2022-12-20acquisition de materiels et equipements sportifs (Ville de Corbeil-Essonnes)
le présent marché a pour objet l'acquisition de matériels et équipements sportifs pour notamment les services : scolaire, enfance, petite enfance, jeunesse et sport de la commune de Corbeil-Essonnes. Il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert, passée en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2162-13 et suivants, du Code de la Commande publique, allotie en 2 lots. Les présents marchés sont des accords-cadres à bons de commande, conformément aux articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. …
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2020-02-13Acquisition de matériels sportifs, de motricité et jeux d'activité de plein air (Ville de Saint-Denis)
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande. Il sera conclu à compter du 3.5.2020 ou de la notification si postérieure pour une durée de 1 an. Il sera reconductible 3 fois, par période de 1 an; soit une durée globale de 4 ans. L'accord-cadre est décomposé comme suit:
— lot 1: fourniture de matériels sportifs, motricité et jeux de plein air. Ce lot sera conclu avec un minimum de 20 000 EUR HT et un maximum de 160 000 EUR HT,
— lot 2: fourniture de cycles. Ce lot sera …
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2018-01-31Acquisition de matériels et équipements sportifs (Ville de Corbeil-Essonnes)
Cette procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article 42 1 a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 67 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 a pour objet l'acquisition de matériels et équipements sportifs pour notamment les services: scolaire, enfance, petite enfance, jeunesse et sport de la commune de Corbeil-Essonnes. Cette consultation est divisée en 3 lots séparés constituant chacun un accord-cadre distinct. Ces accords-cadres sont à bons de commande à prix …
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2018-01-26Achat de matériels de sport (Ville de Montpellier)
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre peut être reconduit par période …
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