1 appel d'offres d'entretien programmable 2019

Partenord Habitat

Travaux de gros entretien, de grosses réparations ou d'amélioration du patrimoine de Partenord Habitat. Les travaux sont divisés en lots et un marché sera attribué par lot: les marchés sont passés par corps d'état séparé et par secteur géographique défini par la zone couverte par chaque territoire de Partenord Habitat. Les marchés sont conclus en application de l'ordonnance nº 2015-0899 du 23.7.2015 et du décret nº 2016-0360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-02-11 Avis de marché
2019-10-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: 19049
Brève description:
Travaux de gros entretien, de grosses réparations ou d'amélioration du patrimoine de Partenord Habitat. Les travaux sont divisés en lots et un marché sera attribué par lot: les marchés sont passés par corps d'état séparé et par secteur géographique défini par la zone couverte par chaque territoire de Partenord Habitat. Les marchés sont conclus en application de l'ordonnance nº 2015-0899 du 23.7.2015 et du décret nº 2016-0360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux d'installation de chauffage central 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux de peinture de bâtiments 📦
Travaux de menuiserie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Partenord Habitat
Adresse postale: Office public de l'habitat du département du nord, 27 boulevard Vauban — BP 309
Code postal: 59020
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://partenordhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: troussel@partenordhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 320785600 📞
Fax: +33 320785887 đź“ 
URL des documents: https://marches-partenord.local-trust.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-11 đź“…
Date limite de soumission: 2019-03-15 đź“…
Date de publication: 2019-02-14 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 032-070903
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
La séance n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 231 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description:
— tranche ferme: travaux de fourniture et pose de 3 conteneurs enterrés, pour tri sélectif d'ordures ménagères, pour une résidence de 21 logements collectifs à Leffrinckoucke — Délai: 1 mois,
— tranche optionnelle: création de 5 places de stationnement pour la même résidence — Délai: 1 mois.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 2 mois
Description des options:
Tranche optionnelle: création de 5 places de stationnement pour la même résidence — Délai: 1 mois.
Numéro du lot: 2
Brève description:
— tranche ferme: travaux de fourniture et pose de 8 conteneurs enterrés, pour tri sélectif d'ordures ménagères, pour 2 résidences totalisant 73 logements collectifs à Coudekerque-Branche — Délai: 2 mois,
— tranche optionnelle: mêmes travaux pour 8 conteneurs pour 5 autres résidences totalisant 128 logements collectifs à Coudekerque-Branche — Délai: 2 mois.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 4 mois
Description des options:
Tranche optionnelle: mêmes travaux pour 8 conteneurs pour 5 autres résidences totalisant 128 logements collectifs à Coudekerque-Branche — Délai: 2 mois.
Numéro du lot: 3
Brève description:
— tranche ferme: travaux de fourniture et pose de 8 conteneurs enterrés, pour tri sélectif d'ordures ménagères, pour 3 résidences totalisant 70 logements collectifs à Coudekerque-Branche — Délai: 2 mois,
— tranche optionnelle nº 1: mêmes travaux pour 8 conteneurs pour une autre résidence de 115 logements collectifs à Coudekerque-Branche — Délai: 2 mois,
— tranche optionnelle nº 2: mêmes travaux pour 5 conteneurs pour une autre résidence de 60 logements collectifs à Coudekerque-Branche — Délai: 2 mois.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Description des options:
— tranche optionnelle nº 1: mêmes travaux pour 8 conteneurs pour une autre résidence de 115 logements collectifs à Coudekerque-Branche — Délai: 2 mois,
— tranche optionnelle nº 2: mêmes travaux pour 5 conteneurs pour une autre résidence de 60 logements collectifs à Coudekerque-Branche — Délai: 2 mois.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Travaux de remplacement des canalisations de chauffage, des chaudières et des radiateurs de 24 logements individuels à Cappelle-la-Grande. Tranche unique. Délai: 4 mois.
