Fourniture de matériel, de mobilier sportif et nautique pour les services municipaux

Ville d'Ivry-sur-Seine

Fourniture de matériel, de mobilier sportif et nautique pour les services municipaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-02-06 Avis de marché
2017-03-03 Informations complémentaires
2017-07-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: DA_Mat_sportif
Brève description:
Fourniture de matériel, de mobilier sportif et nautique pour les services municipaux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport 📦
Équipement d'athlétisme 📦
Équipements de gymnastique 📦
Équipement d'haltérophilie et de musculation 📦
Équipement pour l'escalade 📦
Équipements de sports nautiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Ivry-sur-Seine
Adresse postale: esplanade Georges Marrane
Code postal: 94205
Commune postale: Ivry-sur-Seine Cedex
Contact
Adresse Internet: https://ivry94.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: smp@ivry94.fr 📧
Téléphone: +33 149602974 📞
Fax: +33 149602660 📠
URL des documents: https://ivry94.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://ivry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-06 📅
Date limite de soumission: 2017-03-09 📅
Date de publication: 2017-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 028-049424
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Modalités de financement: les références du compte bancaire ou postal (compte commun en cas de groupement solidaire, un compte pour chaque membre en cas de groupement conjoint) où les paiements devront être effectués, seront indiqués dans l'acte d'engagement. Conformément au décret relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la date de réception de la facture par les services municipaux et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire du marché, ou le sous-traitant, le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration de ce délai. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Les dépenses relatives au Marché seront payées sur les fonds propres de la Ville. Détail des critères de jugement des offres: 1/ La valeur technique (pondération 40 %) au regard des sous-critères suivants: A/ Qualité des produits (30 points): — pour les lots 1, 3, 4, 5, 6, 7 et 9: Qualité des produits pouvant être fournis à travers les fiches techniques de tous les produits du BPU. — Pour les lots 2 et 8: Qualité des produits pouvant être fournis à travers les descriptions techniques figurant dans les catalogues fournis par le candidat. L'analyse de la qualité des produits se fera sur la base des informations techniques figurant sur les fiches techniques et/ou catalogue remis. B/ Modalités organisationnelles (10 points): Qualité de l'organisation du circuit de livraison des produits, de la réception du bon de commande à la réception des matériels par la ville,y compris prestations d'installation et de pose (pour les matériels le nécessitant), en tenant compte des moyens humains et matériels mis en oeuvre. 2/ Le prix (pondération 30 %): Pour les lots no 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 9: La comparaison des prix sera effectuée sur la base de la somme des prix unitaires fixés au Bordereau des Prix Unitaires. Pour le lot no8: La comparaison des prix sera effectuée sur la base du montant total du Détail Quantitatif Estimatif. NB (pour le lot no8): lors de l'analyse des offres, s'il est constaté des erreurs de report de prix entre le Détail Quantitatif Estimatif et le Bordereau de Prix Unitaires, seuls ceux contenus dans ce dernier feront foi. Le montant total du DQE rectifié en conséquence servira de base à l'analyse de l'offre. 3/ Amélioration du délai de livraison (pondération 20 %) décomposé comme suit: A/ Amélioration du délai de livraison des produits en stock (10 points) b/ Amélioration du délai de livraison des produits non présent en stock (10 points) le délai pris en compte pour l'analyse est celui fixé dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement par chaque candidat à compter de la réception du bon de commande selon la présence ou non du produit en stock (ce dernier ne devant toutefois pas excéder 15 jours ouvrés pour un produit présent ou non en stock à compter de la réception du bon de commande). 4/ Mesures environnementales (pondération 10 %): A/ Mesures environnementales dans le cadre des déplacements liés aux livraisons (véhicules, écoconduite, optimisation des livraisons...) (5 points) b/ Modalités de reprise et de gestion des emballages usagés (5 points).
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 9
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Mobilier sport collectif et individuel
Numéro du lot: 1
Brève description: Mobilier sport collectif et individuel.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu à compter de sa notification au titulaire pour une durée de 12 mois. Il sera reconductible par 3 fois à échéance de chaque période annuelle. La durée totale du marché, reconductions comprises, n'excèdera pas 4 ans.
Intitulé du lot: Matériel pédagogique sport collectif et individuel
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériel pédagogique sport collectif et individuel.
Intitulé du lot: Matériel d'athlétisme
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériel d'athlétisme.
Intitulé du lot: Matériel de gymnastique
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériel de gymnastique.
Intitulé du lot: Matériel sport de combat
Numéro du lot: 5
Brève description: Matériel sport de combat.
Intitulé du lot: Matériel de musculation
Numéro du lot: 6
Brève description: Matériel de musculation.
Intitulé du lot: Matériel d'escalade
Numéro du lot: 7
Brève description: Matériel d'escalade.
Intitulé du lot: Petit matériel nautique
Numéro du lot: 8
Brève description: Petit matériel nautique.
Intitulé du lot: Gros matériel nautique
Numéro du lot: 9
Brève description: Gros matériel nautique.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1) obligatoire en cas de groupement et/ou d'allotissement.
Ou pour les candidats se présentant seuls:
— une lettre de candidature précisant l'objet du Marché et l'identification du candidat;
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics;
— le document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager l'opérateur économique (Ex: un Kbis de moins de 3 mois si le signataire ou la personne donnant subdélégation est mentionné sur ce document).
Situation économique et financière:
La déclaration du candidat (imprimé Dc2) ou tout autre document présentant les éléments suivants:
— une présentation de l'identification commerciale, sociale et juridique du candidat;
— une déclaration justifiant l'application d'un droit de préférence éventuel;
— une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation du présent marché;
— la présentation d'une liste des principales références pour des prestations de même nature effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-07-08 📅
Date d'ouverture des offres: 2017-03-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Amélioration du délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Mesures environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Mehdy Belabbas
Adresse du profil d'acheteur: https://ivry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://ivry94.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre administratif et technique direction des services financiers service des marchés publics
Adresse postale: 37 rue Saint-Just
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Pour les transmissions sous format papier, les plis peuvent être soit déposés contre récépissé au 37 rue Saint-Just (1er étage) à Ivry-Sur-Seine (94200) soit envoyés par courrier avec AR à l'adresse de la Mairie d'Ivry-sur-Seine:
Point de contact: M. le maire d'Ivry-sur-Seine — direction des services financiers -service des marchés publics
Téléphone: +33 149602912 📞

