la présente consultation concerne l'acquisition de matériels nautiques et accessoires nécessaires aux activités de la base de loisirs et du Service des Sports. L'Accord-Cadre multi-attributaire est décomposé en 10 lots. Le nombre d'opérateurs économiques retenus pour chaque lot sera au nombre de 3, sous réserves d'un nombre de candidats et d'offres. Les marchés subséquents conclus sur la base de l'accord-cadre sont fractionnés en bons de commande. Ces marchés subséquents seront attribués après mise en concurrence des titulaires des différents lots et selon survenance du besoin
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-13.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-09-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Équipements de sports nautiques
Numéro de référence: COL DIRSER | 2022-009 | 1
Brève description:
la présente consultation concerne l'acquisition de matériels nautiques et accessoires nécessaires aux activités de la base de loisirs et du Service des Sports. L'Accord-Cadre multi-attributaire est décomposé en 10 lots. Le nombre d'opérateurs économiques retenus pour chaque lot sera au nombre de 3, sous réserves d'un nombre de candidats et d'offres. Les marchés subséquents conclus sur la base de l'accord-cadre sont fractionnés en bons de commande. Ces marchés subséquents seront attribués après mise en concurrence des titulaires des différents lots et selon survenance du besoin
la présente consultation concerne l'acquisition de matériels nautiques et accessoires nécessaires aux activités de la base de loisirs et du Service des Sports. L'Accord-Cadre multi-attributaire est décomposé en 10 lots. Le nombre d'opérateurs économiques retenus pour chaque lot sera au nombre de 3, sous réserves d'un nombre de candidats et d'offres. Les marchés subséquents conclus sur la base de l'accord-cadre sont fractionnés en bons de commande. Ces marchés subséquents seront attribués après mise en concurrence des titulaires des différents lots et selon survenance du besoin
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de sports nautiques📦
Code CPV supplémentaire: Équipements de sports nautiques📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-09-01 📅
Date limite de soumission: 2022-10-13 📅
Date de publication: 2022-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 171-483992
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000 euro(s) (H.T.), conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale de 48 mois
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000 euro(s) (H.T.), conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale de 48 mois
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 684 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: dériveur
Numéro du lot: 1
Brève description: dériveur double plastique, dériveur solitaire plastique, dériveur collectif
Valeur estimée hors TVA: 36 540 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Informations complémentaires:
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000 euro(s) (H.T.), conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale de 48 mois
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000 euro(s) (H.T.), conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale de 48 mois
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 43 000 euro(s) (H.T.)Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale de 48 mois
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 43 000 euro(s) (H.T.)Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale de 48 mois
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) (H.T.)Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale de 48 mois
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) (H.T.)Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale de 48 mois
Intitulé du lot: planche à voile
Numéro du lot: 4
Brève description: planche à voile perfectionnement, planche à voile débutant
Valeur estimée hors TVA: 13 600 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 12 000 euro(s) (H.T.)Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale de 48 mois
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 12 000 euro(s) (H.T.)Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale de 48 mois
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 18 000 euro(s) (H.T.)Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale de 48 mois
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 18 000 euro(s) (H.T.)Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale de 48 mois
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 14 000 euro(s) (H.T.)Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale de 48 mois
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 14 000 euro(s) (H.T.)Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale de 48 mois
Intitulé du lot: embarcation sécurité et moteur
Numéro du lot: 7
Brève description:
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 15 000 euro(s) (H.T.)Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale de 48 mois
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 15 000 euro(s) (H.T.)Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale de 48 mois
Intitulé du lot: wakeboard
Numéro du lot: 8
Brève description: équipements pour débutants, équipements pour confirmés
Valeur estimée hors TVA: 7 200 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 13 000 euro(s) (H.T.)Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale de 48 mois
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 13 000 euro(s) (H.T.)Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale de 48 mois
Intitulé du lot: ski-Nautique
Numéro du lot: 9
Brève description:
bi-Ski enfants, bi-ski adultes, wake-ski, chausses pour wake-ski, ski de figure, ski adapté à la pratique du baby-ski
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 5 000 euro(s) (H.T.)Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale de 48 mois
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 5 000 euro(s) (H.T.)Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale de 48 mois
Intitulé du lot: kneeboard
Numéro du lot: 10
Brève description: planches de Kneeboard sans sangles, planches de kneeboard avec sangles
