et les écoles publiques de Tassin La Demi-Lune.
Informations complémentaires:
Accord-Cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum (exprimés en valeur) conclu avec un opérateur économique (une entreprise unique ou un groupement d'entr) Montants minimum et maximum définis comme suit: *Pr la période initiale et ferme: - minimum: 3 000 EUR HT -maximum: 27 000 EUR HT *Pr chacune des périodes de reconduction: -minimum: 2 000 EUR HT -maximum: 18 000 EUR (HT).
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Intitulé du lot: Fourniture d'articles de classement et de notes repositionnables pour les services administratifs — lot réservé en application de l'article 13 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics
Brève description:
Lot réservé en application de l'article 13 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'article 36 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Informations complémentaires:
Accord-Cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum (exprimés en valeur) conclu avec un opérateur économique (une entreprise unique ou un groupement d'entr) Montants minimum et maximum définis comme suit: *Pour la période initiale et ferme: -minimum:…
… 300 EUR HT -maximum: 3 000 EUR HT *Pour chacune des périodes de reconduction: -minimum: 200 EUR HT -maximum: 2 000 EUR (HT).
… 6 750 EUR HT -maximum: 22 500 EUR HT *Pour chacune des périodes de reconduction: -minimum: 4 500 EUR HT -maximum: 15 000 EUR (HT).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-31 📅
2017-11-02 📅
2017-11-06 📅

Référence
Informations complémentaires
Par date d'attrib. du marché, il faut entendre date de notif. du marché.
Précisions sur procédure de passation: appel d'offres ouvert.
Durée des contrats: Ces 6 accords-cadres sont conclus pr une période initiale et ferme allant de leurs date de notification au 28.2.2019. Ils pourront être reconduits tacitement par périodes successives de 1 an pr une durée maxi de reconduction de 3 ans. Ils expireront automatiquement le 28.2.2022.
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mini et maxi des contrats sur leurs durées totales (période initiale et ferme + périodes de rec.):
— Lot 1: mini: 36 000 EUR HT / maxi: 112 500 EUR (HT).
— Lot 2: mini: 112 500 EUR HT / maxi: 189 000 EUR (HT).
— Lot 3: mini: 9 000 EUR HT / maxi: 126 000 EUR (HT).
— Lot 4: mini: 45 000 EUR HT / maxi: 81 000 EUR (HT).
— Lot 5: mini: 900 EUR HT / maxi: 9 000 EUR (HT).
— Lot 6: mini: 20 250 EUR HT / maxi: 67 500 EUR (HT).
Mini et maxi des 6 contrats sur leurs durées totales (période initiale et ferme + périodes de rec.):
mini: 223 650 EUR HT / maxi: 585 000 EUR (HT).
Source: OJS 2017/S 216-448868 (2017-11-07)
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