Acquisition d'équipements sportifs au profit des établissements de la Région Hauts-de-France

Région Hauts-de-France

Équipements pour la pratique de la gymnastique, les agrès, l'athlétisme, les sports collectifs, l'escalade, la musculation, le cardio et le fitness. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 845 000,00 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Région Hauts-de-France

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Articles et équipements de sport

Où ?

• France › Hauts-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-15	Avis de marché
2020-12-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Hauts-de-France
Adresse postale: 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Courrier électronique: contactachatpublic@hautsdefrance.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-15 📅
Date limite de soumission: 2019-12-16 📅
Date de publication: 2019-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 223-546563
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 845 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gymnastique — agrès
Numéro du lot: Lot 1
Brève description:

— gymnastique (tapis, chemin, matelas, aire d'évolution, élastique, médecine balles, trampolines, etc.),

— agrès (barre, poutre, matériel et/ou appareil de saut, tremplin, plinth, espalier, banc suédois, etc.).

Valeur estimée hors TVA: 95 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Athlétisme
Numéro du lot: Lot 2
Brève description:

Athlétisme (haie, matériel de lancer, poteaux de saut, banc d'impulsion, sautoir, starting-block, perche, etc.).

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sports collectifs
Numéro du lot: Lot 3
Brève description:

Volley-ball (poteau, filet, protection, etc.), basket-ball (but, panneau, cercle, filets, etc.), hand-ball (but, protection, filet, etc.), foot-ball (but, filet, accessoires, etc.), rugby (poteau, protection, sac de placage, bouclier, etc.).

Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Escalade
Numéro du lot: Lot 4
Brève description:

Matériels et équipements (harnais, corde, prise, mousqueton, casque, etc.), matériels de rangement.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Musculation — cardio — fitness
Numéro du lot: Lot 5
Brève description:

Musculation (banc, machine à biceps, presse, machine Butterfly, leg extension, cage de musculation, rowing machine, etc.), cardio (tapis de course, vélo elliptique, rameur, accessoires, etc.), fitness (nattes, step, petit matériel, matériel de rangement lié aux équipements du lot, etc.).

Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-14 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Prix catalogue ajustables. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: ressources propres. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,0 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:18

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut être téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la région dédiée aux marchés publics: https://marchespublics596280.fr (Numéro de consultation: 2019.098). La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique CE 10.7.1996 Cayzeele,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application «Télérecours citoyen» accessible par le site https://www.telerecours.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 223-546563 (2019-11-15)

Avis d'attribution de marché (2020-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition d'équipements sportifs au profit des établissements de la Région Hauts-de-France.

Valeur totale du marché: 845 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-02 📅
Date de publication: 2020-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 238-587805
Se réfère à l'avis: 2019/S 223-546563
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Le lot 3 a été déclaré sans suite. Les marchés sont attribués sans montants minimaux et sans montants maximaux, pour une période de quatre ans. Les montants indiqués à la rubrique V.2.4) correspondent à des estimations.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-24 📅
Nom: Decasport
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93403
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 95 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-07-27 📅
Nom: Casal Sport et Loisirs
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67129
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-11-18 📅
Nom: Decathlon Pro
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59665
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: Exercycle France
Commune postale: Paris
Code postal: 75000
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 03
02
05

Référence
Informations complémentaires

Le lot 3 a été déclaré sans suite.

Les marchés sont attribués sans montants minimaux et sans montants maximaux, pour une période de quatre ans.

Les montants indiqués à la rubrique V.2.4) correspondent à des estimations.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique CE 10.7.1996 Cayzeele;

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application «Télérecours citoyen» accessible par le site https://www.telerecours.fr/

Source: OJS 2020/S 238-587805 (2020-12-02)

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