Acquisition de matériel sportif pour la ville de Saint-Herblain — Relance lots 6 et 7

Commune de Saint-Herblain

Acquisition de matériel sportif pour la ville de Saint-Herblain — Relance lots 6 et 7.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Casal Sport
• Decathlon Pro

Qui ?

• Commune de Saint-Herblain

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Articles et équipements de sport

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-01-18	Avis de marché
2019-05-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: Matériel sportif
Brève description:

Acquisition de matériel sportif pour la ville de Saint-Herblain — Relance lots 6 et 7.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Herblain
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville, BP 30299
Code postal: 44802
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-herblain.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@saint-herblain.fr 📧
Téléphone: +33 228252187 📞
Fax: +33 228252188 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_pGwUxi3wA2 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-18 📅
Date limite de soumission: 2019-02-21 📅
Date de publication: 2019-01-23 📅
Date de fin: 2023-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 016-033253
Se réfère à l'avis: 2018/S 182-411546
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

Agents compétents dans la matière qui fait l'objet de la consultation ou en matière de marchés publics.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Matériel de tennis de table et accessoires
Numéro du lot: 6
Brève description: Minimum annuel: aucun maximum annuel: 72 000 EUR HT.
Description des renouvellements: Éventuellement reconduit 3 fois 1 an.
Intitulé du lot: Équipements multi-sports et activités collectives
Numéro du lot: 7
Brève description: Minimum annuel: aucun maximum annuel: 10 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature, que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement, accompagnée des attestations sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail relatif à l'emploi des travailleurs handicapés,

— les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,

— lorsque le candidat est en redressement judiciaire, il produit la copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

— chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou depuis leur création pour les entreprises plus récentes,

— la preuve d'une assurance des risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste de références des prestations objet du contrat effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Saint-Herblain
Informations complémentaires:

Agents compétents dans la matière qui fait l'objet de la consultation ou en matière de marchés publics.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_pGwUxi3wA2 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Non connu à ce jour.

Appel d'offres ouvert, initialement alloti en 7 lots. Seuls les lots 6 et 7 sont ici relancés. Lors de la consultation initiale, le lot 6 était infructueux (absence d'offres) et le lot 7 a été déclaré sans suite pour un motif d'intérêt général (redéfinition des besoins). Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pas de prestations supplémentaires éventuelles obligatoires ou non obligatoires. La date indiquée dans la rubrique II.2.7) correspond à la date maximale (reconductions comprises) critères d'attribution des offres:

— lot 6

—— critère n

——— qualité des matériels proposés (35 %),

——— organisation des moyens humains et matériels proposés et méthodologie envisagée (20 %),

——— délais de livraison (5 %) ,

— lot 7

———Valeur technique (50 %) avec les sous critères suivants: étendue et qualité des matériels proposés (40 %),

——— organisation des moyens humains et matériels proposés et méthodologie envisagée (10 %),

——— cautionnement et garantie: garantie à 1

——— modalités de financement et de paiement: budget ville; mandat administratif sous 30 jours; une facture par bon de commande,

——— forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économique attributaires du marché: opérateur unique ou groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire renseignements: E.Herzog ou J. Roper Nkouka +33 228252187, commandepublique@saint-herblain.fr date limite de dépôt des questions: 11.2.2019, à 17:00 retrait du dossier (documents gratuits à retirer via le site internet de la ville: www.saint-herblain.fr (rubrique «La Ville» «institution» et «marchés publics») ou directement sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com à l'adresse précisée ci-dessous:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_pGwUxi3wA2 Remise par voie électronique (plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com) Critère d'analyse des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Les renseignements demandés permettent d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et attester de sa compétence à réaliser la prestation (la preuve de cette capacité peut être apportée par tout moyen) monnaie: euro publications antérieures: BOAMP avis n

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais de recours devant le TA de Nantes: recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé précontractuel — art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (16 jours à compter de la date d'envoi du courrier d'information de rejet, délai réduit à 11 jours en cas d'envoi électronique) / Référé contractuel — art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution) / Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4.4.2014 département de Tarn-et-Garonne n

Source: OJS 2019/S 016-033253 (2019-01-18)

Avis d'attribution de marché (2019-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de matériel sportif pour la ville de Saint-Herblain — relance lots 6 et 7.

