Fournisseur: EAU (Économie, aménagement et urbanisme)

3 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur EAU (Économie, aménagement et urbanisme) est mentionné

2018-03-16   Accord-cadre de prestations de modifications de SCOT, de déclaration de projet et de DUP valant mise en compatibilité de SCOT (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
Il s'agit d'un accord-cadre au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360. Il est conclu avec 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisant). L'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées à l'article 79 du décret nº 2016-360. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ALGOE Cabinet Goutal. Aubert et associés DL Avocats EAU (Économie, aménagement et urbanisme) Ecovia Scop SARL IDE environnement Inddigo Planed SCE et ses Ateliers Up+ SCP Scheur Vernet — SCP Avocats
2016-11-08   Le présent marché porte sur la première phase de la révision du schéma de cohérence territoriale du SCOT du Pays du... (SCOT du Pays du Cotentin)
Le présent marché porte sur la première phase de la révision du schéma de cohérence territoriale du SCOT du Pays du Cotentin, incluant l'évaluation du SCOT approuvé, l'actualisation du diagnostic et de l'État initial de l'environnement, la mise en œuvre de la démarche de concertation. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EAU (Économie, aménagement et urbanisme) EQS (Environnement, qualité, service)
2013-03-13   Révision du schéma de cohérence territoriale de l'agglomeration chartraine (Chartres Métropole)
La méthodologie pour parvenir au résultat n'a volontairement pas été arrêtée de façon précise par le maître d'ouvrage qui attend des candidats qu'ils apportent leur savoir-faire et qu'ils soient force de proposition. Contenu de l'étudele rapport de présentation (L.122-1 et R. 122-2 du Code de l'urbanisme) : L'évaluation environnementale (L.122-1 et R. 122-2/4°, 6° &Amp; 7° du Code de l'urbanisme)le PADD (L.122-1 et R. 122-2-1 du code de l'urbanisme) le document d'orientations et d'objectifs (L.122-1 et … Voir la passation de marché »
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