Valeur estimée hors TVA: 132 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description:
Travaux de réfection complète de l'étanchéité de la toiture-terrasse d'un bâtiment de 3 entrées et 60 logements collectifs à Lomme. Tranche unique. Délai: 3 mois.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 3 mois
Numéro du lot: 6
Brève description:
Travaux de réfection complète de la couverture (remplacement des tôles en amiante-ciment par des bacs acier) d'un bâtiment de 4 entrées et 32 logements collectifs à Fourmies. Tranche unique. Délai: 2 mois.
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description:
Travaux de réfection complète de la couverture (remplacement des tôles ou ardoises en amiante-ciment par des bacs acier ou des ardoises ciment) d'un bâtiment d'une entrée et 5 logements collectifs et de 3 logements individuels à Sains du Nord. Tranche unique. Délai: 2 mois.
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Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description:
— tranche ferme: travaux de dépose des parements briques sur les façades latérales, de fourniture et pose d'un bardage en panneaux stratifiés au rez-de-chaussée, et de fourniture et pose d'un complexe ITE pour les étages, pour 2 bâtiments totalisant 7 entrées et 70 logements collectifs à Avesnes-sur-Helpe — Délai: 5 mois:
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— tranche optionnelle nº 1: mêmes travaux pour un bâtiment de 4 entrées et 32 logements collectifs à Fourmies — Délai: 5 mois,
— tranche optionnelle nº 2: mêmes travaux pour un bâtiment de 6 entrées et 60 logements collectifs à Jeumont — Délai: 5 mois.
Valeur estimée hors TVA: 385 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 15 mois
Description des options:
— tranche optionnelle nº 1: mêmes travaux pour un bâtiment de 4 entrées et 32 logements collectifs à Fourmies — Délai: 5 mois,
— tranche optionnelle nº 2: mêmes travaux pour un bâtiment de 6 entrées et 60 logements collectifs à Jeumont — Délai: 5 mois.
Numéro du lot: 9
Brève description:
— tranche ferme: travaux de ravalement de façades (reprises des bétons et peintures extérieures) pour un bâtiment de 4 entrées et 40 logements collectifs à Avesnes-sur-Helpe — Délai: 1 mois,
— tranche optionnelle: mêmes travaux pour un autre bâtiment de 3 entrées et 30 logements collectifs à Avesnes-sur-Helpe — Délai: 1 mois.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description des options:
Tranche optionnelle: mêmes travaux pour un autre bâtiment de 3 entrées et 30 logements collectifs à Avesnes-sur-Helpe — Délai: 1 mois.
Numéro du lot: 10
Brève description:
Travaux de ravalement de façades (reprises des bétons, peintures extérieures, rejointoiement de maçonneries et hydrofugation) pour un bâtiment de 4 entrées et 32 logements collectifs à Fourmies. Tranche unique. Délai: 3 mois.
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Numéro du lot: 11
Brève description:
— tranche ferme: travaux de remplacement des menuiseries extérieures (portes d'entrée, portes de service, menuiseries PVC et portes de garage) pour 13 logements individuels à Cambrai — Délai: 2 mois,
— tranche optionnelle nº 1: mêmes travaux pour 16 logements individuels à Proville — Délai: 3 mois,
— tranche optionnelle nº 2: mêmes travaux pour 12 logements individuels à Proville — Délai: 2 mois.
Valeur estimée hors TVA: 428 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 7 mois
Description des options:
— tranche optionnelle nº 1: mêmes travaux pour 16 logements individuels à Proville— Délai: 3 mois,
— tranche optionnelle nº 2: mêmes travaux pour 12 logements individuels à Proville — Délai: 2 mois.
Numéro du lot: 12
Brève description:
— tranche ferme: travaux de remplacement des blocs-portes métalliques de service pour 101 logements individuels à Aulnoye Aymeries — Délai: 2 mois,
— tranche optionnelle: mêmes travaux pour 91 logements individuels à Leval — Délai: 2 mois.