Valeur estimée hors TVA: 1 500 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 1 000 euro(s) (H.T.)Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale de 48 mois
accord-Cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 1 000 euro(s) (H.T.)Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Susceptible d'être expressément reconduit 3 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale de 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
veulettes sur Mer
vittefleur
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire de type Dc1 en vigueur ou équivalent)déclaration du candidat individuel (formulaire de type Dc2 en vigueur ou équivalent) pour chaque lotdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (attestation annexée aux documents de la consultation)copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairepouvoir de signature de la personne habilitée
lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire de type Dc1 en vigueur ou équivalent)déclaration du candidat individuel (formulaire de type Dc2 en vigueur ou équivalent) pour chaque lotdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (attestation annexée aux documents de la consultation)copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairepouvoir de signature de la personne habilitée
Situation économique et financière:
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsrelevé d'identité bancaire
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: cany-barville
Informations complémentaires: la séance n'est pas publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
a) Obtention du DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable via la plateforme de dématérialisation du Pouvoir Adjudicateur à l'adresse suivante : www.achatpublic.com.L'accès à cette plateforme est gratuit. Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Pouvoir Adjudicateur, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : Word version 2003 et postérieure, Zip, Pdf version 6.0 et postérieure, Excel version 2003 et postérieure. Ces mêmes formats devront être utilisés pour répondre sous la forme dématérialisée afin de garantir au mieux le bon déroulement de cette procédure. Il est conseillé de renseigner lors du téléchargement du DCE, le nom du soumissionnaire, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation ; en particulier les éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications).En cas de difficultés rencontrées, les soumissionnaires disposent sur le site d'un service support clients au 0 892 23 21 20aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée.B) Critères de jugementsous-critères de la valeur technique notée sur 100 points pondérée à 30% pour l'ensemble des 10 lots : Qualité des matériels proposés : 50 points, Réactivité du SAV : 50 points
a) Obtention du DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable via la plateforme de dématérialisation du Pouvoir Adjudicateur à l'adresse suivante : www.achatpublic.com.L'accès à cette plateforme est gratuit. Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Pouvoir Adjudicateur, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : Word version 2003 et postérieure, Zip, Pdf version 6.0 et postérieure, Excel version 2003 et postérieure. Ces mêmes formats devront être utilisés pour répondre sous la forme dématérialisée afin de garantir au mieux le bon déroulement de cette procédure. Il est conseillé de renseigner lors du téléchargement du DCE, le nom du soumissionnaire, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation ; en particulier les éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications).En cas de difficultés rencontrées, les soumissionnaires disposent sur le site d'un service support clients au 0 892 23 21 20aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée.B) Critères de jugementsous-critères de la valeur technique notée sur 100 points pondérée à 30% pour l'ensemble des 10 lots : Qualité des matériels proposés : 50 points, Réactivité du SAV : 50 points
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flaubert - bP 500
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 235583503 📠
Adresse Internet: http://www.ta-rouen.juradm.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 171-483992 (2022-09-01)
Avis d'attribution de marché (2023-04-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Contact
Téléphone: +33 235579528📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-04-03 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-209100
Se réfère à l'avis: 2022/S 171-483992
Numéro JO-S: 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-14 📅
Nom: nhs rs sailing
Numéro d'enregistrement national: 51794043300025
Adresse postale: 2 Chemin de Pen er roué
Commune postale: Guidel
Code postal: 56520
Pays: France 🇫🇷 Morbihan
🏙️
Adresse Internet: https://www.rssailing.com/fr/🌏
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: erplast
Numéro d'enregistrement national: 32802383300036
Adresse postale: zi du Ty Mor
Commune postale: Hennebont
Code postal: 56700
Adresse Internet: https://erplast.com/🌏
Valeur totale du marché: 172 000 EUR 💰
Nom: sirena neco
Numéro d'enregistrement national: 51840667300021
Adresse postale: 12 rue de Cornen
Commune postale: Le Pouliguen
Code postal: 44510
Pays: Loire-Atlantique
🏙️
Adresse Internet: https://www.sirena-voile.com/🌏
Nom: bam distribution
Numéro d'enregistrement national: 79886530900024
Adresse postale: 74 Boulevard des Aresquiers
Commune postale: Vic-la-Gardiole
Code postal: 34110
Pays: Hérault
🏙️
Adresse Internet: https://www.facebook.com/people/BAM-Distribution/100054602342465/🌏
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-20 📅
Nom: decathlon pro
Numéro d'enregistrement national: 50056940503239
Adresse postale: 4 Boulevard de Mons
Commune postale: Villeneuve D'Asq
Code postal: 59650
Pays: Nord
🏙️
Adresse Internet: https://www.decathlonpro.fr/🌏
Valeur totale du marché: 72 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-03-03 📅
Nom: sarl cap loisirs / canoe shop
Numéro d'enregistrement national: 43862530300021
Adresse postale: allée des grands prés
Commune postale: Dives-sur-Mer
Code postal: 14160
Pays: Calvados
🏙️
Adresse Internet: https://www.canoe-shop.com/🌏
Valeur totale du marché: 56 000 EUR 💰
52 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Source: OJS 2023/S 070-209100 (2023-04-03)