achats de materiels sportifs pour les diverses installations sportives de la Ville de Nîmes (Relance)

Ville de Nîmes

dans le cadre de la mise à disposition aux écoles et aux associations de ses installations sportives, la Ville de Nîmes a lancé une procédure de passation afin de renouveler ses matériels sportifs. La présente consultation concerne la relance des lots 1,3,4,5 et 7 déclarés sans suite et du lot 8 déclaré infructueux lors de la procédure de passation initiale.La ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l'article R2162-4-1° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, avec un montant minimum et un montant maximum en valeur. Ces prestations s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Nîmes

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements de sports de plein air › Équipements d'athlétisme

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-09-05	Avis de marché
2022-09-30	Informations complémentaires
2023-03-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements d'athlétisme 📦
Articles et équipements de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Nîmes
Adresse postale: colisée 2 1 rue du Colisée, 1er étage
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.nimes.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr 📧
Téléphone: +33 434035700 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-05 📅
Date limite de soumission: 2022-10-06 📅
Date de publication: 2022-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 174-489852
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr.Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation.assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: "Athlétisme" (Relance suite à déclaration sans suite)
Numéro du lot: 1
Brève description:

le présent accord cadre à bons de commande est passé pour la fourniture et la livraison de matériel d'athlétisme pour la ville de NîmesL'Ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.Il s'agit d'une relance d'un lot déclaré sans suite lors de la procédure initiale

Valeur estimée hors TVA: 173 332 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat.le contrat pourra être modiée en application de la clause de réexamen prévue au Ccap.Le marché est reconductible

Intitulé du lot: sports collectifs (Relance suite à déclaration sans suite)
Numéro du lot: 3
Brève description:

le présent accord cadre à bons de commande est passé pour la fourniture et la livraison de sports collectifs pour la ville de NîmesL'Ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.Il s'agit d'une relance d'un lot déclaré sans suite lors de la procédure initiale

Valeur estimée hors TVA: 73 332 EUR 💰
Description des options:

les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat.le contrat pourra être modifié en application de la clause de réexamen prévue au Ccap.Le marché est reconductible

Intitulé du lot: sports de raquette (Relance suite à déclaration sans suite)
Numéro du lot: 4
Brève description:

le présent accord cadre à bons de commande est passé pour la fourniture et la livraison de matériel de sports de raquette pour la ville de NîmesL'Ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.Il s'agit d'une relance d'un lot déclaré sans suite lors de la procédure initiale

Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sports de combat (Relance suite à déclaration sans suite)
Numéro du lot: 5
Brève description:

le présent accord cadre à bons de commande est passé pour la fourniture et la livraison de matériel de sports de combat pour la ville de NîmesL'Ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.Il s'agit d'une relance d'un lot déclaré sans suite lors de la procédure initiale

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description des options:

les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat.Le contrat pourra être modifié en application de la clause de réexamen prévue au Ccap.Le marché est reconductible

Intitulé du lot: sports d'eau (Relance suite à déclaration sans suite)
Numéro du lot: 7
Brève description:

le présent accord cadre à bons de commande est passé pour la fourniture et la livraison de matériel de sports d'eau pour la ville de NîmesL'Ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.Il s'agit d'une relance d'un lot déclaré sans suite lors de la procédure initiale

Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sports de glisse (Relance suite à infructuosité)
Numéro du lot: 8
Brève description:

le présent accord cadre à bons de commande est passé pour la fourniture et la livraison de matériel de sports de glisse pour la ville de NîmesL'Ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.Il s'agit d'une relance d'un lot infructueux lors de la procédure initiale

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

territoire de la Commune de Nîmes

territoire de la commune de Nîmes

le territoire de la commune de Nîmes

le territoire de la ville de Nîmes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les éléments devant être communiqués par le candidat afin vérifier sa situation administrative sont les suivants :- dUME (déclaration préremplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant, OU en cas de candidature classique : - lettre de candidature (un seul exemplaire pour l'ensemble du groupement) : Remplir le formulaire Dc1 (accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) ou utiliser un format libre;pour les sous-traitants, l'annexe 1 de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance Dc4)- déclaration sur l'honneur (un seul exemplaire pour l'ensemble du groupement) : Déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique (déclarations correspondantes dans le formulaire Dc1 accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) ;Pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance Dc4)

Situation économique et financière:

2 / Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article R2143-3 et R2143-11 du Code de la Commande Publique :- dUME (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature Dume) - pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant ;Ou, en cas de candidature classique, déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles (2019, 2020, 2021) en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (déclaration correspondante dans le formulaire Dc2 accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ou déclaration sur format libre)

Capacité technique et professionnelle:

les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R2143-3 et R2143-11 du Code de la Commande Publique :- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années (2019, 2020, 2021) ;- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;- liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

dans le cas d'un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R. 2142-24, alinéa II du Code de la Commande Publique.En application de l'article R.2151-7 du Code de la commande publique, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres pour un même lot en agissant à la fois en qualité de candidats individuels (ou de mandataire d'un groupement) et de membres d'un ou plusieurs groupements ; et en qualité de membres de plusieurs groupements

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: nîmes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21300189400012
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères - cS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 174-489852 (2022-09-05)

Informations complémentaires (2022-09-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-30 📅
Date limite de soumission: 2022-10-11 📅
Date de publication: 2022-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 192-543837
Se réfère à l'avis: 2022/S 174-489852
Numéro JO-S: 192

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Commande Publique
Source: OJS 2022/S 192-543837 (2022-09-30)

Avis d'attribution de marché (2023-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 460 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-14 📅
Date de publication: 2023-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 055-160183
Numéro JO-S: 55

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-13 📅
Nom: marty sports
Adresse postale: route de la meignanne
Commune postale: St Clement-de-la-Place
Code postal: 49370
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-02-15 📅
Nom: sportfrance
Adresse postale: lieu dit les murets
Commune postale: Boran-sur-Oise
Code postal: 60820
Pays: Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: casal sport
Adresse postale: za activeum - 1 rue bleriot
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67129
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-02-14 📅
Nom: decathlon pro
Adresse postale: 4 bd de mons - tSA 42201
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Code postal: 59669
Pays: Nord 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
3
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 055-160183 (2023-03-14)

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