Valeur estimée hors TVA: 161 000 EUR 💰
Description des options:
Tranche optionnelle: mêmes travaux pour 91 logements individuels à Leval — Délai: 2 mois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le département du nord.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les documents Ă  produire sont:
— la lettre de candidature, sur la base de l'imprimé DC 1 (modèle figurant dans le dossier de consultation),
— la déclaration du candidat, sur la base de l'imprimé DC 2 (modèle figurant dans le dossier de consultation).
Les candidats qui le souhaitent peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME), à condition qu'il ne constitue pas un échange de données structurées. Le DUME sera produit en lieu et place des DC 1 et DC 2.
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Situation économique et financière:
Le document Ă  produire est:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les 3 derniers exercices disponibles,
— les entreprises nouvellement créées, qui ne peuvent justifier du chiffre d'affaires portant sur les 3 derniers exercices, pourront apporter la preuve de leurs capacités financières par tout autre document équivalent, laissé à la seule appréciation du pouvoir adjudicateur.
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Capacité technique et professionnelle:
Les documents Ă  produire sont:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants; ces attestations indiqueront le montant, la date et le lieu d’exécution des travaux, et préciseront s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin,
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— un ou des certificat(s) de qualifications professionnelles, établi(s) par des organismes indépendants (Qualibat ou Qualifelec ou équivalents), en état de validité et en lien avec la nature des travaux; la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent, ainsi que par des certificats équivalents d’organismes établis dans d’autres États membres de l’Union européenne,
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— en complément des pièces mentionnées ci-dessus, pour les candidats aux lots nº 6 et 7, le certificat de qualifications professionnelles Qualibat Amiante 1552, ou équivalent, en état de validité.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Pour les candidats aux lots nº 1, 3, 4, 5, 8, 9, 11 et 12, une liste de(s) personne(s) physique(s) désignée(s) pour l’exécution du marché et justifiant d’une attestation de compétence individuelle, en cours de validité (formation préalable ou recyclage), prévue à l’arrêté du 23.2.2012 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante au titre de la sous-section IV du code du travail, devra être donnée par le candidat, et ce pour chaque catégorie de personnel. Pour les candidats titulaires d’un certificat de qualifications professionnelles Qualibat Amiante 1552, ou équivalent, en état de validité, ainsi que pour les candidats non titulaires d’un certificat de qualifications professionnelles valide Qualibat Amiante 1552, ou équivalent, mais dont le personnel aurait été formé au titre de la sous-section III du code du travail, des dispositions spécifiques sont prévues dans le règlement de la consultation.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-22 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Lille
Informations complémentaires: La séance n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 378 072 144 00017
Contact
Point de contact: Monsieur le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-partenord.local-trust.com 🌏
URL des documents: https://marches-partenord.local-trust.com 🌏
Adresse postale: Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront poser leurs questions via le profil acheteur https://marches-partenord.local-trust.com — en cliquant sur le bouton «poser une question».
Commune postale: Lille
Pays: Nord 🏙️
Adresse postale: La réponse des candidats se fera obligatoirement par voie électronique via: https://marches-partenord.local-trust.com — les copies de sauvegarde, portant la mention «copie de sauvegarde», devront être envoyées par courrier recommandé, ou déposées, au Siège de PARTENORD HABITAT - 27 Boulevard Vauban BP 309 59020 Lille cedex (ouvert de 08h00 à 17h30, sauf samedis, dimanches et jours fériés).