Valeur totale du marché: 328 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-24 📅
Date de publication: 2019-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 102-246786
Se réfère à l'avis: 2019/S 016-033253
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires

Publications initiales: profil acheteur et site de la ville transmission le 20.1.2019, BOAMP avis nº 19-9038 le 20.1.2019. Les pièces de ce contrat peuvent être consultées sur demande écrite adressée à M. le maire de la ville de Saint-Herblain, (Service finances et commande publique — BP 30299 — 44803 St-Herblain cedex). Les consultations s'effectueront sur rendez-vous, dans le respect des secrets protégés par la loi. La valeur totale indiquée en V.2.4 correspond au maximum des lots 6 et 7 sur 4 ans. 1)Lot 6: — critère nº 1: valeur technique (60 %) avec les sous critères suivants: —— sous-critère nº 1: qualité des matériels proposés dans le cadre de prix (35 %), —— sous-critère nº 2: organisation des moyens humains et matériels proposés et méthodologie envisagée (20 %), —— sous-critère nº 3: délais de livraison (5 %), — critère nº 2: analyse financière de l'offre (40 %) à partir du Détail quantitatif estimatif (DQE); 2) Lot 7: — critère nº 1: valeur technique (50 %) avec les sous critères suivants: —— sous-critère nº 1: étendue et qualité des matériels proposés (40 %), —— sous-critère nº 2: organisation des moyens humains et matériels proposés et méthodologie envisagée (10 %), — critère nº 2: analyse des taux de remise sur catalogue proposés à partir d'un panier représentatif (50 %).

Informations complémentaires

Publications initiales: profil acheteur et site de la ville transmission le 20.1.2019, BOAMP avis nº 19-9038 le 20.1.2019.

Les pièces de ce contrat peuvent être consultées sur demande écrite adressée à M. le maire de la ville de Saint-Herblain, (Service finances et commande publique — BP 30299 — 44803 St-Herblain cedex).

Les consultations s'effectueront sur rendez-vous, dans le respect des secrets protégés par la loi.

La valeur totale indiquée en V.2.4 correspond au maximum des lots 6 et 7 sur 4 ans.

1)Lot 6:

— critère nº 1: valeur technique (60 %) avec les sous critères suivants:

—— sous-critère nº 1: qualité des matériels proposés dans le cadre de prix (35 %),

—— sous-critère nº 2: organisation des moyens humains et matériels proposés et méthodologie envisagée (20 %),

—— sous-critère nº 3: délais de livraison (5 %),

— critère nº 2: analyse financière de l'offre (40 %) à partir du Détail quantitatif estimatif (DQE);

2) Lot 7:

— critère nº 1: valeur technique (50 %) avec les sous critères suivants:

—— sous-critère nº 1: étendue et qualité des matériels proposés (40 %),

—— sous-critère nº 2: organisation des moyens humains et matériels proposés et méthodologie envisagée (10 %),

— critère nº 2: analyse des taux de remise sur catalogue proposés à partir d'un panier représentatif (50 %).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Minimum annuel: aucun — maximum annuel: 10 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Analyse des taux de remise sur catalogue
Critère de coût (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-21 📅
Nom: Casal sport
Adresse postale: ZA Activeum — 1 rue Blériot
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67129
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://www.casalsport.com/fr/cas 🌏
Valeur totale du marché: 288 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-05-17 📅
Nom: Decathlon pro
Adresse postale: 4 boulevard de Mons
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59650
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.decathlonpro.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4

Référence
Informations complémentaires

Publications initiales: profil acheteur et site de la ville transmission le 20.1.2019, BOAMP avis nº 19-9038 le 20.1.2019.

Les pièces de ce contrat peuvent être consultées sur demande écrite adressée à M. le maire de la ville de Saint-Herblain, (Service finances et commande publique — BP 30299 — 44803 St-Herblain cedex).

Les consultations s'effectueront sur rendez-vous, dans le respect des secrets protégés par la loi.

La valeur totale indiquée en V.2.4 correspond au maximum des lots 6 et 7 sur 4 ans.

1)Lot 6:

— critère nº 1: valeur technique (60 %) avec les sous critères suivants:

—— sous-critère nº 1: qualité des matériels proposés dans le cadre de prix (35 %),

—— sous-critère nº 2: organisation des moyens humains et matériels proposés et méthodologie envisagée (20 %),

—— sous-critère nº 3: délais de livraison (5 %),

— critère nº 2: analyse financière de l'offre (40 %) à partir du Détail quantitatif estimatif (DQE);

2) Lot 7:

— critère nº 1: valeur technique (50 %) avec les sous critères suivants:

—— sous-critère nº 1: étendue et qualité des matériels proposés (40 %),

—— sous-critère nº 2: organisation des moyens humains et matériels proposés et méthodologie envisagée (10 %),

— critère nº 2: analyse des taux de remise sur catalogue proposés à partir d'un panier représentatif (50 %).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette — BP 24111
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais de recours devant le TA de Nantes:

— recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief)

— référé précontractuel — art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (16 jours à compter de la date d'envoi du courrier d'information de rejet, délai réduit à 11 jours en cas d'envoi électronique),

— référé contractuel — art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution) / Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4.4.2014 département de Tarn-et-Garonne nº 358994).

Source: OJS 2019/S 102-246786 (2019-05-24)

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Articles et équipements de sport (16)