Avis de marché (2017-02-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: DA_Mat_sportif
Brève description:
“Fourniture de matériel, de mobilier sportif et nautique pour les services municipaux.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport📦
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport📦
Code CPV supplémentaire: Équipement d'athlétisme📦
Code CPV supplémentaire: Équipements de gymnastique📦
Code CPV supplémentaire: Équipement d'haltérophilie et de musculation📦
Code CPV supplémentaire: Équipement pour l'escalade📦
Code CPV supplémentaire: Équipements de sports nautiques📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-02-06 📅
Date limite de soumission: 2017-03-09 📅
Date de publication: 2017-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 028-049424
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
“Modalités de financement: les références du compte bancaire ou postal (compte commun en cas de groupement solidaire, un compte pour chaque membre en cas de...”
Modalités de financement: les références du compte bancaire ou postal (compte commun en cas de groupement solidaire, un compte pour chaque membre en cas de groupement conjoint) où les paiements devront être effectués, seront indiqués dans l'acte d'engagement. Conformément au décret relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la date de réception de la facture par les services municipaux et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire du marché, ou le sous-traitant, le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration de ce délai. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Les dépenses relatives au Marché seront payées sur les fonds propres de la Ville.
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Source: OJS 2017/S 028-049424 (2017-02-06)
Informations complémentaires (2017-03-03) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-03-03 📅
Date de publication: 2017-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 047-086115
Se réfère à l'avis: 2017/S 028-049424
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
“La date limite de remise des offres est reportée seulement pour le lot n° 6. La date limite de remise des offres est maintenue pour l'ensemble des autres lots.”
Source: OJS 2017/S 047-086115 (2017-03-03)
Avis d'attribution de marché (2017-07-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 999 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-07-27 📅
Date de publication: 2017-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 145-299171
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
“Les lots no3 et 5 ont été relancés sous la forme d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence, conformément à l'article 30-i-2° du décret...”
Les lots no3 et 5 ont été relancés sous la forme d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence, conformément à l'article 30-i-2° du décret du 25.3.2016.
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Source: OJS 2017/S 145-299171 (2017-07-27)