Référence
Informations complémentaires
L'unité monétaire utilisée est l'EUR.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 đź“ 
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2019/S 032-070903 (2019-02-11)
Avis d'attribution de marché (2019-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de gros entretien, de grosses réparations ou d'amélioration du patrimoine de Partenord habitat. Les travaux sont divisés en lots et un marché sera attribué par lot: les marchés sont passés par corps d'état séparé et par secteur géographique défini par la zone couverte par chaque territoire de Partenord habitat. Les marchés sont conclus en application de l'ordonnance Nº 2015-0899 du 23.7.2015 et du décret Nº 2016-0360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Valeur totale du marché: 1528505.26 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Partenord habitat
Adresse postale: Office public de l'habitat du département du Nord, 27 boulevard Vauban — BP 309

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-10 đź“…
Date de publication: 2019-10-15 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 199-482728
Se réfère à l'avis: 2019/S 032-070903
Numéro JO-S: 199

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— tranche ferme: travaux de fourniture et pose de 3 conteneurs enterrés, pour tri sélectif d'ordures ménagères, pour une résidence de 21 logements collectifs à Leffrinckoucke, délai: 1 mois,
— tranche optionnelle: création de 5 places de stationnement pour la même résidence, délai: 1 mois.
Description des options:
Tranche optionnelle: création de 5 places de stationnement pour la même résidence, délai: 1 mois.
Brève description:
— tranche ferme: travaux de fourniture et pose de 8 conteneurs enterrés, pour tri sélectif d'ordures ménagères, pour 2 résidences totalisant 73 logements collectifs à Coudekerque-Branche, délai: 2 mois,
— tranche optionnelle: mêmes travaux pour 8 conteneurs pour 5 autres résidences totalisant 128 logements collectifs à Coudekerque-Branche, délai: 2 mois.
Description des options:
Tranche optionnelle: mêmes travaux pour 8 conteneurs pour 5 autres résidences totalisant 128 logements collectifs à Coudekerque-Branche, délai: 2 mois.
Brève description:
— tranche ferme: travaux de fourniture et pose de 8 conteneurs enterrés, pour tri sélectif d'ordures ménagères, pour 3 résidences totalisant 70 logements collectifs à Coudekerque-branche, délai: 2 mois,
— tranche optionnelle Nº 1: mêmes travaux pour 8 conteneurs pour une autre résidence de 115 logements collectifs à Coudekerque-Branche, délai: 2 mois,
— tranche optionnelle Nº 2: mêmes travaux pour 5 conteneurs pour une autre résidence de 60 logements collectifs à Coudekerque-Branche,délai: 2 mois.
Description des options:
— tranche optionnelle Nº 1: mêmes travaux pour 8 conteneurs pour une autre résidence de 115 logements collectifs à Coudekerque-Branche, délai: 2 mois,
— tranche optionnelle Nº 2: mêmes travaux pour 5 conteneurs pour une autre résidence de 60 logements collectifs à Coudekerque-Branche, délai: 2 mois.
Brève description:
Travaux de remplacement des canalisations de chauffage, des chaudières et des radiateurs de 24 logements individuels à Cappelle-la-Grande. Tranche unique, délai: 4 mois.
Travaux de réfection complète de l'étanchéité de la toiture-terrasse d'un bâtiment de 3 entrées et 60 logements collectifs à Lomme. Tranche unique, délai: 3 mois.
Travaux de réfection complète de la couverture (remplacement des tôles…
… en amiante-ciment par des bacs acier) d'un bâtiment de 4 entrées et 32 logements collectifs à Fourmies. Tranche unique, délai: 2 mois.
… ou ardoises en amiante-ciment par des bacs acier ou des ardoises ciment) d'un bâtiment d'une entrée et 5 logements collectifs et de 3 logements individuels à Sains-du-Nord. Tranche unique, délai: 2 mois.
— tranche ferme: travaux de dépose des parements briques sur les façades latérales, de fourniture et pose d'un bardage en panneaux stratifiés au rez-de-chaussée, et de fourniture et pose d'un complexe ITE pour les étages, pour 2 bâtiments totalisant 7 entrées et 70 logements collectifs à Avesnes-sur-Helpe, délai: 5 mois,
Afficher plus
— tranche optionnelle Nº 1: mêmes travaux pour un bâtiment de 4 entrées et 32 logements collectifs à Fourmies, délai: 5 mois,
— tranche optionnelle Nº 2: mêmes travaux pour un bâtiment de 6 entrées et 60 logements collectifs à Jeumont, délai: 5 mois.