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Avis d'appel à la concurrence: 2021.
Modalités de financement: les références du compte bancaire ou postal (compte commun en cas de groupement solidaire, un compte pour chaque membre en cas de groupement conjoint) où les paiements devront être effectués, seront indiqués dans l'acte d'engagement. Conformément au décret relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la date de réception de la facture par les services municipaux et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire du marché, ou le sous-traitant, le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration de ce délai. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Les dépenses relatives au Marché seront payées sur les fonds propres de la Ville.
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Détail des critères de jugement des offres:
1/ La valeur technique (pondération 40 %) au regard des sous-critères suivants:
A/ Qualité des produits (30 points):
— pour les lots 1, 3, 4, 5, 6, 7 et 9: Qualité des produits pouvant être fournis à travers les fiches techniques de tous les produits du BPU.
— Pour les lots 2 et 8: Qualité des produits pouvant être fournis à travers les descriptions techniques figurant dans les catalogues fournis par le candidat.
L'analyse de la qualité des produits se fera sur la base des informations techniques figurant sur les fiches techniques et/ou catalogue remis.
B/ Modalités organisationnelles (10 points):
Qualité de l'organisation du circuit de livraison des produits, de la réception du bon de commande à la réception des matériels par la ville,y compris prestations d'installation et de pose (pour les matériels le nécessitant), en tenant compte des moyens humains et matériels mis en oeuvre.
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2/ Le prix (pondération 30 %):
Pour les lots no 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 9: La comparaison des prix sera effectuée sur la base de la somme des prix unitaires fixés au Bordereau des Prix Unitaires.
Pour le lot no8: La comparaison des prix sera effectuée sur la base du montant total du Détail Quantitatif Estimatif.
NB (pour le lot no8): lors de l'analyse des offres, s'il est constaté des erreurs de report de prix entre le Détail Quantitatif Estimatif et le Bordereau de Prix Unitaires, seuls ceux contenus dans ce dernier feront foi. Le montant total du DQE rectifié en conséquence servira de base à l'analyse de l'offre.
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3/ Amélioration du délai de livraison (pondération 20 %) décomposé comme suit:
A/ Amélioration du délai de livraison des produits en stock (10 points)
b/ Amélioration du délai de livraison des produits non présent en stock (10 points)
le délai pris en compte pour l'analyse est celui fixé dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement par chaque candidat à compter de la réception du bon de commande selon la présence ou non du produit en stock (ce dernier ne devant toutefois pas excéder 15 jours ouvrés pour un produit présent ou non en stock à compter de la réception du bon de commande).
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4/ Mesures environnementales (pondération 10 %):
A/ Mesures environnementales dans le cadre des déplacements liés aux livraisons (véhicules, écoconduite, optimisation des livraisons...) (5 points)
b/ Modalités de reprise et de gestion des emballages usagés (5 points).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2017/S 028-049424 (2017-02-06)
Informations complémentaires (2017-03-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-03 📅
Date de publication: 2017-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 047-086115
Se réfère à l'avis: 2017/S 028-049424
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
La date limite de remise des offres est reportée seulement pour le lot n° 6. La date limite de remise des offres est maintenue pour l'ensemble des autres lots.
Source: OJS 2017/S 047-086115 (2017-03-03)
Avis d'attribution de marché (2017-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 999 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-27 📅
Date de publication: 2017-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 145-299171
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Les lots no3 et 5 ont été relancés sous la forme d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence, conformément à l'article 30-i-2° du décret du 25.3.2016.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-19 📅
2017-07-17 📅
2017-06-17 📅
Source: OJS 2017/S 145-299171 (2017-07-27)