2021-06-18Maîtrise d'œuvre pour les travaux de réalisation du contournement routier sud partiel (sections 1 et 2) et de la... (SPL Perpignan Méditerranée)
Maîtrise d'œuvre suivantes définies par le livre Iv de la partie 2 du code de la commande publique et précisées dans le CCAP (envoyé aux candidats retenus): EP AVP PRO ACT VISA DET AOR OPC. Les missions complémentaires suivantes sont inclues dans le présent marché:
1. dossier de concertation préalable au titre du code de l'urbanisme;
2. cas par cas;
3. dossiers réglementaires nécessaires à l'opération sous la formes de tranches optionnelles qui seront déclenchées en fonction de l'évolution du projet et …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:AGT