Description des options:
— tranche optionnelle Nº 1: mêmes travaux pour un bâtiment de 4 entrées et 32 logements collectifs à Fourmies, délai: 5 mois,
— tranche optionnelle Nº 2: mêmes travaux pour un bâtiment de 6 entrées et 60 logements collectifs à Jeumont, délai: 5 mois.
Brève description:
— tranche ferme: travaux de ravalement de façades (reprises des bétons et peintures extérieures) pour un bâtiment de 4 entrées et 40 logements collectifs à Avesnes-sur-Helpe, délai: 1 mois,
— tranche optionnelle: mêmes travaux pour un autre bâtiment de 3 entrées et 30 logements collectifs à Avesnes-sur-Helpe, délai: 1 mois.
Description des options:
Tranche optionnelle: mêmes travaux pour un autre bâtiment de 3 entrées et 30 logements collectifs à Avesnes-sur-Helpe, délai: 1 mois.
Brève description:
Travaux de ravalement de façades (reprises des bétons, peintures extérieures, rejointoiement de maçonneries et hydrofugation) pour un bâtiment de 4 entrées et 32 logements collectifs à Fourmies. Tranche unique, délai: 3 mois.
— tranche ferme: travaux de remplacement des menuiseries extérieures (portes d'entrée, portes de service, menuiseries PVC et portes de garage) pour 13 logements individuels à CambraI, délai: 2 mois,
— tranche optionnelle Nº 1: mêmes travaux pour 16 logements individuels à Proville, délai: 3 mois,
— tranche optionnelle Nº 2: mêmes travaux pour 12 logements individuels à Proville, délai: 2 mois.
Description des options:
— tranche optionnelle Nº 1: mêmes travaux pour 16 logements individuels à Proville, délai: 3 mois,
— tranche optionnelle Nº 2: mêmes travaux pour 12 logements individuels à Proville, délai: 2 mois.
Brève description:
— tranche ferme: travaux de remplacement des blocs-portes métalliques de service pour 101 logements individuels à Aulnoye-Aymeries, délai: 2 mois,
— tranche optionnelle: mêmes travaux pour 91 logements individuels à Leval, délai: 2 mois.
Description des options:
Tranche optionnelle: mêmes travaux pour 91 logements individuels à Leval, délai: 2 mois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le département du Nord.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-26 đź“…
Nom: Envirotech
Adresse postale: 1500 route de Caestre
Commune postale: Eecke
Code postal: 59114
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 155 630 EUR 💰
Nom: CP Services
Adresse postale: 23 route de Craywick
Commune postale: Bourbourg
Code postal: 59630
Valeur totale du marché: 192 168 EUR 💰
Nom: Batimco
Adresse postale: 162 rue de la Vallée
Commune postale: Millonfosse
Code postal: 59178
Valeur totale du marché: 86423.96 EUR 💰
Nom: Alban Ducrocq
Adresse postale: 36 rue du Collège
Commune postale: Avesnes-sur-Helpe
Code postal: 59440
Valeur totale du marché: 149127.4 EUR 💰
112 802 EUR đź’°
Nom: Sepic Nord
Adresse postale: ZI B-6/3 rue du Luyot
Commune postale: Seclin
Code postal: 59113
Valeur totale du marché: 258560.72 EUR 💰
Nom: Dupriez-Naquart
Adresse postale: 94 ter rue Jean Jaurès
Commune postale: Douchy-les-Mines
Code postal: 59282
Valeur totale du marché: 44 065 EUR 💰
Nom: Dheedene
Adresse postale: ZI B — 6 rue du Rouge Bouton
Valeur totale du marché: 48399.18 EUR 💰
Nom: Tommasini Menuiserie
Adresse postale: rue de la Fontaine
Commune postale: Aulnoye-Aymeries
Code postal: 59620
Valeur totale du marché: 376 305 EUR 💰
105 024 EUR đź’°
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lille cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2019/S 199-482728 (2019-10-10)