acquisition de matériel sportif pour la Ville de Saint Herblain

Commune de Saint-Herblain

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Saint-Herblain

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Articles et équipements de sport

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-11	Avis de marché
2023-08-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: Matériels sportifs
Brève description: acquisition de matériel sportif pour la Ville de Saint Herblain
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint-Herblain
Adresse postale: 2 rue de l'hôtel de Ville BP 30299
Code postal: 44802
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-herblain.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@saint-herblain.fr 📧
Téléphone: +33 228252187 📞
Fax: +33 228252188 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_JX3teP_-W0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_JX3teP_-W0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-11 📅
Date limite de soumission: 2023-02-13 📅
Date de publication: 2023-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 011-028816
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
aucun minimum, maximum annuel de 60 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 880 000 EUR 💰
Intitulé du lot: buts, poteaux, pare-ballons et accessoires
Numéro du lot: 1
Brève description: buts, poteaux, pare-ballons et accessoires
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

la première période de l'accord-cadre court à compter de sa date de notification au titulaire et prendra fin le 21 mai 2024, éventuellement reconduit trois fois un an

Informations complémentaires: aucun minimum, maximum annuel de 60 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: matériel de piscine et accessoires
Numéro du lot: 2
Brève description: matériel de piscine et accessoires
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires: aucun minimum, maximum annuel de 25 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: matériel de musculation et haltérophilie et accessoires
Numéro du lot: 3
Brève description: matériel de musculation et haltérophilie et accessoires
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires: aucun minimum, maximum annuel de 30 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: matériel de gymnastique et accessoires
Numéro du lot: 4
Brève description: matériel de gymnastique et accessoires
Informations complémentaires: aucun minimum, maximum annuel de 120 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: matériel d'arts martiaux, boxe et accessoires
Numéro du lot: 5
Brève description: matériel d'arts martiaux, boxe et accessoires
Informations complémentaires: aucun minimum, maximum annuel de 100 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: matériel de tennis de table et accessoires
Numéro du lot: 6
Brève description: matériel de tennis de table et accessoires
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

la durée de l'accord cadre est d'un an à compter du 22 mai 2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, éventuellement reconduit trois fois un an

Intitulé du lot: matériel de tir à l'arc et accessoires
Numéro du lot: 7
Brève description: matériel de tir à l'arc et accessoires

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature, que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement, accompagnée des attestations sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique et est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail relatif à l'emploi des travailleurs handicapés Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat Le cas échéant, lorsque le candidat est en redressement judiciaire, il produit la copie du ou des jugements prononcés

Situation économique et financière:

chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou depuis leur création pour les entreprises plus récentes La preuve d'une assurance des risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste de références des prestations objet du contrat effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

appel d'offres ouvert. Accord cadre à bons de commande mono attributaire. Pas de variante autorisée ni de variante exigée. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Durée, pour les lots 1 à 5 et 7, la première période de l'accord-cadre court à compter de sa date de notification au titulaire et prendra fin le 21 mai 2024, éventuellement reconduit 3 fois 1 an. Pour le lot 6, la durée de l'accord-cadre est fixée à un an à compter du 22 mai 2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, , éventuellement reconduit 3 fois 1 an. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Monnaie : euro. La valeur estimée indiquée dans le présent avis correspond au montant maximum sur la durée totale possible de l'accord-cadre. Modalités de financement et de paiement : Budget Ville ; mandat administratif sous 30 jours ; modalités de facturation détaillés dans l'acte d'engagement

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie de Saint Herblain
Informations complémentaires:

agents compétents dans la matière qui fait l'objet de la consultation ou en matière de commande publique

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom): Analyse financière de l'offre à partir du Détail Quantitatif Estimatif (DQE)
Critère de coût (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_JX3teP_-W0 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: inconnu à ce jour

forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économique attributaires du marché : opérateur unique, groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. Les renseignements demandés permettent d'évaluer les capacités professionnelles,techniques et financières du candidat et attester de sa compétence à réaliser la prestation (la preuve de cette capacité peut être apportée par tout moyen). Critères d'analyse des candidatures : capacités professionnelles,techniques et financières. Critères d'analyse des offres: Critère no1 : Valeur technique (55%) avec les sous critères suivants: Sous - critère no1 : Qualité des matériels proposés dans le BPU (25 %)/ Sous-Critère no2 : Durée de garantie des matériels proposés (5%)/sous-critère no3 : Délais de livraison proposés (5%) /Sous - critère no4 : Qualité et organisation des moyens humains et matériels proposés, méthodologie envisagée et SAV (20%). Critère no2 : Analyse financière de l'offre (45%) à partir du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe). Retrait gratuit du dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres via www.saint-herblain.fr (rubrique " politique et institution" > " institution " > " marchés publics ") ou directement sur www.achatpublic.com à l'adresse indiquée à la rubrique "1.3) Communication" du présent avis. Pour obtenir tous renseignements complémentaires, les entreprises devront impérativement faire une demande écrite via www.achatpublic.com,au plus tard le 06/02/2023 à 12h. Renseignements administratifs : E. Herzog,+33 228252187, commandepublique@saint-herblain.fr, www.achatpublic.com. Remise du pli obligatoirement électronique sur www.achatpublic.com selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes,
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - cs24111, f, f -
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://Nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

voies et délais de recours devant le TA de Nantes :recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé précontractuel - art.l.551-1 et suivants du Code de justice administrative (11 jours à compter de la date d'envoi du courrier électronique d'information de rejet / Référé contractuel - art. L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution)/recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014 département de Tarn et Garonne no358994)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - cs24111, f, f -
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://Nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 011-028816 (2023-01-11)

Avis d'attribution de marché (2023-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-04 📅
Date de publication: 2023-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 152-484164
Se réfère à l'avis: 2023/S 011-028816
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires

appel d'offres ouvert. Accord cadre à bons de commande mono attributaire. Pas de prestation supplémentaireéventuelle. Aucune variante exigée, aucune variante autorisée. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'un autre. Monnaie: euro. Pour les lots 1 à 5, la première période de l'accord-cadre court à compter de sa date de notification au titulaire et prendra fin le 21 mai 2024, éventuellement reconduit trois fois un an. Pour le lot 6, durée de l'accord-cadre est fixée à un an à compter du 22 mai 2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, éventuellement reconduit trois fois un an. Un avis d'appel public à la concurrence a été adressé, le 11 janvier 2023 pour insertion par voie électronique et a fait l'objet d'une publication :au Bulletin Officiel des Annonces de Marchés Publics (14 janvier 2023) sur le profil acheteur et site Ville (13 janvier 2023). Les pièces de ce contrat peuvent être consultées sur demande écrite adressée à M. le maire de la Ville de SAINT-HERBLAIN, (Service commande publique et performance des achats - bP 30299 - 44803 st-herblain cedex). Les consultations s'effectueront sur rendez-vous, dans le respect des secrets protégés par la loi. La valeur totale indiquée correspond au montant maximum pour la durée maximum possible.aucun minimum annuel. Critères d'analyse des offres: Critère no1 : Valeur technique (55%) avec les sous critères suivants : Qualité des matériels proposés dans le BPU (25 %); Durée de garantie des matériels proposés (5%); Délais de livraison proposés (5%), Qualité et organisation des moyens humains et matériels proposés, méthodologie envisagée et SAV (20%). Critère no2 : Analyse financière de l'offre (45%) à partir du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-06 📅
Nom: acl sport nature
Adresse postale: 17 rue du chenot
Commune postale: Beignon
Code postal: 56380
Pays: France 🇫🇷
Morbihan 🏙️
Adresse Internet: http://www.sport-nature.com 🌏
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-07 📅
Nom: la maison de la piscine
Adresse postale: zi de toctoucau
Commune postale: Cestas
Code postal: 33610
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: http://www.lamaisondelapiscine.com 🌏
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: casal sport
Adresse postale: za activeum 1 rue bleriot
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67129
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://www.casalsport.com 🌏
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: gymnova
Adresse postale: 45 rue gaston de flotte
Commune postale: Marseille
Code postal: 13012
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.gymnova.com 🌏
Date de conclusion du contrat: 2023-07-25 📅
Nom: decathlon pro
Adresse postale: 4 bd de mons tsa 42201
Commune postale: Villeneuve D Ascq
Code postal: 59669
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.decathlonpro.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
8
1
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

voies et délais de recours devant le TA de Nantes :recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé contractuel - art. L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution)/recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014 département de Tarn et Garonne no358994)

Source: OJS 2023/S 152-484164 (2023-08-04)

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